Acquisition de jeux éducatifs, livres scolaires, livres parascolaires, de jeunesse et de bibliothèque pour les écoles publiques et les structures d'accueil petite enfance de la ville de Pau
Ville de Pau
Passation d'un marché pour l'achat de fournitures.
Consultation en lots séparés portant sur les lots suivants:
— Lot 1 "jeux éducatifs ",
— Lot no 2 "livres scolaires ",
— Lot no 3 "livres parascolaires, livres de jeunesse et de bibliothèque".
Possibilité de répondre à plusieurs lots.
Chaque candidat pourra faire une offre pour un ou plusieurs lots.
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes. Les valeurs données par le tableau ci-après sont données par période annuelle.
Lot no 1: montant minimum: 14 000,00 EUR (HT); montant maximum: 65 000,00 EUR (HT).
Lot no 2: montant minimum: 5 000,00 EUR (HT); montant maximum: 35 000,00 EUR (HT).
Lot no 3: montant minimum: 5 000,00 EUR (HT); montant maximum: 35 000,00 EUR (HT).
Aucune variante ne sera admise.
Pour les lots à bons de commande, la période de validité du marché pour l'émission de bons de commande est fixée ci-après:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de commencement d'exécution du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 2 reconductions.
Le délai de réception des offres était de 2011-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-22 | Avis de marché |
| 2011-06-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Royale, hôtel de ville
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-22 📅
Date limite de soumission: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062261
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Jeux éducatifs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres scolaires.
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres parascolaires, livres de jeunesse et de bibliothèque.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (60)
2. Qualité de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pau
Contact
Point de contact: Mme la députée - maire de Pau
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 038-062261 (2011-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Royale, hôtel de ville
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-22 📅
Date limite de soumission: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062261
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
Validité et conformité des attestations et certificats exigés à l'article 45 du code des marchés publics.
Capacités économiques et financières.
Références professionnelles et capacités techniques.
Les offres doivent être déposées ou parvenues par pli recommandé avec accusé de réception ou remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention "nom du candidat - acquisition de jeux éducatifs, livres scolaires, livres parascolaires, de jeunesse et de bibliothèque pour les écoles publiques et les structures d'accueil petite enfance de la ville de Pau - lot no - appel d'offres ouvert" pour le 5.4.2011 (16:30) délai de rigueur, à l'adresse suivante : ville de Pau, pôle ressources et pilotage - direction achats / marchés publics - hôtel de France - porte 309, BP 547, 2 bis place Royale, 64010 Pau, FRANCE.
Pour remettre son offre dématérialisée, le candidat accèdera à la plate-forme avec l'adresse suivante www.achatpublic.com - salle des marchés - entreprises - réf dossier PAU 11/24.
Lieu ou l'on peut retirer le dossier de consultation:
Ville de Pau.
Pôle ressources et pilotage.
Direction achats / marchés publics.
Hôtel de France - porte 309.
2 bis place Royale.
BP 547.
64010 Pau, FRANCE.
Tél: +33 559115060.
Fax: +33 559115051.
Le dossier sera remis gratuitement sur demande écrite transmise par courrier ou par fax au.
+33 559115051.
De 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Le dossier pourra également être téléchargé par voie électronique via le site http://www.achatpublic.com/ dans la salle des consultations. Le numéro de dossier attribué à la présente consultation est: PAU 11/24.
— Renseignements d'ordre administratif.
Ville de Pau.
Pôle ressources et pilotage - direction des achats et des marchés publics.
Hôtel de France.
2 bis place Royale.
BP 547.
64010 Pau, FRANCE.
— téléphone: +33 559115060 - poste 7921,
— fax: +33 559115051,
— renseignements d'ordre technique.
Pôle service à la population.
Direction enfance jeunesse social.
Béatrice Lamarque.
Tél. +33 559278580 poste 7411.
L'unité monétaire pour le marché est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Passation d'un marché pour l'achat de fournitures.
Consultation en lots séparés portant sur les lots suivants:
— Lot 1 "jeux éducatifs ",
— Lot no 2 "livres scolaires ",
— Lot no 3 "livres parascolaires, livres de jeunesse et de bibliothèque".
Possibilité de répondre à plusieurs lots.
Chaque candidat pourra faire une offre pour un ou plusieurs lots.
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes. Les valeurs données par le tableau ci-après sont données par période annuelle.
