Passation de marchés: Communauté de communes Saône-Vallée
11 marchés publics archivés
Communauté de communes Saône-Vallée a toujours été un acheteur de services de transport routier public, services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement et services des eaux usées.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes Saône-Vallée sont petavit et Sogea Rhône Alpes.
Récents marchés passés par Communauté de communes Saône-Vallée
2018-02-14
Réalisation des contrôles de conformité des raccordements au réseau de collecte des eaux usées du territoire de la... (Communauté de communes Saône-Vallée)
Les objectifs principaux recherchés sont d'identifier et de recenser, d'une part, les raccordements conformes et non-conformes ou non-raccordés et, d'autre part, de contrôler la bonne exécution des travaux des raccordements des propriétés sur les systèmes de collecte. Voir la passation de marché »
Les objectifs principaux recherchés sont d'identifier et de recenser, d'une part, les raccordements conformes et non-conformes ou non-raccordés et, d'autre part, de contrôler la bonne exécution des travaux des raccordements des propriétés sur les systèmes de collecte. Voir la passation de marché »
2017-05-23
Marché de maitrise d'oeuvre — STEP St Didier de Formans (Communauté de communes Saône-Vallée)
La Communauté de communes Dombes Saône Vallée envisage la construction d'une station d'épuration (STEP) sur la commune de Saint-Didier-de-Formans (01), afin de traiter les effluents des communes du bassin versant du Morbier et du Formans, en partie raccordées à une station existante à Saint-Didier-de-Formans. Ces communes connaissent une forte croissance démographique et économique. Cf RC paragraphes 1.1 et 1.2. Voir la passation de marché »
La Communauté de communes Dombes Saône Vallée envisage la construction d'une station d'épuration (STEP) sur la commune de Saint-Didier-de-Formans (01), afin de traiter les effluents des communes du bassin versant du Morbier et du Formans, en partie raccordées à une station existante à Saint-Didier-de-Formans. Ces communes connaissent une forte croissance démographique et économique. Cf RC paragraphes 1.1 et 1.2. Voir la passation de marché »
2016-01-19
Service de transports scolaires sur le territoire de la Communauté de communes Dombes Saône-Vallée (Communauté de communes Saône-Vallée)
Service de transports scolaires sur le territoire de la Communauté de communes Dombes Saône-Vallée. Voir la passation de marché »
Service de transports scolaires sur le territoire de la Communauté de communes Dombes Saône-Vallée. Voir la passation de marché »
2015-10-15
Fourniture et acheminement d'électricité (Communauté de communes Saône-Vallée)
Fourniture et acheminement d'électricité. Voir la passation de marché »
Fourniture et acheminement d'électricité. Voir la passation de marché »
2015-05-11
Contrat d'exploitation d'assainissement — lots 1 et 2 (Communauté de communes Saône-Vallée)
Contrat d'exploitation d'assainissement — lots 1 et 2. Voir la passation de marché »
Contrat d'exploitation d'assainissement — lots 1 et 2. Voir la passation de marché »
2013-11-05
Missions de maîtrise d'œuvre partielle pour le suivi de travaux du projet d'assainissement des bords de Saône (Communauté de communes Saône-Vallée)
Missions de maîtrise d'œuvre partielle pour le suivi de travaux du projet d'assainissement des bords de Saône. Voir la passation de marché »
Missions de maîtrise d'œuvre partielle pour le suivi de travaux du projet d'assainissement des bords de Saône. Voir la passation de marché »
2013-05-31
Station d'épuration et réseaux en bord de Saône (Communauté de communes Saône-Vallée)
Construction d'une station d'épuration, des réseaux et postes de relèvement en bord de Saône. Voir la passation de marché »
Construction d'une station d'épuration, des réseaux et postes de relèvement en bord de Saône. Voir la passation de marché »
2013-02-26
Service de transports publics sur le périmètre de transports urbains de la communauté de communes Saône Vallée (Communauté de communes Saône-Vallée)
Les prestations sont réparties en tranches: tranche ferme : l'exploitation et la gestion des lignes suivantes : - une ligne régulière principale reliant les communes de Reyrieux, Trévoux via le parc d'activités et Saint Bernard à la gare TER d'Anse (un Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en tranches: tranche ferme : l'exploitation et la gestion des lignes suivantes : - une ligne régulière principale reliant les communes de Reyrieux, Trévoux via le parc d'activités et Saint Bernard à la gare TER d'Anse (un Voir la passation de marché »
2012-06-25
Prestation de services pour l'exploitation du service public de l'assainissement collectif-2 lots (Communauté de communes Saône-Vallée)
Prestation de services pour l'exploitation du service public de l'assainissement collectif-2 lots. Voir la passation de marché »
Prestation de services pour l'exploitation du service public de l'assainissement collectif-2 lots. Voir la passation de marché »
2012-03-30
Service de transports scolaires sur le PTU de la CCSV (Communauté de communes Saône-Vallée)
Service de transports scolaires sur le PTU de la Ccommunauté de communes Saône Vallée. Voir la passation de marché »
Service de transports scolaires sur le PTU de la Ccommunauté de communes Saône Vallée. Voir la passation de marché »
2011-03-14
Fourniture de documents pour la médiathèque (Communauté de communes Saône-Vallée)
Fourniture de documents pour la médiathèque. Voir la passation de marché »
Fourniture de documents pour la médiathèque. Voir la passation de marché »