Fourniture de manuels scolaires et supports pédagogiques et de livres non scolaires
Ville de Lambersart
Fourniture de manuels scolaires et supports pédagogiques et de livres non scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-07 | Avis de marché |
| 2011-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction administrative et financière, service marchés publics, 19 avenue Georges Clemenceau, BP 90019
Code postal: 59831
Commune postale: Lambersart Cedex
Contact
Adresse Internet: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: achatspublics@ville-lambersart.fr 📧
Téléphone: +33 359016551 📞
Fax: +33 320084402 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115693
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 11MAPA17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le rabais proposé sur le prix des manuels scolaires, livres non scolaires et supports pédagogiques (liste à compléter et à signer jointe à l'acte d'engagement) (45)
2. l'étendue des gammes proposées reprises sur la liste jointe à l'annexe de l'acte d'engagements indiquant le nom des éditeurs français ou étrangers diffusés par le candidat (35)
3. Les délais de livraisons (15)
4. Les moyens informatiques sur les recherches des documents ou sur les passations des commandes selon la fiche descriptive jointe au dossier (3)
5. Le prix forfaitaire appliqué sur l'option du colis classe (ne concerne que les écoles) (2)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lambersart
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Lambersart
Adresse postale: direction administrative et financière, service marchés publics, Centre de Gaulle, 164 rue de la Carnoy
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
URL des documents: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: direction administrative et financière, service marchés publics, 19 avenue Georges Clemenceau, BP 90019, 59831 Lambersart Cedex, FRANCE ou contre récépissé Mairie de Lambersart, service marchés publics, Centre de Gaulle, 164 rue de la Carnoy
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11MAPA17
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 071-115693 (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 12 600,00 EUR HT, seuil maximum 46 000,00 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction administrative et financière, service marchés publics, 19 avenue Georges Clemenceau, BP 90019
Code postal: 59831
Commune postale: Lambersart Cedex
Contact
Adresse Internet: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: achatspublics@ville-lambersart.fr 📧
Téléphone: +33 359016551 📞
Fax: +33 320084402 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115693
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de manuels scolaires et supports pédagogiques et de livres non scolaires.
Description des options: Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 11MAPA17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur les finances propres de la collectivité.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le rabais proposé sur le prix des manuels scolaires, livres non scolaires et supports pédagogiques (liste à compléter et à signer jointe à l'acte d'engagement) (45)
2. l'étendue des gammes proposées reprises sur la liste jointe à l'annexe de l'acte d'engagements indiquant le nom des éditeurs français ou étrangers diffusés par le candidat (35)
3. Les délais de livraisons (15)
4. Les moyens informatiques sur les recherches des documents ou sur les passations des commandes selon la fiche descriptive jointe au dossier (3)
5. Le prix forfaitaire appliqué sur l'option du colis classe (ne concerne que les écoles) (2)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lambersart
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Lambersart
Adresse postale: direction administrative et financière, service marchés publics, Centre de Gaulle, 164 rue de la Carnoy
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
URL des documents: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: direction administrative et financière, service marchés publics, 19 avenue Georges Clemenceau, BP 90019, 59831 Lambersart Cedex, FRANCE ou contre récépissé Mairie de Lambersart, service marchés publics, Centre de Gaulle, 164 rue de la Carnoy
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11MAPA17
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Avis d'attribution de marché (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction administrative et financière service marchés publics, 19 avenue Georges Clemenceau, BP 90019
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date de publication: 2011-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-206750
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115693
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-27 📅
Adresse postale: 367 avenue de Dunkerque
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 125-206750 (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction administrative et financière service marchés publics, 19 avenue Georges Clemenceau, BP 90019
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date de publication: 2011-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-206750
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115693
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Date notification: 24.6.2011.
Annonce n° 316, BOAMP 72 B du 12.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-27 📅
Adresse postale: 367 avenue de Dunkerque
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),
— Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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