Lot no 1: montant minimum: 14 000,00 EUR (HT); montant maximum: 65 000,00 EUR (HT).
Lot no 2: montant minimum: 5 000,00 EUR (HT); montant maximum: 35 000,00 EUR (HT).
Lot no 3: montant minimum: 5 000,00 EUR (HT); montant maximum: 35 000,00 EUR (HT).
Aucune variante ne sera admise.
Pour les lots à bons de commande, la période de validité du marché pour l'émission de bons de commande est fixée ci-après:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de commencement d'exécution du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 2 reconductions.
Brève description: Jeux éducatifs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres scolaires.
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres parascolaires, livres de jeunesse et de bibliothèque.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1 (version en vigueur),
— En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire DC1).
Le candidat fournira tout document permettant d'attester de ses garanties et capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira tout document permettant d'attester de ses garanties techniques, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation sur laquelle porte le marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par le budget fonctionnement de la ville de Pau.
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Formes des groupements acceptées: les entreprises pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (60)
2. Qualité de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pau
Contact
Point de contact: Mme la députée - maire de Pau
Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
Validité et conformité des attestations et certificats exigés à l'article 45 du code des marchés publics.
Capacités économiques et financières.
Références professionnelles et capacités techniques.
Les offres doivent être déposées ou parvenues par pli recommandé avec accusé de réception ou remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention "nom du candidat - acquisition de jeux éducatifs, livres scolaires, livres parascolaires, de jeunesse et de bibliothèque pour les écoles publiques et les structures d'accueil petite enfance de la ville de Pau - lot no - appel d'offres ouvert" pour le 5.4.2011 (16:30) délai de rigueur, à l'adresse suivante : ville de Pau, pôle ressources et pilotage - direction achats / marchés publics - hôtel de France - porte 309, BP 547, 2 bis place Royale, 64010 Pau, FRANCE.
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Pour remettre son offre dématérialisée, le candidat accèdera à la plate-forme avec l'adresse suivante www.achatpublic.com - salle des marchés - entreprises - réf dossier PAU 11/24.
Lieu ou l'on peut retirer le dossier de consultation:
Ville de Pau.
Pôle ressources et pilotage.
Direction achats / marchés publics.
Hôtel de France - porte 309.
2 bis place Royale.
BP 547.
64010 Pau, FRANCE.
Tél: +33 559115060.
Fax: +33 559115051.
Le dossier sera remis gratuitement sur demande écrite transmise par courrier ou par fax au.
+33 559115051.
De 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Le dossier pourra également être téléchargé par voie électronique via le site http://www.achatpublic.com/ dans la salle des consultations. Le numéro de dossier attribué à la présente consultation est: PAU 11/24.
— Renseignements d'ordre administratif.
Pôle ressources et pilotage - direction des achats et des marchés publics.
Hôtel de France.
— téléphone: +33 559115060 - poste 7921,
— fax: +33 559115051,
— renseignements d'ordre technique.
Pôle service à la population.
Direction enfance jeunesse social.
Béatrice Lamarque.
Tél. +33 559278580 poste 7411.
L'unité monétaire pour le marché est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 038-062261 (2011-02-22)
Avis d'attribution de marché (2011-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Royale hôtel de ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-09 📅
Date de publication: 2011-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 111-182497
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062261
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-20 📅
Adresse postale: zone industrielle Molina la Chazotte 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 3bis, place Marguerite Laborde, BP 835
Commune postale: Pau
Code postal: 64008
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2011/S 111-182497 (2011-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Royale hôtel de ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-09 📅
Date de publication: 2011-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 111-182497
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062261
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Pour le lot no 1: Les fournitures seront rémunérées par application des remises exprimées en pourcentage sur la base du tarif public des catalogues proposés. Pour les lots ns° 2 et 3: Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées du prix éditeur ou importateur affectée de la remise consentie par le fournisseur dans le respect de la loi du 18.6.2003 relative à la rémunération au titre de prêt en bibliothèque. Les documents constitutif du marché sont consultables suivant les dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 et notamment son article 4. La version en vigueur de cette loi est disponible sur le site Internet www.legifrance.gouv.fr.
Annonce no 261, BOAMP 40 B du 25.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-20 📅
Adresse postale: zone industrielle Molina la Chazotte 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 3bis, place Marguerite Laborde, BP 835
Commune postale: Pau
Code postal: 64008
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2011/S 111-182497 (2011-06-09)
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