Acquisition de fournitures et de manuels scolaires, de livres de bibliothèque, ainsi que de dictionnaires pour les 17 écoles publiques de la ville de Savigny-sur-Orge
Ville de Savigny-sur-Orge
La description des fournitures est indiquée dans le cahier des clauses particulières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 48 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 91600
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: http://savigny.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: s-desa@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544109 📞
Fax: +33 169544039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-21 📅
Date limite de soumission: 2011-04-08 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062214
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 380 000 💰
680 000 💰
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 280 000 💰
480 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres de bibliothèque et dictionnaires niveau collège
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
200 000 💰
Numéro de référence: fourn scolaire 2011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des articles, appréciée au vu notamment des matériaux utilisés, de la facilité d'utilisation, de la présentation, des aides à la compréhension et l'utilisation (caractère d'imprimerie, illustrations, index, etc.). (40)
2. Prix des articles et remise déduite du catalogue général (40)
3. Délai de livraison normal et en urgence (15)
4. Suivi de la qualité de saisie et de suivi des commandes et qualité du service après-vente, notamment au vu de la gestion des articles manquants, abîmés ou livrés par erreur (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Savigny-sur-Orge
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://savigny.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de Savigny-sur-Orge, division des affaires scolaires et de l'enfance
Point de contact: mesdames Courtois et Thebault
Téléphone: +33 169544054 📞
Courrier électronique: a-courtois@savigny.org 📧
Fax: +33 169544005 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: fourn scolaire 2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Savigny-sur-Orge, service juridique
Adresse postale: 48 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Code postal: 91600
Courrier électronique: t-hordesseaux@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544103 📞
Fax: +33 169544039 📠
Source: OJS 2011/S 038-062214 (2011-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 48 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 91600
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: http://savigny.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: s-desa@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544109 📞
Fax: +33 169544039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-21 📅
Date limite de soumission: 2011-04-08 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062214
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://savigny.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 380 000 💰
680 000 💰
Brève description:
La description des fournitures est indiquée dans le cahier des clauses particulières.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Brève description:
Acquisition de fournitures scolaires pour les 17 écoles publiques (ce reporter au bordereau des prix et au CCP).
Quantité ou étendue: Pour 1 an reconductible 3 fois.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 💰
480 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres de bibliothèque et dictionnaires niveau collège
Brève description:
Acquisition de manuels scolaires, de livres de bibliothèque pour les 7 écoles élémentaires publiques et de dictionnaires niveau collège 11/15 ans au profit des élèves de classe cm2 des 7 écoles de la ville de Savigny-sur-orge (ce reporter au bordereau des prix et au CCP).
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200 000 💰
Numéro de référence: fourn scolaire 2011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 ex DC4),
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— déclaration du candidat (DC2 ex DC5) datée, signée et munie du cachet de l'entreprise,
— déclaration que le candidat n'a fait l'objet d'aucune interdiction de concourir conformément aux dispositions de l'article 43 du code des marchés publics,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché au cours des 3 dernières années,
— attestation d'assurance couvrant les risques professionnels et la responsabilité civile du prestataire,
— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l.5212-1 à l.5212-4 du code du travail pour l'emploi des travailleurs handicapés.
En cas de groupement, chaque membre devra produire les pièces énumérées ci-dessus.
— présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur éliminera, par décision prise avant examen de l'offre, les candidats qui n'ont pas qualité pour présenter une offre, dont les candidatures ne sont pas recevables en application des articles 43 et suivants du code des marchés publics ou dont les capacités paraissent insuffisantes.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées par mandat administratif dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Conformément à la possibilité offerte par les dispositions de l'article 51-VI du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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En application de l'article 51-VII du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des articles, appréciée au vu notamment des matériaux utilisés, de la facilité d'utilisation, de la présentation, des aides à la compréhension et l'utilisation (caractère d'imprimerie, illustrations, index, etc.). (40)
2. Prix des articles et remise déduite du catalogue général (40)
3. Délai de livraison normal et en urgence (15)
4. Suivi de la qualité de saisie et de suivi des commandes et qualité du service après-vente, notamment au vu de la gestion des articles manquants, abîmés ou livrés par erreur (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Savigny-sur-Orge
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://savigny.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de Savigny-sur-Orge, division des affaires scolaires et de l'enfance
Point de contact: mesdames Courtois et Thebault
Téléphone: +33 169544054 📞
Courrier électronique: a-courtois@savigny.org 📧
Fax: +33 169544005 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: fourn scolaire 2011
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://savigny.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Savigny-sur-Orge, service juridique
Adresse postale: 48 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Code postal: 91600
Courrier électronique: t-hordesseaux@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544103 📞
Fax: +33 169544039 📠
Source: OJS 2011/S 038-062214 (2011-02-21)
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