2023-06-07fournitures d'articles puériculture (Ville de Versailles)
acheteur : Groupement de VersaillesType de contrat: Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournituresstructure : 2 lotspour le lot 1 : échantillons demandéspour le lot 2: fiches techniques des articles proposéslieu d'exécution: Ville de Versailles, Saint-Cyr l'ecole, Buc, Le Chesnay RocquencourtLe marché prendra effet à compter de la date de notification, pour une durée de 48 mois.Ce marché est concerné par l'obligation d'acquisition par la commande publique de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Laboratoires Rivadis SAS
2022-06-28fourniture de produits liés à l'incontinence et prestations associées (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Montant maximum pour toute la durée du marché public : 28 000 000euro(s) HT Le marché …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:activ Medical Disposable - aMD
2022-03-23fourniture et livraison de couches jetables pour les enfants de 0 à 5 ans révolus dans les Etablissements d'accueil... (Ville du Havre)
- Forme de l'accord-cadre (cf. Art 2-3 article du règlement de la consultation)la consultation donnera lieu à un marché ordinaire.La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande sans minimum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par l'émission de bon de commande, conformément aux articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du code de la commande publique.La quantité maximale annuelle de couches susceptible d'être commandée est de 407 000
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:nextech medical
2022-02-25fourniture de changes complets (Département de la Seine Saint Denis)
le marché porte sur la fourniture de changes complets destinés aux crèches départementales, aux centres de Protection Maternelle Infantile et aux structures de l'aide Sociale à l'enfance de la Seine-Saint-Denis.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec un minimum et maximum mono-attributaire :- montant minimum 300 000,00 euro(s) Ht- montant maximum 1 200 000,00 euro(s) (H.T.).
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2022-02-02acquisition De Couches Et De Produits D'Hygiene Pour Les Etablissements De La Petite Enfance De La Ville Et De La... (Ville de Levallois)
les présents marchés ont pour objet l'acquisition de couches, de lingettes, de produit lavant corps pour bébés et autres produits d'hygiène pour les établissements de la petite enfance de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois.Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes " le Code " dans l'ensemble des pièces de la consultation.Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et …
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2021-12-25fourniture d'articles d'hygiène à usage unique et incontinence infantile (CHRU de Nancy)
fourniture d'articles d'hygiène à usage unique et incontinence infantile couvrant l'ensemble des besoins du groupement de commandes constitué par des établissements de santé adhérents du GCS Uniha (recensés en annexe au Ccap). Le GCS Uniha est lui-même adhérent au groupement de commandes, au titre de ses activité de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la centrale d'achat listés en annexe au Ccap)
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2021-09-16fourniture et livraison de couches pour les crèches de la ville d'annecy (Ville d'Annecy)
le montant annuel minimum de l'accord-cadre est fixé à 40 000,00 euro(s) (H.T.). Le montant annuel maximum de l?accord-cadre est fixé à 100 000,00 euro(s) Ht Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois.Des échantillons seront demandés aux candidats conformément à l'article 3 B8 du Rc.Les échantillons demandés pour les couches sont à livrer à la Direction de la Petite EnfancePoint Accueil Petite EnfanceVilla Dunand19 rue Jean Mermoz / Annecy-Le-Vieux / 74940 AnnecyHoraires d'ouverture : du lundi au …
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2021-05-12Fourniture de couches pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2022 à 2025 (Ville d'Aubervilliers)
L'accord-cadre est à prix sont unitaires. Ils seront appliqués aux quantités réellement exécutées, d'une part, sur la base du bordereau des prix unitaires et, d'autre part, sur la base des devis du prestataire pour les fournitures hors bordereau.
Les fournitures feront l'objet de bons de commande, susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique:
Montant minimal: 14 000 EUR HT.
