Fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules basés en dehors de Chambéry dans les maisons techniques, centres routiers, maisons sociales et centres sociaux
Département de la Savoie
La présente consultation concerne la fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules et engins basés en dehors de Chambéry dans les sièges des maisons techniques, des centres routiers, des maisons sociales et des centres sociaux du Département — 6 lots il s'agit d'une consultation complémentaire, à l'accord-cadre principal dont le titulaire actuel est la société Total Marketing France. Effectivement, dans le cas où ce dernier n'a pas de station à moins de 5 km des sites objets des lots, une procédure de marché complémentaire est lancée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-18 | Avis de marché |
| 2020-06-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour l'achat de carburant
Numéro de référence: 19aa057/Jo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date limite de soumission: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2019-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 247-608475
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 602 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Pont de Beauvoisin
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Chindrieux
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service pour les véhicules affectés à la base d'Aviron située à Aiguebelette
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le déneigement à La Plagne
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 247-608475 (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour l'achat de carburant
Numéro de référence: 19aa057/Jo
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules et engins basés en dehors de Chambéry dans les sièges des maisons techniques, des centres routiers, des maisons sociales et des centres sociaux du Département — 6 lots il s'agit d'une consultation complémentaire, à l'accord-cadre principal dont le titulaire actuel est la société Total Marketing France. Effectivement, dans le cas où ce dernier n'a pas de station à moins de 5 km des sites objets des lots, une procédure de marché complémentaire est lancée.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date limite de soumission: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2019-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 247-608475
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 602 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Pont de Beauvoisin
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Pont de Beauvoisin.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Chindrieux
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Chindrieux.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service pour les véhicules affectés à la base d'Aviron située à Aiguebelette
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service pour les véhicules affectés à la base d'Aviron située à Aiguebelette.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le déneigement à La Plagne
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le déneigement à La Plagne.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter 1.4.2020. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix fermes. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du Département. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19AA057.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 247-608475 (2019-12-18)
Avis d'attribution de marché (2020-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1053.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-283601
Se réfère à l'avis: 2019/S 247-608475
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Pont-de-Beauvoisin
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le déneigement à la Plagne
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Nom: Thévenin Ducrot distribution
Adresse postale: 2 rue de l'Ardoise
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1053.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 117-283601 (2020-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la présente consultation concerne la fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules et engins basés en dehors de Chambéry dans les sièges des maisons techniques, des centres routiers, des maisons sociales et des centres sociaux du Département — six lots;
— il s'agit d'une consultation complémentaire, à l'accord-cadre principal dont le titulaire actuel est la société Total marketing France;
— effectivement, dans le cas où ce dernier n'a pas de station à moins de 5 km des sites objets des lots, une procédure de marché complémentaire est lancée.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-283601
Se réfère à l'avis: 2019/S 247-608475
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la présente consultation concerne la fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules et engins basés en dehors de Chambéry dans les sièges des maisons techniques, des centres routiers, des maisons sociales et des centres sociaux du Département — six lots;
Afficher plus
— il s'agit d'une consultation complémentaire, à l'accord-cadre principal dont le titulaire actuel est la société Total marketing France;
— effectivement, dans le cas où ce dernier n'a pas de station à moins de 5 km des sites objets des lots, une procédure de marché complémentaire est lancée.
Brève description:
— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Pont-de-Beauvoisin.
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne
Brève description:
— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne.
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Chindrieux
Brève description:
— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Chindrieux.
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime
Brève description:
— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en…
… carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime.
… carburant en station-service pour les véhicules affectés à la base d'Aviron située à Aiguebelette.
Intitulé du lot: Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le déneigement à la Plagne
Brève description:
— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le déneigement à la Plagne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Nom: Thévenin Ducrot distribution
Adresse postale: 2 rue de l'Ardoise
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1053.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
— le lot 5 a été attribué pour un montant de 1 053,70 EUR HT;
— ce contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: département de la Savoie — pôle aménagement du département — l'Adret — 1 rue des Cévennes — CS 850 — 73008 Chambéry.
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