2011-06-14Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion de la librairie-boutique du Muma, musée d'art moderne... (Ville du Havre)
Contrat de délégation de service public, de type affermage, ayant pour objet l'exploitation commerciale et la gestion de la librairie-boutique du Muma, soumis aux articles L1411-1 à L1411-18 et R1411-1 à R1411-8 du code général des collectivités territoriales. Le délégataire aura notamment pour mission d'assurer, à ses risques et périls l'exploitation et la gestion de la librairie-boutique consistant à:
— proposer un espace commercial de librairie dont l'exploitation est assurée en relation étroite avec …
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2011-05-27Acquisition de fonds documentaire (livres non scolaires, CD, CD ROM, DVD) pour le réseau de lecture publique (Commune de Saint-Paul)
La consultation porte sur la fourniture de livres non scolaires, CD-ROM, DVD, représentatifs de l'ensemble de l'édition française et étrangère (littératures jeunesse et adulte, documentaires, oeuvres de fiction, bandes dessinées, musique ...), pour les bibliothèques de la Commune de Saint-Paul.
Durée du marché est de un an renouvelable 3 fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Le lieu de livraison: les fournitures seront livrées dans les différentes bibliothèques de Saint-Paul. Les adresses …
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2011-04-28Marché relatif à l'acquisition des fournitures scolaires (Ville d'Évry)
Le marché basé sur des prix unitaires, est passé en procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Il est alloti en 4 lots dissociables:
Lot no 1: acquisition de livres de bibliothèque et de loisir (0/12 ans);
Lot no 2: acquisition de fournitures scolaires et matériels scolaires (pour les classes primaires) et mise en sac: fournitures scolaires et périscolaires, papeterie, outils et matériaux pour travaux manuels;
Lot no 3: acquisition …
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2011-04-01Marche de fournitures de livres et documents imprimes destines à la bibliothèque et aux services de la ville (Ville de Fresnes)
Le présent marché porte sur la fourniture de livres et documents imprimés, destinés à la bibliothèque et aux services de la Ville de Fresnes.
Cette fourniture de livres et documents imprimés sera de langue française.
Le présent marché ne comprend pas la fourniture des livres scolaires au sens de l'article D. 314-128 du code de l'éducation, des journaux, revues, périodiques d'information générale ou spécialisée et des livres et documents imprimés, enregistrements sonores, distribués sous monopole de …
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2011-03-21Fourniture de livres non scolaires pour 4 ans (Ville de Saint-Priest)
La consultation concerne un accord cadre au sens des directives européennes mais constitue des marchés fractionnés à bons de commande au sens du droit national (en application de l'article 77 du code des marchés publics).
La consultation porte sur huit lots, donnant lieu à autant de marchés séparés. L'opération concerne la fourniture de livres non scolaires pour la médiathèque municipale, les crèches, les écoles et les services municipaux.
Le marché est passé pour une période de 4 ans fermes, à compter …
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2011-03-04Fourniture de livres non scolaires (Ville de Tours)
Fourniture de livres non scolaires.
Les marchés sont conclus pour la première période du 1.7.2011 (ou à compter de la notification si elle est postérieure à cette date) au 31.12.2011.
Ils sont reconductibles 3 fois par période de 12 mois.
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2011-02-10Livraisons urgentes de livres pour les médiathèques de la ville de Pontault-Combault (Ville de Pontault-Combault)
Le titulaire veillera à fournir des livres issus d'un panel important d'éditeurs y compris des petits éditeurs. Délai de livraison dans le cas d'ouvrages qui, compte-tenu de leur spécificité, nécessiteraient un délai plus long, le titulaire peut demander par écrit la prolongation du délai de livraison au service qui a passé commande, dès réception du bon de commande, en précisant le délai de livraison sur lequel il s'engage. Remises: le titulaire devra proposer un taux de remise conforme au maximum légal …
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