Marché d'acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte — octobre 2017-octobre 2021 — groupement de commandes Ville-CCAS — relance

Ville de Villeneuve-d'Ascq

Marché d'acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte — octobre 2017-octobre 2021 — groupement de commandes Ville-CCAS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-16 Avis de marché
2018-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Langes jetables
Numéro de référence: 17S01(R)
Brève description:
Marché d'acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte — octobre 2017-octobre 2021 — groupement de commandes Ville-CCAS Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Par souci de cohérence et d'efficacité économique, il convient de constituer un groupement de commandes entre la Ville de Villeneuve-d'Ascq et le CCAS de Villeneuve-d'Ascq pour cette procédure de marché. Le coordonnateur du groupement est la Ville. Le montant estimatif des prestations du groupement est de: — 75 000 EUR TTC pour la 1 — 75 000 EUR TTC par an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Langes jetables 📦
Code CPV supplémentaire: Langes jetables 📦
Produits de soins personnels 📦
Couches en papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, BP 80089
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: https://www.villeneuvedascq.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-16 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 157-325041
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés au bordereau de prix unitaires — détail quantitatif estimatif, en double exemplaire minimum. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon. Ces échantillons devront être envoyés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: Pour les lots 1, 2 et 3: Mairie de Villeneuve-d'Ascq — Hôtel de Ville Extension Service marchés — 3 Place Salvador Allende, 59650 Villeneuve-d'Ascq. La mention: échantillons — acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte — relance — devra être lisiblement indiquée sur les différents colis. Ceux-ci ne porteront aucune étiquette mentionnant le nom du fournisseur. Seul le numéro de lot du produit devra être indiqué. Ce renseignement est indispensable. En son absence, les échantillons ne seront pas testés. Un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant le N° de lot, les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons. Tout au long de l'année, les fournisseurs retenus devront livrer un produit conforme à l'échantillon. C'est pourquoi, les échantillons resteront à la disposition de la collectivité pendant toute la durée du marché. Retours des échantillons: Pour les fournisseurs non retenus, les échantillons réutilisables seront restitués sur simple demande aux frais du soumissionnaire. L'accord-cadre est décomposé en 3 lots définis comme suit: Lot n° 1: couches jetables. Lot n° 2: produits d'hygiène corporelle. Lot n° 3: protections adultes. Les lots sont décomposés de la façon suivante: Lot 1 (Ville): couches jetables (Estimatif annuel: 40 000 EUR TTC). Lot 2 (Ville): produits d'hygiène corporelle (Estimatif annuel: 5 000 EUR TTC). Lot 3 (CCAS): protections adultes (Estimatif annuel: 30 000 EUR TTC). Total: 75 000 (EUR TTC).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte — octobre 2017-octobre 2021 — groupement de commandes Ville-CCAS
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Par souci de cohérence et d'efficacité économique, il convient de constituer un groupement de commandes entre la Ville de Villeneuve-d'Ascq et le CCAS de Villeneuve-d'Ascq pour cette procédure de marché. Le coordonnateur du groupement est la Ville.
Le montant estimatif des prestations du groupement est de:
— 75 000 EUR TTC pour la 1
— 75 000 EUR TTC par an.
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Couches jetables
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de couches jetables pour les besoins des crèches de la Ville de Villeneuve-d'Ascq.
Valeur estimée hors TVA: 133333.33 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité du lot n°1 est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 30.10.2017 ou, à défaut, de la notification du marché.
Le lot n°1 est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans, soit jusqu'au 29.10.2021.
Intitulé du lot: Produits d'hygiène corporelle
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de produits d'hygiène corporelle pour les crèches de la Ville de Villeneuve-d'Ascq.
Valeur estimée hors TVA: 16666.67 EUR 💰
Description des renouvellements:
La durée de validité du lot n° 2 est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 30.10.2017 ou, à défaut, de la notification du marché.
Le lot n° 2 est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans, soit jusqu'au 29.10.2021.
Intitulé du lot: Protections adultes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition de protections adultes à destination de l'Ehpad du Moulin-d'Ascq de Villeneuve-d'Ascq.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
La durée de validité du lot n° 3 est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 30.10.2017 ou, à défaut, de la notification du marché.
Le lot n° 3 est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans, soit jusqu'au 29.10.2021.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Crèches de la Ville de Villeneuve-d'Ascq.
EHPAD du Moulin-d'Ascq à Villeneuve-d'Ascq.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Nord 🏙️
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.villeneuvedascq.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.villeneuvedascq.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés au bordereau de prix unitaires — détail quantitatif estimatif, en double exemplaire minimum.
Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon.
Ces échantillons devront être envoyés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante:
Pour les lots 1, 2 et 3:
Mairie de Villeneuve-d'Ascq — Hôtel de Ville
Extension
Service marchés — 3
Place Salvador Allende, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
La mention: échantillons — acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte — relance — devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.
Ceux-ci ne porteront aucune étiquette mentionnant le nom du fournisseur. Seul le numéro de lot du produit devra être indiqué. Ce renseignement est indispensable. En son absence, les échantillons ne seront pas testés.
Un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant le N° de lot, les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons.
Tout au long de l'année, les fournisseurs retenus devront livrer un produit conforme à l'échantillon. C'est pourquoi, les échantillons resteront à la disposition de la collectivité pendant toute la durée du marché.
Retours des échantillons:
Pour les fournisseurs non retenus, les échantillons réutilisables seront restitués sur simple demande aux frais du soumissionnaire.
L'accord-cadre est décomposé en 3 lots définis comme suit:
Lot n° 1: couches jetables.
Lot n° 2: produits d'hygiène corporelle.
Lot n° 3: protections adultes.
Les lots sont décomposés de la façon suivante:
Lot 1 (Ville): couches jetables (Estimatif annuel: 40 000 EUR TTC).
Lot 2 (Ville): produits d'hygiène corporelle (Estimatif annuel: 5 000 EUR TTC).
Lot 3 (CCAS): protections adultes (Estimatif annuel: 30 000 EUR TTC).
Total: 75 000 (EUR TTC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction des recours
En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
Recours pour excès de pouvoir:
Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R. 421-1 à R. 421-3 du code de la justice administrative);
En cas de recours contentieux:
Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution des marchés.
Règlement des différends et litiges
Les stipulations du CCAG sont applicables.
Si le titulaire ne donne pas son accord à la décision prise par le pouvoir adjudicateur, les modalités fixées par cette décision sont appliquées à titre de règlement provisoire du différend.
Le représentant du pouvoir adjudicateur saisit le comité régional consultatif de règlement amiable des différends ou litiges. Le titulaire supporte les frais de l'expertise, s'il en est décidé une. Toutefois, la personne publique peut en rembourser tout ou partie après avis du comité.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service marchés
Adresse postale: place Salvador Allende
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 157-325041 (2017-08-16)
Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte — 10.2017 — 10.2021 — Groupement de commandes Ville — CCAS. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Par souci de cohérence et d'efficacité économique, il convient de constituer un groupement de commandes entre la ville de Villeneuve-d'Ascq et le CCAS de Villeneuve-d'Ascq pour cette procédure de marché. Le coordonnateur du groupement est la ville. Le montant estimatif des prestations du groupement est de: — 75 000 EUR TTC pour la 1 — 75 000 EUR TTC par an.
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Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville place Salvador Allende, BP 80089

