2019-10-11Groupement de commandes pour la fourniture de carburants pour les véhicules terrestres (Commune d'Agde)
Le marché porte sur la fourniture de carburants pour les véhicules terrestres, à savoir les véhicules légers, les véhicules utilitaires, les poids lourds et les engins des membres du groupement ayant définis les besoins. Les prestations concernent l'approvisionnement en carburant des véhicules des membres du groupement obligatoirement à la pompe (en station-service) par un système de cartes accréditives. De plus, le cas échéant, d'autres prestations associées aux carburants (péages autoroutiers, …
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2019-09-20Fourniture de carte accréditives (Ville de Marseille)
Fourniture de carburant et de prestations annexes par cartes accréditives. Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Les bons de commande seront émis dans les conditions et limites suivantes: les valeurs données ci-après sont données en EUR HT et par périodes annuelles: minimum: 15 000 EUR HT par an, maximum: 160 000 EUR HT par an.
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2019-09-17Accord-cade à bons de commande pour la fourniture en carburant du parc automobile de Plaine Commune Habitat (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de carburants pour la flotte automobile de Plaine Commune Habitat. L'accord-cadre est unique, il n'est ni alloti, ni décomposé en tranches. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Aucune variante n'est imposée au titre de l'accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. …
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2019-09-06Fourniture de carburant et services associés par cartes accréditives (Commune de Suresnes)
La présente consultation concerne la fourniture de carburant et services par cartes accréditives. Il s'agit d'une procédure formalisée passée en application de l'article R. 2124-2-1º du code de la commande publique, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum ni montant maximum. Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans ferme. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois de décembre 2019.
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2019-08-28Fourniture de carburant en station-service par cartes accréditives (Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue)
La présente consultation a pour objet la fourniture de carburant, par cartes accréditives, en station-service pour les véhicules de la Commune de l'Isle-sur-La Sorgue ainsi que la fourniture en carburant, de type GNR, par cartes accréditives, en station-service pour les engins mobiles non routiers de la Commune de l'Isle-sur-La Sorgue.
Le fournisseur précisera les fonctionnalités et/ou options pouvant être intégrées au système de cartes accréditives proposées:
— carte hors parc (cartes non affectées à un …
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2019-08-05Fourniture de carburants (Commune de La Crau)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, et dont les montants annuels sont fixés comme suit:
— lot nº 1: maximum 15 000,00 EUR HT par an, montant identique pour chaque période de reconduction,
— lot nº 2: maximum 200 000,00 EUR HT par an, montant identique pour chaque période de reconduction.
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