Marché livres et supports multimédia pour le réseau des médiathèques et les services de la Communauté d'agglomération Dracénoise

Communauté d'agglomération Dracénoise

Le présent marché concerne la fourniture de livres et supports multimédia pour le réseau des médiathèques et services de la Communauté d'agglomération dracénoise. (Voir descriptif des lots).
Les présents marchés prennent effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2011. Ils seront renouvelables, par période d'une année, par reconduction expresse au maximum 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-14 Avis de marché
2011-07-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
Les présents marchés à bons de commande sont traités à prix unitaires.Les présents marchés sont des accords-cadres au sens du droit communautaire en application de l'article 76 du code des marchés publics. Ils sont à bons de commande sans montant minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.Ces accords-cadres sont mono attributaire, c'est-à-dire qu'ils sont confiés au titulaire du lot sans remise en compétition.La conclusion des marchés passés sur le fondement de l'accord cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité du présent marché.Pour chaque lot, les bons de commande pouvant être passés sur la base de l'accord-cadre sans maximum ni minimum.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique, square Mozart, BP 129
Code postal: 83004
Commune postale: Draguignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dracenie.com 🌏
Téléphone: +33 494501620 📞
Fax: +33 494502381 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-14 📅
Date limite de soumission: 2011-05-25 📅
Date de publication: 2011-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 75-122951
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur coefficient de pondération: Pour les lots 1 à 6: — Valeur technique (coefficient de pondération 80 %), — Délai de livraison (coefficient de pondération 10 %), — Prix des prestations (coefficient de pondération 10 %). Pour les lots 7 à 9: — Valeur technique (coefficient de pondération 70 %), — Délai de livraison (coefficient de pondération 20 %), — Prix des prestations (coefficient de pondération 10 %). Prise en compte dans la justification des capacités du candidat d'autres opérateurs économiques: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. — equivalence de la capacité financière: si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés à ce titre par le pouvoir adjudicateur, la communauté d'agglomération dracénoise les autorise à justifier de leurs capacités financières par la présentation de la preuve d'une assurance pour les risques professionnels objet du marché. Conditions et mode de paiement: les dossiers peuvent être demandés sur support papier au service indiqué au présent avis ou téléchargés selon les modalités prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics formalisés sur le site www.marches-securises.fr ou à l'adresse www.dracenie.com. Les dossiers peuvent être obtenus jusqu'au dernier jour de consultation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Outre la possibilité d'une remise sous format papier, en application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires auront la possibilité de répondre de manière dématérialisée via le site www.marches-securises.fr avec possibilité de copie de sauvegarde. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Seuls les membres de la commission d'appel d'offres sont autorisés à assister à l'ouverture des offres. Les dates et lieux de réunion ne sont pas déterminés à ce jour. Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: direction de la commande publique de la Communauté d'agglomération Dracénoise (n° de téléphone +33 494603488 et n° de télécopie +33 494603471 / 494502381) dont l'adresse est indiquée au présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de livres et supports multimédia pour le réseau des médiathèques et services de la Communauté d'agglomération dracénoise. (Voir descriptif des lots).
Les présents marchés prennent effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2011. Ils seront renouvelables, par période d'une année, par reconduction expresse au maximum 3 fois.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres jeunesse
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture aux médiathèques de la Communauté d'agglomération Dracénoise de livres pour la jeunesse (albums, livres animés, livres CD, documentaires et fictions).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres adultes
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture aux médiathèques de la Communauté d'agglomération Dracénoise de livres pour adultes documentaires et fictions.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bandes dessinés
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture aux médiathèques de la Communauté d'agglomération Dracénoise de bandes dessinées de tous niveaux de lecture.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres et bandes dessinées reliés
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture aux médiathèques de la Communauté d'agglomération Dracénoise de livres neufs pré équipés adultes et jeunes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Livres en gros caractères
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture aux médiathèques de la Communauté d'agglomération Dracénoise de livres en gros caractères pour tous niveaux de lecture.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Livres soldés
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture aux médiathèques de la Communauté d'agglomération Dracénoise de livres soldés tous niveaux de lecture.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Dvd
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture aux médiathèques de la Communauté d'agglomération Dracénoise de DVD, public adultes et jeunes.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: CD audio musique et textes enregistrés
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture aux médiathèques de la Communauté d'agglomération Dracénoise de CD Audio adultes et jeunes.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Documents pour directions CAD
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture aux services de la Communauté d'agglomération Dracénoise d'ouvrages professionnels.
