Fourniture de livres, de dictionnaires et prestations annexes pour les services du Département de la Vienne

Département de la Vienne

Le marché porte sur la fourniture de livres, de dictionnaires et des prestations annexes pour les services du Département de la Vienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-18 Avis de marché
2011-08-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: bibliothèque départementale de la Vienne 64, rue Dolmen
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.cg86.fr 🌏
Courrier électronique: bdv@cg86.fr 📧
Téléphone: +33 549611680 📞
Fax: +33 549452683 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-04-28 📅
Date de publication: 2011-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 56-091076
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
1. le présent accord-cadre au sens du droit communautaire est, en application de l'article 77 du code des marchés publics, un marché à bons de commande. 2. Les critères d'attribution énoncés à la rubrique IV.2.1 seront appréciés pour chaque lot sur la base des sous critères mentionnés dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 457 000 💰
1 828 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Commande au fur et à mesure des besoins.
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de livres, de dictionnaires et des prestations annexes pour les services du Département de la Vienne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres adultes
Brève description:
Littérature générale - ouvrages en gros caractères - sciences-fiction, fantastique - romans policiers.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages généraux, techniques et pratiques - fonds local - sciences humaines.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres jeunesse
Brève description: Documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: livres jeunesse: albums - contes - romans
Brève description: Albums - contes - romans.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: bandes dessinées
Brève description: Bandes dessinées pour enfants et adultes.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: livres en langues étrangères
Brève description: Livres en langues étrangères pour adultes et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
4 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: partitions et livres pour adultes sur la musique
Brève description: Partitions et livres pour adultes sur la musique.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
3 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: livres adultes et jeunesse faisant l'objet de réservations
Brève description: Livres adultes et jeunesse faisant l'objet de réservations.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: documentation générale et spécifique aux collectivités territoriales et livres pour la jeunesse non destinés au prêt
Brève description:
Documentation générale et spécifique aux collectivités territoriales et livres pour la jeunesse non destinés au prêt.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: réalisation et fourniture de dictionnaires de langue française avec couverture et encart personnalisés pour les collégiens de la Vienne
Brève description:
Réalisation et fourniture de dictionnaires de langue française avec couverture et encart personnalisés pour les collégiens de la Vienne.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
150 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de la notification au 31.12.2011.
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée initiale de 5 mois (pour les lots 1 à 9: du 1
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11-BDV-MCP-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Vienne, 86000 Poitiers, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (ou Dc1),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionée à l'article L 5212-1 à 4 du code du travail,
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Sauf si le titulaire est un organisme public, il devra constituer une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance (en cas d'acceptation de perception de l'avance).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Rémunération dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Financement sur les ressources propres du Département de la Vienne.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme souhaitée par le Département de la Vienne est un groupement solidaire. Si le groupement est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à ce souhait.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 5
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1, 2, 5, 6, 7: critère 1- Valeur technique (70)
2. Pour les lots 1, 2, 5, 6, 7: critère 2- Prix (10)
3. Pour les lots 1, 2, 5, 6, 7: critère 3- Délai de livraison (20)
4. Pour les lots 3 et 4: critère 1- Valeur technique (80)
5. Pour les lots 3 et 4: critère 2- Prix (10)
6. Pour les lots 3 et 4: critère 3- Délai de livraison (10)
7. Pour le lot 8: critère 1- Valeur technique (40)
8. Pour le lot 8: critère 2- Prix (10)
9. Pour le lot 8: critère 3- Délai de livraison (50)
10. Pour le lot 9: critère 1- Valeur technique (65)
11. Pour le lot 9: critère 2- Prix (10)
12. Pour le lot 9: critère 3- Délai de livraison (25)
13. Pour le lot 10: critère 1- Valeur technique (30)
14. Pour le lot 10: critère 2- Contenu de l'ouvrage (40)
15. Pour le lot 10: critère 3- Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vienne
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil Général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/marchespublics-CG86 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-08-01 📅
Date de fin: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-BDV-MCP-06
Informations complémentaires
1. le présent accord-cadre au sens du droit communautaire est, en application de l'article 77 du code des marchés publics, un marché à bons de commande.
2. Les critères d'attribution énoncés à la rubrique IV.2.1 seront appréciés pour chaque lot sur la base des sous critères mentionnés dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 056-091076 (2011-03-18)
Avis d'attribution de marché (2011-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 rue Dolmen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-24 📅
Date de publication: 2011-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 163-268599
Se réfère à l'avis: 2011/S 56-091076
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 18.7.2011 pour les lots 1 à 8 et 10 et le 21.7.2011 pour le lot 9. Ils sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi et dans les conditions prévues par l'art 4 de la loi n° 78-753 du 17.7.1978, sur prise de rendez-vous à la Bibliothèque départementale de la Vienne. Annonce n° 481, BOAMP 58 B du 23.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1, 2, 5, 6, 7: critère 1-valeur technique (70)
2. Pour les lots 1, 2, 5, 6, 7: critère 2- prix (10)
3. Pour les lots 1, 2, 5, 6, 7: critère 3- délai de livraison (20)
4. Pour les lots 3 et 4: critère 1-valeur technique (80)
5. Pour les lots 3 et 4: critère 2-prix (10)
6. Pour les lots 3 et 4: critère 3- délai de livraison (10)
7. Pour le lot 8: critère 1-valeur technique (40)
8. Pour le lot 8: critère 2-prix (10)
9. Pour le lot 8: critère 3- délai de livraison (50)
10. Pour le lot 9: critère 1-valeur technique (65)
11. Pour le lot 9: critère 2-prix (10)
12. Pour le lot 9: critère 3- délai de livraison (25)
13. Pour le lot 10: critère 1- valeur technique (30)
14. Pour le lot 10: critère 2- contenu de l'ouvrage (40)
15. Pour le lot 10: critère 3-prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-19 📅
Adresse postale: 7 rue Gambetta
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: 15 rue des Grandes Ecoles

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: 8 rue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500

7️⃣
Adresse postale: 30 rue de la Chaîne

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Adresse postale: 3 rue Galvani
Commune postale: Massy
Code postal: 91745

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2011/S 163-268599 (2011-08-24)