Achat de livres pour la commune de Viry-Châtillon
Viry-Chatillon
Achat de livres pour la commune de Viry-Châtillon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALIZE - SFL
- • Bibliotéca
- • Librairie BD Net
- • Librairie Colibrije
- • Lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
- • Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton › Cahiers d'exercices
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-13 | Avis de marché |
| 2012-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
“La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert avec publicité communautaire. Il est soumis aux dispositions des articles du code des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel de Ville - place de la République - BP 43
Code postal: 91178
Commune postale: Viry-Châtillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-viry-chatillon.fr 🌏
Téléphone: +33 169126212 📞
Fax: +33 169241222 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-155849
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“La commune de Viry-Châtillon permet le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation, et met donc à disposition des candidats les...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 126 600,00 💰
415 000,00 💰
Brève description:
“Achat de livres pour la commune de Viry-Châtillon.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat de livres scolaires
Brève description:
“Achat de livres scolaires.”
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 💰
80 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Critères d'attribution: Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 1,...”
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nouveautés fictions et documentaires adulte
Brève description:
“Nouveautés fictions et documentaires adulte.”
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 💰
100 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 2, l'offre économiquement la...”
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nouveautés fictions et documentaires jeunesse
Brève description:
“Nouveautés fictions et documentaires jeunesse.”
Valeur estimée hors TVA: 27 000,00 💰
95 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 3, l'offre économiquement la...”
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: livres de fonds à diffusion lente, fictions et documentaires adulte et jeunesse
Brève description:
“Livres de fonds à diffusion lente, fictions et documentaires adulte et jeunesse.”
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 💰
50 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 4, l'offre économiquement la...”
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: livres lus adultes sur disques-compacts
Brève description:
“Livres lus adultes sur disques-compacts.”
Valeur estimée hors TVA: 2 300,00 💰
10 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 5, l'offre économiquement la...”
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ouvrages de seconde main, fictions et documentaires adulte et jeunesse
Brève description:
“Ouvrages de seconde main, fictions et documentaires adulte et jeunesse.”
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 6, l'offre économiquement la...”
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Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: bandes dessinées adulte et jeunesse
Brève description:
“Bandes dessinées adulte et jeunesse.”
Valeur estimée hors TVA: 13 000,00 💰
40 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 7, l'offre économiquement la...”
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Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: livres équipés et reliés spécialement pour le prêt en bibliothèque
Brève description:
“Livres équipés et reliés spécialement pour le prêt en bibliothèque.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 8, l'offre économiquement la...”
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Quantité ou étendue:
“La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert avec publicité communautaire. Il est soumis aux dispositions des articles du code des...”
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DAC1911
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“bâtiments/Locaux communaux, 91170 Viry-Châtillon, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire Dc1 complété et signé; - pouvoir de la personne habilitée à engager...”
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Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché des 3...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marchés de...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire est dispensé de cautionnement. Il n'est pas prévu de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“La commune de Viry-Châtillon dispose de la personnalité morale et de l'autonomie financière. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire - délai...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à...”
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Viry-Châtillon
Contact
Point de contact: Mme le maire de Viry-Châtillon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Commune de Viry-Châtillon
Adresse postale: Hôtel de Ville - place de la République - BP 43
Commune postale: Viry-Châtillon Cedex
Code postal: 91178
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des affaires culturelles
Mme Christine Richard
Téléphone: +33 169126450 📞
Fax: +33 169126460 📠
Point de contact: Service marchés publics
M. Olivier Malick
Téléphone: +33 169126257 📞
Fax: +33 169126494 📠
Point de contact: Mme le maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAC1911
Informations complémentaires
“La commune de Viry-Châtillon permet le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation, et met donc à disposition des candidats les...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78010
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Source: OJS 2011/S 095-155849 (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
“La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert avec publicité communautaire. Il est soumis aux dispositions des articles du code des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel de Ville - place de la République - BP 43
Code postal: 91178
Commune postale: Viry-Châtillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-viry-chatillon.fr 🌏
Téléphone: +33 169126212 📞
Fax: +33 169241222 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-155849
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“La commune de Viry-Châtillon permet le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation, et met donc à disposition des candidats les...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 126 600,00 💰
415 000,00 💰
Brève description:
“Achat de livres pour la commune de Viry-Châtillon.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat de livres scolaires
Brève description:
“Achat de livres scolaires.”
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 💰
80 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Critères d'attribution: Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 1,...”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nouveautés fictions et documentaires adulte
Brève description:
“Nouveautés fictions et documentaires adulte.”
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 💰
100 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 2, l'offre économiquement la...”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nouveautés fictions et documentaires jeunesse
Brève description:
“Nouveautés fictions et documentaires jeunesse.”
Valeur estimée hors TVA: 27 000,00 💰
95 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 3, l'offre économiquement la...”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: livres de fonds à diffusion lente, fictions et documentaires adulte et jeunesse
Brève description:
“Livres de fonds à diffusion lente, fictions et documentaires adulte et jeunesse.”
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 💰
50 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 4, l'offre économiquement la...”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: livres lus adultes sur disques-compacts
Brève description:
“Livres lus adultes sur disques-compacts.”