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-032459
Se réfère à l'avis: 2017/S 157-325041
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés au bordereau de prix unitaires – détail quantitatif estimatif, en double exemplaire minimum. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon. Ces échantillons devront être envoyés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: Pour les lots 1, 2 et 3: Mairie de Villeneuve-d'Ascq – Hôtel de Ville. Extension. Service marchés – 3 Place Salvador Allende. 59650 Villeneuve-d'Ascq La mention: échantillons — Acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte – relance — devra être lisiblement indiquée sur les différents colis. Ceux-ci ne porteront aucune étiquette mentionnant le nom du fournisseur. Seul le numéro de lot du produit devra être indiqué. Ce renseignement est indispensable. En son absence, les échantillons ne seront pas testés. Un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant le Nº de lot, les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons. Tout au long de l'année, les fournisseurs retenus devront livrer un produit conforme à l'échantillon. C'est pourquoi, les échantillons resteront à la disposition de la collectivité pendant toute la durée du marché. Retours des échantillons: Pour les fournisseurs non retenus, les échantillons réutilisables seront restitués sur simple demande aux frais du soumissionnaire. L'accord-cadre est décomposé en 3 lots définis comme suit: — lot nº 1: couches jetables; — lot nº 2: produits d'hygiène corporelle; — lot nº 3: protections adultes. Les lots sont décomposés de la façon suivante: — lot 1 (Ville): couches jetables (Estimatif annuel: 40 000 EUR TTC); — lot 2 (Ville): produits d’hygiène corporelle (Estimatif annuel: 5 000 EUR TTC); — lot 3 (CCAS): protections adultes (Estimatif annuel: 30 000 EUR TTC). Total: 75 000 ( EUR TTC).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte — 10.2017 — 10.2021 — Groupement de commandes Ville — CCAS.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Par souci de cohérence et d'efficacité économique, il convient de constituer un groupement de commandes entre la ville de Villeneuve-d'Ascq et le CCAS de Villeneuve-d'Ascq pour cette procédure de marché. Le coordonnateur du groupement est la ville.
Intitulé du lot: Acquisition de couches jetables pour les crèches municipales
Brève description:
Acquisition de couches jetables pour les besoins des crèches de la ville de Villeneuve-d'Ascq
Description des options:
Extrait du règlement de consultation:
3-6-1-variantes facultatives autorisées,
Les variantes par rapport à l’objet de l’accord-cadre et à l’initiative des candidats sont autorisées. Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l’objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base ainsi que les échantillons demandés au BPU-DQE correspondants à cette variante. La variante peut notamment correspondre à des produits comportant des éléments à caractère environnemental (biodégradabilité, produits écologiques, etc…).
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3-6-2- variantes imposées.
Sans objet
Intitulé du lot: Acquisition de produits d'hygiène corporelle pour les crèches municipales
Brève description:
Acquisition de couches jetables pour les besoins des crèches de la ville de Villeneuve d'Ascq
Intitulé du lot: Acquisition d'articles d'incontinence adulte pour l'EHPAD du Moulin d'Ascq
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Crèches de la ville de Villeneuve-d'Ascq
Crèches de la ville de Villeneuve d'Ascq

