Fourniture de changes complets pour les établissements d'accueil de jeunes enfants du CCAS de la ville de Caen
Centre communal d'action sociale Caen
Fourniture de changes complets pour les établissements d'accueil de jeunes enfants du CCAS de la ville de Caen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-29 | Avis de marché |
| 2017-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Langes jetables
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Langes jetables 📦
Code CPV supplémentaire: Langes jetables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale Caen
Adresse postale: 45 rue de Bernières
Code postal: 14012
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
Courrier électronique: dcp@caen.fr 📧
URL des documents: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
URL pour la participation: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267352
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
La séance n'est pas publique et la date d'ouverture est prévisionnelle.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:15
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique et la date d'ouverture est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
URL des documents: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Caen
Adresse postale: drjcp — commande publique Esplanade Jean-Marie Louvel
Code postal: 14027
Pays: Calvados 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 148-267352 (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Langes jetables
Brève description:
Fourniture de changes complets pour les établissements d'accueil de jeunes enfants du CCAS de la ville de Caen.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Langes jetables 📦
Code CPV supplémentaire: Langes jetables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale Caen
Adresse postale: 45 rue de Bernières
Code postal: 14012
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
Courrier électronique: dcp@caen.fr 📧
URL des documents: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
URL pour la participation: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267352
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
La séance n'est pas publique et la date d'ouverture est prévisionnelle.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2017. L'Accord-Cadre est reconductible pour 3 périodes de un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents requis au titre de l'agrément des candidatures: #Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) #Lettre de candidature Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) #Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
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Documents requis au titre de l'agrément des candidatures:# Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Documents requis au titre de l'agrément des candidatures:# Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; # Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:15
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique et la date d'ouverture est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
URL des documents: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Caen
Adresse postale: drjcp — commande publique Esplanade Jean-Marie Louvel
Code postal: 14027
Pays: Calvados 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Le pli peut etre doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention "copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 148-267352 (2016-07-29)
Avis d'attribution de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043845
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267352
Numéro JO-S: 25
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et confort des produits
Critère de qualité (pondération): 75 %
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 15 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 025-043845 (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043845
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267352
Numéro JO-S: 25
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et confort des produits
Critère de qualité (pondération): 75 %
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 15 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la mairie de Caen, direction des ressources juridiques et de la commande publique.
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