Valeur estimée hors TVA: 2 300,00 💰
10 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 5, l'offre économiquement la...”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ouvrages de seconde main, fictions et documentaires adulte et jeunesse
Brève description:
“Ouvrages de seconde main, fictions et documentaires adulte et jeunesse.”
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 6, l'offre économiquement la...”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: bandes dessinées adulte et jeunesse
Brève description:
“Bandes dessinées adulte et jeunesse.”
Valeur estimée hors TVA: 13 000,00 💰
40 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 7, l'offre économiquement la...”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: livres équipés et reliés spécialement pour le prêt en bibliothèque
Brève description:
“Livres équipés et reliés spécialement pour le prêt en bibliothèque.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Les offres sont appréciées sur un total de 100 points, dont la répartition est précisée pour chacun des lots. Pour le lot n° 8, l'offre économiquement la...”
Quantité ou étendue:
“La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert avec publicité communautaire. Il est soumis aux dispositions des articles du code des...”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DAC1911
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“bâtiments/Locaux communaux, 91170 Viry-Châtillon, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire Dc1 complété et signé; - pouvoir de la personne habilitée à engager...”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché des 3...”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marchés de...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire est dispensé de cautionnement. Il n'est pas prévu de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“La commune de Viry-Châtillon dispose de la personnalité morale et de l'autonomie financière. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire - délai...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à...”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Viry-Châtillon
Contact
Point de contact: Mme le maire de Viry-Châtillon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Commune de Viry-Châtillon
Adresse postale: Hôtel de Ville - place de la République - BP 43
Commune postale: Viry-Châtillon Cedex
Code postal: 91178
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des affaires culturelles
Mme Christine Richard
Téléphone: +33 169126450 📞
Fax: +33 169126460 📠
Point de contact: Service marchés publics
M. Olivier Malick
Téléphone: +33 169126257 📞
Fax: +33 169126494 📠
Point de contact: Mme le maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAC1911
Informations complémentaires
“La commune de Viry-Châtillon permet le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation, et met donc à disposition des candidats les...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78010
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Source: OJS 2011/S 095-155849 (2011-05-13)
Avis d'attribution de marché (2012-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Viry-Châtillon
Adresse postale: hôtel de Ville - place de la République - BP 43
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-009790
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-155849
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“Annonce n° 505, BOAMP 97 B du 18.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“bâtiments/locaux communaux, 91170 Viry-Châtillon, FRANCE.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (lots 2, 3, 4, 7) - en points et non en pourcentage (60)
2. Délai de livraison ou d'exécution (lots 2, 3, 4, 7) - en points et non en pourcentage (30)
3. Prix des prestations (lots 2, 3, 4, 7) - en points et non en pourcentage (10)
4. Qualité de l'offre (lot 1) - en points et non en pourcentage (20)
5. Délai de livraison ou d'exécution (lot 1) - en points et non en pourcentage (30)
6. Prix des prestations (lot 1) - en points et non en pourcentage (50)
7. Qualité de l'offre (lot 8) - en points et non en pourcentage (50)
8. Délai de livraison ou d'exécution (lot 8) - en points et non en pourcentage (30)
9. Prix des prestations (lot 8) - en points et non en pourcentage (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-23 📅
Nom: Alize - SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Librairie Colibrije
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allende, ZI Mozinor - lot 11B
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
4️⃣
5️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
6️⃣
7️⃣
Nom: Librairie BD Net
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
8️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Code postal: 75006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
6
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur...”
Afficher plus
“A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative.”
Afficher plus
“En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet:”
“— 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du...”
Afficher plus
“— 2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies...”
Afficher plus
“En application de la décision "Société Tropic Travaux Signalisation" de la haute assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un...”
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Source: OJS 2012/S 007-009790 (2012-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Viry-Châtillon
Adresse postale: hôtel de Ville - place de la République - BP 43
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-009790
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-155849
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“Annonce n° 505, BOAMP 97 B du 18.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“bâtiments/locaux communaux, 91170 Viry-Châtillon, FRANCE.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (lots 2, 3, 4, 7) - en points et non en pourcentage (60)
2. Délai de livraison ou d'exécution (lots 2, 3, 4, 7) - en points et non en pourcentage (30)
3. Prix des prestations (lots 2, 3, 4, 7) - en points et non en pourcentage (10)
4. Qualité de l'offre (lot 1) - en points et non en pourcentage (20)
5. Délai de livraison ou d'exécution (lot 1) - en points et non en pourcentage (30)
6. Prix des prestations (lot 1) - en points et non en pourcentage (50)
7. Qualité de l'offre (lot 8) - en points et non en pourcentage (50)
8. Délai de livraison ou d'exécution (lot 8) - en points et non en pourcentage (30)
9. Prix des prestations (lot 8) - en points et non en pourcentage (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-23 📅
Nom: Alize - SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Librairie Colibrije
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allende, ZI Mozinor - lot 11B
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
4️⃣
5️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
6️⃣
7️⃣
Nom: Librairie BD Net
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
8️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Code postal: 75006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
6
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur...”
“A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative.”
Afficher plus (4)
“En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet:”
“— 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du...”
“— 2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies...”
“En application de la décision "Société Tropic Travaux Signalisation" de la haute assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un...”
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