Montant maximal: …
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2019-10-03Fourniture et livraison de couches pédiatriques jetables pour les besoins des multi-accueils de la direction de la... (Ville de Nantes)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de couches pédiatriques jetables pour les enfants accueillis dans les multi-accueils municipaux de la Ville de Nantes.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande, sans seuil minimum, avec seuil maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le marché sera conclu sans seuil minimum, avec seuil maximum fixé fixé à 999 999 EUR HT …
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2019-03-29Fournitures d'articles de puériculture (Ville de Versailles)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les estimations de l'accord-cadre sur sa durée sont les suivantes sur une durée de 4 ans:
— lot nº 1: changes complets: 300 000 EUR HT soit 360 000 EUR TTC
—— Versailles: 200 000 EUR HT (soit 50 000 EUR / an),
—— Saint-Cyr: 72 000 EUR HT (soit 18 000 EUR / an),
—— Buc: 28 000 EUR HT (soit 7 000 EUR / an),
— lot no2: Articles de toilette et …
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2018-12-31Fourniture de changes enfants hors prématurés (CHRU de Nancy)
Fourniture de changes enfants hors prématurés couvrant l'ensemble des besoins du groupement de commandes constitué par des établissements de santé adhérents du GCS Uniha (recensés en annexe 1 au CCAP). Le GCS Uniha est lui-même adhérent au groupement de commandes, au titre de ses activités de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la centrale d'achat listés en annexe 2 au CCAP). Le coordonnateur retiendra un minimum de 3 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) et un …
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2018-12-18Fourniture de changes complets standards et écologiques (Commune de Rueil-Malmaison)
Le contrat a pour objet la fourniture de changes pour les crèches, la halte jeux et le jardin d'enfants de la commune de Rueil-Malmaison. Il s'agit d'un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 42 1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 25-i-1 du décret nº 2016-360.
Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicables aux marchés publics de Fournitures courantes et de services (FCS) issu de …
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2018-06-05Fourniture de tenues professionnelles, articles d'hygiène à usage unique et produits d'incontinence infantile (CHRU de Nancy)
Fourniture de tenues professionnelles, articles d'hygiène à usage unique et produits d'incontinence infantile couvrant l'ensemble des besoins du groupement de commandes constitué par des établissements de santé adhérents du GCS UNIHA (recensés en annexe 1 au CCAP). Le GCS UNIHA est lui-même adhérent au groupement de commandes, au titre de ses activité de centrale d'achat (établissements bénéficiaires de la centrale d'achat listés en annexe 2 au CCAP). Le coordonnateur retiendra un minimum de 3 (sous …
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2017-06-06La fourniture et la livraison de produits d'hygiène (GCS Epsilim)
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Liste des membres disponible dans le RC Coordonnateur du groupement de commandes: GCS EPSILIM Le lot 1 est consacré à l'hygiène des sols hors cuisine. Le lot 2 est consacré à un produit de décapage des sols. Le lot 3 est consacré aux gants vinyles non poudrés et non stériles. Le lot 4 est consacré aux changes complets pour bébés.forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour …
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2017-05-30Fourniture de couches jetables, couches jetables écologiques, protections pour incontinence et produits d'hygiène (Ville de Rennes)
La présente consultation concerne l'achat de: couches jetables et couches jetables écologiques pour les enfants accueillis dans les crèches municipales, -protections pour incontinence et produits d'hygiène pour les résidents des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD). La consultation est pilotée par le service Achats via REGATE, Rennes Groupement Achat Territorial: centrale d'achats créée par Rennes Métropole et la Ville de Rennes au bénéfice de ces dernières, des 42 communes …
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2016-10-26Fourniture et livraison de couches pédiatriques jetables (Ville de Clermont-Ferrand)
Il s'agit de se conformer à l'obligation de fournir les couches à tous les enfants accueillis en structure municipale petite enfance. L'objectif est de se mettre en conformité avec les exigences de la CAF, qui module le versement de la prestation de service unique (PSU) en fonction de cette contrainte d'approvisionnement des crèches.
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2016-09-20Fourniture de changes complets jetables (Ville de Brest)
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la ville de Brest et aux crèches à gestion associative ou mutualiste: «Les Canailloux», «Bout'Chou», «Les Poupig d'Armor», «Jean de La Fontaine, «Mes premiers Pas», « P'Tit Mousse», et « Aux Mille Sourires». Accords-Cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SNC Bugelbro
2016-06-13Fourniture et livraison de couches pédiatriques jetables (Ville de Clermont-Ferrand)
Il s'agit de se conformer à l'obligation de fournir les couches à tous les enfants accueillis en structure municipale petite enfance.l'objectif est de se mettre en conformité avec les exigences de la Caf, qui module le versement de la prestation de service unique (Psu)En fonction de cette contrainte d'approvisionnement des crèches.
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