Achat de fournitures scolaires, papeterie & materiels pour loisirs creatifs, jeux & jouets educatifs, manuels scolaires & parascolaires

Ville de Noisy-le-Sec

Achat de fournitures scolaires, papeterie & materiels pour loisirs creatifs, jeux & jouets educatifs, manuels scolaires & parascolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-06 Avis de marché
2011-08-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service marchés publics, place du Maréchal Foch
Code postal: 93134
Commune postale: Noisy-le-Sec
Contact
Courrier électronique: commande.publique@noisylesec.fr 📧
Téléphone: +33 149426429 📞
Fax: +33 149426770 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 89-145297
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Critères relatifs à la candidature: Capacité technique professionnelle et financière. Notation des sous-critères du critère Montant de l'offre: Bpu: 80 pts; remise consentie sur catalogue: 20 pts. Dossier de consultation des entreprises gratuit, remis contre récépissé, envoyé après demande par fax 0149426770 ou par mail: commande.publique@noisylesec.fr ou téléchargé par les candidats à l'adresse du profil d'acheteur indiquée rubrique I1). Transmission de l'offre sous pli cacheté portant les mentions: Offre pour: appel d'offres ouvert no2011/4348. Achat de fournitures scolaires, papeterie & matériels pour loisirs créatifs, jeux & jouets éducatifs, manuels scolaires & parascolaires. Ne pas ouvrir. Remis contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal avant le 16.6.2011 à 17:00 à l'adresse suivante: Ville de Noisy-le-Sec, service des marchés publics, place du Maréchal Foch, 93134 Noisy-le-Sec Cedex, FRANCE. Transmission électronique. Pli adressé par voie électronique à l'adresse du profil d'acheteur indiquée rubrique I1). L'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. La transmission sur un support physique électronique interdite. Fuseau horaire de référence: (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Transmission d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier autorisée dans les conditions du règlement de la consultation du marché. Formats électroniques acceptés: word, excel, pdf. Niveau mini signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1. Renseignement(S) administratif(s): ville de Noisy-Le-Sec, service des marchés publics, place du Maréchal Foch, 93134 Noisy-le-Sec Cedex, FRANCE, Mlle Carole Victorin, tél. +33 149426429, commande.publique@noisylesec.fr. Renseignement(S) technique(s): ville de Noisy-le-Sec, service affaires scolaires, place du Maréchal Foch, 93134 Noisy-le-Sec Cedex, FRANCE, Mme Beaufol +33 149426765, fax +33 149426689. Date prévisionnelle du début des prestations: 18.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de fournitures scolaires, papeterie & materiels pour loisirs creatifs, jeux & jouets educatifs, manuels scolaires & parascolaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures scolaires, périscolaires, matériels pour loisirs créatifs
Brève description:
Papèterie, travaux manuels, pour établissements scolaires et structures de la petite enfance.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels HT des commandes: 30 000 EUR mini - 95 000 EUR maxi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: manuels scolaires et parascolaires / livres de bibliothèque
Brève description: Pour établissements scolaires et structures de la petite enfance.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels HT des commandes: 30 000 EUR mini - 65 000 EUR maxi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: jeux et jouets éducatifs
Brève description:
Jeux de société, de motricité, d'éveil, pour établissements scolaires et structures de la petite enfance.
Description des options:
Marché reconductible par période successive d'un an pour une période maximum de reconduction de 3 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011/4348
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Noisy-le-Sec.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise.
— DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dûment complétée.
— lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du CMP. Prix unitaires ajustables par référence au(x) catalogue(s) et/ou tarifs publics du fournisseur. Modalités de règlement des comptes: CCAG-FCS; budget communal, pas de financement par les fonds européens. Délai global de paiement: 30 jours.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de l'offre au vu des BPU et des remises consenties sur catalogue (40)
2. Valeur technique notamment moyens humains, techniques et organisationnels mis en oeuvre pour l'exécution de la prestation (25)
3. Délai de livraison (25)
4. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-le-Sec
Contact
Point de contact: Mlle Victorin Carole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_OfGcm0uUvY 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/4348
Informations complémentaires
Critères relatifs à la candidature:
Capacité technique professionnelle et financière.
Notation des sous-critères du critère Montant de l'offre:
Bpu: 80 pts; remise consentie sur catalogue: 20 pts.
Dossier de consultation des entreprises gratuit, remis contre récépissé, envoyé après demande par fax 0149426770 ou par mail: commande.publique@noisylesec.fr ou téléchargé par les candidats à l'adresse du profil d'acheteur indiquée rubrique I1).
Transmission de l'offre sous pli cacheté portant les mentions:
Offre pour: appel d'offres ouvert no2011/4348.
Achat de fournitures scolaires, papeterie & matériels pour loisirs créatifs, jeux & jouets éducatifs, manuels scolaires & parascolaires.
Ne pas ouvrir.
Remis contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal avant le 16.6.2011 à 17:00 à l'adresse suivante:
Ville de Noisy-le-Sec, service des marchés publics, place du Maréchal Foch, 93134 Noisy-le-Sec Cedex, FRANCE.
Transmission électronique.
Pli adressé par voie électronique à l'adresse du profil d'acheteur indiquée rubrique I1).
L'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
La transmission sur un support physique électronique interdite.
Fuseau horaire de référence: (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Transmission d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier autorisée dans les conditions du règlement de la consultation du marché.
Formats électroniques acceptés: word, excel, pdf.
Niveau mini signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1.
Renseignement(S) administratif(s): ville de Noisy-Le-Sec, service des marchés publics, place du Maréchal Foch, 93134 Noisy-le-Sec Cedex, FRANCE, Mlle Carole Victorin, tél. +33 149426429, commande.publique@noisylesec.fr.
Renseignement(S) technique(s): ville de Noisy-le-Sec, service affaires scolaires, place du Maréchal Foch, 93134 Noisy-le-Sec Cedex, FRANCE, Mme Beaufol +33 149426765, fax +33 149426689.
Date prévisionnelle du début des prestations: 18.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 089-145297 (2011-05-06)
Avis d'attribution de marché (2011-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 95 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Maréchal Foch

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-266891
Se réfère à l'avis: 2011/S 89-145297
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Les pièces du marché sont consultables au service des marchés publics en mairie uniquement sur rendez vous au +33 149426429. Annonce n° 303, BOAMP 92 B du 11.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Noisy-le-Sec, 93130 Noisy-le-Sec, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudiere Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-08 📅
Adresse postale: 1 rue du Champs Pillard
Commune postale: Saint Thibault des Vignes
Code postal: 77400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
9
Source: OJS 2011/S 162-266891 (2011-08-23)
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