Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène pour la ville de Beaucaire

Ville de Beaucaire

Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène pour la ville de Beaucaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Les Celluloses de Broceliande
• SAS blanc

Qui ?

• Ville de Beaucaire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-07	Avis de marché
2019-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène pour la ville de Beaucaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Langes jetables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
Fax: +33 466593040 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-07 📅
Date limite de soumission: 2019-03-11 📅
Date de publication: 2019-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 030-066503
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Il est conclu avec un montant minimum de 8 000,00 EUR HT annuel et avec un montant maximum de 35 000,00 EUR HT annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 388 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène et formation du personnel
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène et formation du personnel.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de petits matériels de ménage
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de petits matériels de ménage.
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Il est conclu avec un montant minimum de 1 000,00 EUR HT annuel et avec un montant maximum de 12 000,00 EUR HT annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits d'entretien jetables et petits matériels jetables
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'entretien jetables et petits matériels jetables.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Il est conclu avec un montant minimum de 7 000,00 EUR HT annuel, et avec un montant maximum de 35 000,00 EUR HT annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de couches-culottes pour la crèche
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de couches-culottes pour la crèche.
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Il est conclu avec un montant minimum de 3 000,00 EUR HT annuel, et avec un montant maximum de de 15 000,00 EUR HT annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sur le territoire de la commune 30 300 Beaucaire

Sur le territoire de la commune 30300 Beaucaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats peuvent formuler une proposition variante a la place de leur offre de base. Les candidats ne peuvent donc déposer qu'une seule offre (variante ou de base). Cette variante peut permettre de déroger à certaines clauses du cahier des charges, sans le modifier substantiellement. Le candidat indiquera de manière claire à quelle(s) partie(s) il est dérogé. L'acheteur écartera les propositions trop éloignées de ses prescriptions initiales, ainsi que les propositions qui ne pourraient valablement être comparées avec les offres des autres candidats.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2023.

Appel d'offres ouvert l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application les articles 78 et 80 du décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 030-066503 (2019-02-07)

Avis d'attribution de marché (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date de publication: 2019-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 130-318888
Se réfère à l'avis: 2019/S 030-066503
Numéro JO-S: 130

Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Il est conclu avec un montant minimum de 1 000,00 EUR HT annuel et avec un montant maximum de 12 000,00 EUR HT annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la commune 30300 Beaucaire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Nom: SAS Blanc
Adresse postale: ZAM du Bassin de Thau, BP 99
Commune postale: Balaruc-les-Bains
Code postal: 34540
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Les Celluloses de Brocéliande
Adresse postale: ZI La Lande du Moulin
Commune postale: Ploërmel
Code postal: 56803
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire Julien Sanchez

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les lots nº 1 et 2 sont déclarés sans suite. Il a été constaté des approximations dans les exigences techniques des prestations, rendant impossible le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 130-318888 (2019-07-04)

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