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-16 📅

Référence
Informations complémentaires
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés au bordereau de prix unitaires – détail quantitatif estimatif, en double exemplaire minimum.
Mairie de Villeneuve-d'Ascq – Hôtel de Ville.
Extension.
Service marchés – 3
Place Salvador Allende.
59650 Villeneuve-d'Ascq
La mention: échantillons — Acquisition de couches jetables et de produits d'hygiène pour les crèches et incontinence adulte – relance — devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.
Un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant le Nº de lot, les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons.
— lot nº 1: couches jetables;
— lot nº 2: produits d'hygiène corporelle;
— lot nº 3: protections adultes.
— lot 1 (Ville): couches jetables (Estimatif annuel: 40 000 EUR TTC);
— lot 2 (Ville): produits d’hygiène corporelle (Estimatif annuel: 5 000 EUR TTC);
— lot 3 (CCAS): protections adultes (Estimatif annuel: 30 000 EUR TTC).
Total: 75 000 ( EUR TTC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction des recours.
Précision concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours:
Dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité concernant l’attribution des marchés.
Règlement des différends et litiges.
Le représentant du pouvoir adjudicateur saisit le comité régional consultatif de règlement amiable des différends ou litiges. Le titulaire supporte les frais de l’expertise, s’il en est décidé une. Toutefois, la personne publique peut en rembourser tout ou partie après avis du comité.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Place Salvador Allende
Source: OJS 2018/S 016-032459 (2018-01-22)
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