Quantité ou étendue:
Les présents marchés à bons de commande sont traités à prix unitaires.
Les présents marchés sont des accords-cadres au sens du droit communautaire en application de l'article 76 du code des marchés publics. Ils sont à bons de commande sans montant minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus
Ces accords-cadres sont mono attributaire, c'est-à-dire qu'ils sont confiés au titulaire du lot sans remise en compétition.
La conclusion des marchés passés sur le fondement de l'accord cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité du présent marché.
Pour chaque lot, les bons de commande pouvant être passés sur la base de l'accord-cadre sans maximum ni minimum.
Description des options:
Au sens du droit communautaire, des avenants pourront être conclus (le calendrier prévisionnel de ceux-ci ne peut être connu).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre de la Communauté d'agglomération Dracénoise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces demandées en application des articles 44 et 45 (dossier de candidature) ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché.
Afficher plus
Les candidatures qui n'ont pas été écartées en application des dispositions de l'alinéa précédent sont examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité sont éliminées.
Afficher plus
Pour le présent marché, le pouvoir adjudicateur n'exige pas de niveau de capacités minimum hormis le fait que les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats doivent être suffisantes pour exécuter le marché, objet de la consultation.
Afficher plus
Situation juridique - références requises:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— pouvoir du signataire pour engager le candidat (individuel ou en cas de groupement).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (voir ci-après pour les équivalences acceptées),
— production éventuelle des justificatifs d'autres opérateurs économiques.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'effectif moyen annuel du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par acompte par virement administratif dans les conditions de l'article 98 du code des marchés publics. Avance forfaitaire possible selon les stipulations de l'article 87 du code des marchés publics. Marché autofinancé et faisant l'objet des subventions éventuelles de la Région PACA et de l'etat.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Dracénoise
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Dracénoise
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur coefficient de pondération:
Pour les lots 1 à 6:
— Valeur technique (coefficient de pondération 80 %),
— Délai de livraison (coefficient de pondération 10 %),
— Prix des prestations (coefficient de pondération 10 %).
Pour les lots 7 à 9:
— Valeur technique (coefficient de pondération 70 %),
— Délai de livraison (coefficient de pondération 20 %),
Prise en compte dans la justification des capacités du candidat d'autres opérateurs économiques: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
— equivalence de la capacité financière: si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés à ce titre par le pouvoir adjudicateur, la communauté d'agglomération dracénoise les autorise à justifier de leurs capacités financières par la présentation de la preuve d'une assurance pour les risques professionnels objet du marché.
Afficher plus
Conditions et mode de paiement: les dossiers peuvent être demandés sur support papier au service indiqué au présent avis ou téléchargés selon les modalités prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics formalisés sur le site www.marches-securises.fr ou à l'adresse www.dracenie.com.
Afficher plus
Les dossiers peuvent être obtenus jusqu'au dernier jour de consultation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Outre la possibilité d'une remise sous format papier, en application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires auront la possibilité de répondre de manière dématérialisée via le site www.marches-securises.fr avec possibilité de copie de sauvegarde. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Seuls les membres de la commission d'appel d'offres sont autorisés à assister à l'ouverture des offres.
Les dates et lieux de réunion ne sont pas déterminés à ce jour.
Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: direction de la commande publique de la Communauté d'agglomération Dracénoise (n° de téléphone +33 494603488 et n° de télécopie +33 494603471 / 494502381) dont l'adresse est indiquée au présent avis.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 075-122951 (2011-04-14)
Avis d'attribution de marché (2011-07-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publiqueSquare Mozart, BP 129

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-241753
Se réfère à l'avis: 2011/S 75-122951
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Les présents marchés à bons de commande sont sans montant maximum ni minimum. Le dispositif contractuel est consultable sur demande auprès de la collectivité. Annonce no 550, BOAMP 78 B du 20.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de la Communauté d'agglomération Dracénoise.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-27 📅
Adresse postale: 9 avenue des Iles d'Or
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 12-14 boulevard Foch
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300

3️⃣
Adresse postale: 50 boulevard de Srasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000

4️⃣
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: 5 place Jeanne d'Arc
Commune postale: Epinal
Code postal: 88000

7️⃣
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Code postal: 75020

8️⃣
Adresse postale: 9 chaussée Jules César
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95523

9️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution pour former un recours.
Source: OJS 2011/S 146-241753 (2011-07-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
ADAV (association loi 1901) Biblioteca (Gie Librairies Privat) CD MAIL La Bouquinerie SA Librairie Charlemagne SARL La Soupe de l'Espace SARL Lo Païs Librairie Galerie
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres de bibliothèque Dictionnaires, cartes, livres de musique... Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Supports de mémoire Disques compacts (CD)