Fourniture de livres non scolaires et documents imprimés pour le conseil général de Tarn-et-Garonne
Conseil général de Tarn-et-Garonne
Fourniture de livres non scolaires et documents imprimés pour le conseil général de Tarn-et-Garonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Services de reliure et de finition › Services de finition de livres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: bureau des affaires juridiques et des marchés publics, 100 boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Contact
Téléphone: +33 563918331 📞
Fax: +33 563918287 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-044115
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: livres documentaires pour adultes
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicative annuelle d'achat (chiffres 2009): 2 200.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres fiction pour adultes
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres et audio-livres documentaires pour la jeunesse
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: albums, romans et audio-livres de fiction pour la jeunesse
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ouvrages sur des sujets d'intérêt local ou régional pour adultes et enfants
Brève description: Ouvrages sur des sujets d'intérêt local ou régional pour adultes et enfants.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicative annuelle (chiffres 2009): 200.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: bandes dessinées pour adultes et enfants
Brève description: Bandes dessinées pour adultes et enfants.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicative annuelle (chiffres 2009): 1 000.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: livres neufs reliés pour bibliothèque
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: livres neufs soldés
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Contact
Point de contact: Tixier Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.cg82.fr 🌏
Nom: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: médiathèque départementale, 7 avenue du Xè Dragons
Point de contact: Mme Delrieu Sylvie
Téléphone: +33 563036725 📞
Courrier électronique: sylvie.delrieu@cg82.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 027-044115 (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché conclu sans montant minimum maximum conformément aux dispositions de l'article 77-i du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: bureau des affaires juridiques et des marchés publics, 100 boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Contact
Téléphone: +33 563918331 📞
Fax: +33 563918287 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-044115
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres non scolaires et documents imprimés pour le conseil général de Tarn-et-Garonne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres documentaires pour adultes
Brève description:
Livres documentaires pour adultes (art, histoires, géogeaphie, sport, sciences et techniques, sciences humaines et sociales) y compris ceux édités en gros caractères diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicative annuelle d'achat (chiffres 2009): 2 200.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres fiction pour adultes
Brève description:
Livres fiction adultes (romans tous genres, contes, poésie, théâtre) y compris ceux édités en gros caractères diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicatice annuelle (chiffres 2009): 2060.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres et audio-livres documentaires pour la jeunesse
Brève description:
Livres et audio-livres (livres + matériels d'accompagnement tels que CD audio, DVD...) documentaires pour la jeunesse, y compris livres de théâtre et de poésie.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicative annuelle (chiffres 2009):980.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: albums, romans et audio-livres de fiction pour la jeunesse
Brève description:
Albums, romans et audio-livres (livres + matériel d'accompagnement tels que CD audio, DVD....) de fiction pour la jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicative annuelle (chiffres 2009): 2 080.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ouvrages sur des sujets d'intérêt local ou régional pour adultes et enfants
Brève description: Ouvrages sur des sujets d'intérêt local ou régional pour adultes et enfants.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicative annuelle (chiffres 2009): 200.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: bandes dessinées pour adultes et enfants
Brève description: Bandes dessinées pour adultes et enfants.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicative annuelle (chiffres 2009): 1 000.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: livres neufs reliés pour bibliothèque
Brève description:
Livres neufs reliés pour bibliothèque (nouveautés de l'édition française proposées sur liste ou catalogue avant parution en librairie - romans et documentaires adultes).
Informations complémentaires sur les lots: Quantité indicative annuelle (chiffres 2009): 330.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: livres neufs soldés
Brève description:
Livres neufs soldés (bandes dessinées, documentaires adultes en art et géographie, livres pratiques et beaux livres).
Quantité ou étendue: Sans montant minimum et maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les prestataires sont invités à soumettre leur candidature au moyen des documents suivants:
Acte de candidature ou DC1.
Déclaration du candidat ou DC2.
Les candidats peuvent apporter la preuve de leur capacité économique et financière par tout moyen.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats peuvent apporter la preuve de leur capacité technique par tout moyen.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres de la collectivité; paiement des factures à 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Contact
Point de contact: Tixier Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.cg82.fr 🌏
Nom: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: médiathèque départementale, 7 avenue du Xè Dragons
Point de contact: Mme Delrieu Sylvie
Téléphone: +33 563036725 📞
Courrier électronique: sylvie.delrieu@cg82.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours:
L'ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Afficher plus
Déféré préfectoral sur saisine: article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de 2 mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet).
Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de 3 ou 4 mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de 4 à 6 mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la saisine du préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif.
Afficher plus
Recours administratif auprès du président du conseil général.
Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE "sa Tropic travaux signalisation" du 16.7.2007.
Tout tiers présentant un intérêt à agir pourra intenter un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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