2023-07-24prestations D'Acquisition de titres restaurant pour les agents de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 60 millions d'euros HT sur la durée de l'accord-cadre, à savoir cinq ans. …
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2023-07-21fourniture de titres restaurant (SDIS 81)
le présent marché a pour objet de définir les éléments techniques d'émission, de fourniture et de livraison en différents points, de titres restaurant sous forme de chèques et de cartes de paiement au bénéfice des personnels du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du TARN
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2023-06-29fourniture de titres restaurant dématérialisés (mairie le raincy)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il porte sur la réalisation d'une prestation de service de conception, fourniture, livraison et conditionnement de titres restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel communal de la commune de Le Raincy.Le contenu détaillé des prestations est défini par le Dce.La valeur estimée Ht correspond …
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2023-06-2820v1011 - acquisition de fournitures et matériels pour l'équipement, la réparation, la protection et la présentation... (Commune de Nice)
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Cet accord-cadre est décomposé en 5 lots : - adhésifs pour couvrir les documents - boîtiers pour cd, dvd et pochettes pour disques, cd et partitions - rubans anti-vol et étiquettes RFID pour protéger les documents - petites fournitures et matériels pour marquage, cotation et réparation des documents, accessoires et mobiliers de mise en rayon et présentation des documents - étiquettes et films transferts pour …
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