Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la ville de Brest et aux crèches à gestion associative ou mutualiste: «Les Canailloux», «Bout'Chou», «Les Poupig d'Armor», «Jean de La Fontaine, «Mes premiers Pas», « P'Tit Mousse», et « Aux Mille Sourires». Accords-Cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation. La ville de Brest est coordonnatrice du groupement constitué entre la Ville de Brest, les Mutuelles de Bretagne, le patronage laïque de Lambézellec et les associations «P'Tit Mousse», «Les Canailloux», «Les Amitiés d'Armor» et «Aux Mille Sourires» pour la fourniture de changes complets jetables. Échantillons à fournir gracieusement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2016-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Langes jetables
Numéro de référence: Brest-Ville-2016-0014
Brève description:
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la ville de Brest et aux crèches à gestion associative ou mutualiste: «Les Canailloux», «Bout'Chou», «Les Poupig d'Armor», «Jean de La Fontaine, «Mes premiers Pas», « P'Tit Mousse», et « Aux Mille Sourires». Accords-Cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation. La ville de Brest est coordonnatrice du groupement constitué entre la Ville de Brest, les Mutuelles de Bretagne, le patronage laïque de Lambézellec et les associations «P'Tit Mousse», «Les Canailloux», «Les Amitiés d'Armor» et «Aux Mille Sourires» pour la fourniture de changes complets jetables. Échantillons à fournir gracieusement.
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la ville de Brest et aux crèches à gestion associative ou mutualiste: «Les Canailloux», «Bout'Chou», «Les Poupig d'Armor», «Jean de La Fontaine, «Mes premiers Pas», « P'Tit Mousse», et « Aux Mille Sourires». Accords-Cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation. La ville de Brest est coordonnatrice du groupement constitué entre la Ville de Brest, les Mutuelles de Bretagne, le patronage laïque de Lambézellec et les associations «P'Tit Mousse», «Les Canailloux», «Les Amitiés d'Armor» et «Aux Mille Sourires» pour la fourniture de changes complets jetables. Échantillons à fournir gracieusement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Langes jetables📦
Code CPV supplémentaire: Langes jetables📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr📧
Téléphone: +33 298335411📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date limite de soumission: 2016-10-27 📅
Date de publication: 2016-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 184-329511
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT) sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 17 950 EUR/montant annuel maximum: 55 700 EUR. La valeur estimée indiquée à l'article II.2.4 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT) sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 17 950 EUR/montant annuel maximum: 55 700 EUR. La valeur estimée indiquée à l'article II.2.4 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 35 300 EUR 💰
Brève description:
Acquisition et livraison de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la Ville de Brest et aux crèches à gestion associative ou mutualiste suivantes: « Les Canailloux », « Les Poupig d'armor», «Jean de La Fontaine», «Mes Premiers Pas», «P'Tit Mousse» et «Aux Mille Sourires».
Acquisition et livraison de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la Ville de Brest et aux crèches à gestion associative ou mutualiste suivantes: « Les Canailloux », « Les Poupig d'armor», «Jean de La Fontaine», «Mes Premiers Pas», «P'Tit Mousse» et «Aux Mille Sourires».
Valeur estimée hors TVA: 35 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction tacite possible par période de 1 an. Le nombre maximal de reconductions est de 3.
Informations complémentaires:
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT) sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 17 950 EUR/montant annuel maximum: 55 700 EUR. La valeur estimée indiquée à l'article II.2.4 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT) sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 17 950 EUR/montant annuel maximum: 55 700 EUR. La valeur estimée indiquée à l'article II.2.4 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Brest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles; L'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles; L'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner).
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Brest Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest. Séance non publique.
Le détail de la pondération est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation. Dossier de consultation à demander par fax au +33 2 98 33 54 15 ou à retirer à l'Hôtel de Métropole — division de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf. indiquer: Brest-Ville-2016-0014).
Le détail de la pondération est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation. Dossier de consultation à demander par fax au +33 2 98 33 54 15 ou à retirer à l'Hôtel de Métropole — division de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf. indiquer: Brest-Ville-2016-0014).
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable:
Division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2016/S 184-329511 (2016-09-20)
Avis d'attribution de marché (2016-12-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la Ville de Brest et aux crèches à gestion associative ou mutualiste: ''Les Canailloux'', ''Bout'Chou'', ''Les Poupig d'Armor", ''Jean de la Fontaine'', ''Mes premiers Pas'', ''P'tit Mousse'', et ''Aux Mille Sourires''. Accords-cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation. La Ville de Brest est coordonnatrice du groupement constitué entre la Ville de Brest, les mutuelles de Bretagne, le patronage laïque de Lambézellec et les associations ''P'Tit mousse'', ''Les Canailloux'', ''Les Amitiés d'armor'' et ''Aux mille sourires'' pour la fourniture de changes complets jetables.
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la Ville de Brest et aux crèches à gestion associative ou mutualiste: ''Les Canailloux'', ''Bout'Chou'', ''Les Poupig d'Armor", ''Jean de la Fontaine'', ''Mes premiers Pas'', ''P'tit Mousse'', et ''Aux Mille Sourires''. Accords-cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation. La Ville de Brest est coordonnatrice du groupement constitué entre la Ville de Brest, les mutuelles de Bretagne, le patronage laïque de Lambézellec et les associations ''P'Tit mousse'', ''Les Canailloux'', ''Les Amitiés d'armor'' et ''Aux mille sourires'' pour la fourniture de changes complets jetables.
Valeur totale du marché: 34839.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447288
Se réfère à l'avis: 2016/S 184-329511
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande Publique (tél. 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la Ville de Brest et aux crèches à gestion associative ou mutualiste suivantes: ''Les Canailloux'', ''Les Poupig d'Armor", ''Jean de la Fontaine'', ''Mes premiers Pas'', ''P'tit Mousse'' et ''Aux Mille Sourires''.
Acquisition et livraison de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la Ville de Brest et aux crèches à gestion associative ou mutualiste suivantes: ''Les Canailloux'', ''Les Poupig d'Armor", ''Jean de la Fontaine'', ''Mes premiers Pas'', ''P'tit Mousse'' et ''Aux Mille Sourires''.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Crèche P'tit Mousse
Crèche les Canailloux
Crèche les Poupig d'Armor
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2016/S 245-447288 (2016-12-16)