Fourniture de livres et documents imprimes pour la mediatheque et les services municipaux de la Ville de Bron

Ville de Bron

La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de livres et documents imprimés pour la médiathèque et les services municipaux de la Ville de Bron.
Sont exclus de la consultation:
— les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, proposés par des associations, sociétés savantes, musées, universités, administrations, personnes physiques et bouquinistes,
— les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, diffusés par courtage ou par des représentants, encyclopédies, dictionnaires, livres de soldeurs, livres de bibliophilie et livres d'artistes,
— les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, proposés par des fournisseurs uniques ou prestataires exclusifs (éditeurs en auto-diffusion, édition à compte d'auteur... ou par le biais unique de site internet).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-20 Avis de marché
2011-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, place de Weingarten
Code postal: 69671
Commune postale: Bron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129932
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est également disponible à l'adresse électronique suivante: www.ville-bron.fr. Les candidats devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer leur adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. — précision du 2.3: le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code desmarchés publics et un accord cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31.3.2004. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 307 200,00 💰
921 600,00 💰
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de livres et documents imprimés pour la médiathèque et les services municipaux de la Ville de Bron.
Sont exclus de la consultation:
— les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie,…
… proposés par des associations, sociétés savantes, musées, universités, administrations, personnes physiques et bouquinistes,
… diffusés par courtage ou par des représentants, encyclopédies, dictionnaires, livres de soldeurs, livres de bibliophilie et livres d'artistes,
… proposés par des fournisseurs uniques ou prestataires exclusifs (éditeurs en auto-diffusion, édition à compte d'auteur... ou par le biais unique de site internet).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ouvrages de fonds fiction jeunesse
Brève description:
Y compris petits éditeurs, et ouvrages en langue étrangère. Albums, contes, premières lectures, romans, livres en langue originale, livres tactiles et animés. Ouvrages de fonds incluant des petits éditeurs novateurs peu diffusés.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité: minimum 17 000,00 EUR maximum 51 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ouvrages de fonds documentaires jeunesse
Brève description:
Y compris petits éditeurs, et ouvrages en langue étrangère. Documentaires généraux, premiers documentaires, littérature, poésie, théatre.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité: minimum 5 000,00 EUR maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bandes dessinées jeunesse et adultes
Brève description:
Bandes dessinées adultes et jeunesse, mangas adultes et jeunesse, documentaires sur la BD, bandes dessinées en langue originale, nouveautés de tout type incluant des petites maisons d'édition.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité: minimum 6 200,00 EUR maximum 18 600,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ouvrages de fonds -fiction adultes- éditions courantes
Brève description:
Nouveautés et ouvrages de fonds en romans, romans policiers, romans de science fiction.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité: minimum 14 700,00 EUR maximum 44 100,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature générale et littérature étrangère pour adultes
Brève description:
Essais littéraires, poésie, théatre, autobiographies, romans en langue originale. Ouvrages de fonds et nouveautés de petits éditeurs novateurs peu diffusés. Editeurs rhônalpins.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité: minimum 6 800,00 EUR maximum 20 400,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Ouvrages de fonds - documentaires généraux et spécialisés adultes
Brève description:
Documentaires généraux, documentaires spécialisés. Ouvrages de fonds et nouveautés. Editeurs rhônalpins et éditeurs peu diffusés.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité: minimum 18 500,00 EUR maximum 55 500,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ouvrages de fonds - documentaires tourisme-géographie-civilisation
Brève description:
Ouvrages de fonds - documentaires tourisme-géographie-civilisation-société pour adultes. Documentaires grand public et spécialisés en tourisme, géographie, civilisation. Ouvrages de fonds et nouveautés. Editeurs Rhônalpins et éditeurs peu diffusés.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité: minimum 2 200,00 EUR maximum 6 600,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Ouvrages de fonds - ouvrages pour déficients visuels adultes et jeunesse
Brève description:
Romans, albums, contes et documentaires en gros caractères. Ouvrages en braille. Ouvrages tactiles.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité: minimum 1 400,00 EUR maximum 4 200,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Livres non scolaires pour les écoles
Brève description:
Albums, contes, romans, documentaires. Editeurs courants et éditeurs à diffusion restreinte.
Description des options:
Le présent marché comporte une durée ferme d'un an, reconductible de façon expresse 3 fois une année. Ces périodes reconductibles sont qualifiées d'options au sens de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004.
Numéro de référence: 11LIVRES

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révisable par ajustement.
Modalité de règlement des comptes: paiment par virement bancaire selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: sur les crédits inscrits au budget de la ville (fonds propres).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: engagement écrit du candidat à fournir des produits dont la fabrication n'a pas requis l'emploi d'une main d'oeuvre enfantine dans des conditions contraires aux conventions internationales reconnues.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Nom: Ville de Bron
Fax: +33 472361395 📠
URL des documents: http://www.ville-bron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-bron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11LIVRES
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est également disponible à l'adresse électronique suivante: www.ville-bron.fr.
Les candidats devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer leur adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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— précision du 2.3: le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code desmarchés publics et un accord cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31.3.2004.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 106 rue Pierre Corneille
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69419
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 079-129932 (2011-04-20)
Avis d'attribution de marché (2011-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville place de Weingarten

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-393418
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-129932
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Annonce n° 331, BOAMP 81 B du 23.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-24 📅
Nom: A Titre d'Aile
Adresse postale: 23 rue des Tables Claudiennes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-11 📅
Nom: Librairie Decitre
Adresse postale: 141 rue Bataille BP 8315
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69356

3️⃣
Nom: La Bande Dessinée
Adresse postale: 57 rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: 141 rue Bataille

7️⃣
Nom: Raconte Moi la Terre
Adresse postale: 14 rue du Plat
Code postal: 69002

8️⃣
Nom: Librairie Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-12 📅
Nom: Librairie Chapitre
Adresse postale: 19 place Bellecour
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges
Code postal: 69149
Source: OJS 2011/S 243-393418 (2011-12-15)
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