2011-05-12Fourniture en ouvrages scolaires et parascolaires des écoles publiques maternelles et élementaires (Ville de Massy)
Procédure adaptée passé en application des articles 26, 28 et 77 du code des marchés publics et de l'article 56 du code des marchés publics, du décret no 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alizé SFL
2011-04-28Marché relatif à l'acquisition des fournitures scolaires (Ville d'Évry)
Le marché basé sur des prix unitaires, est passé en procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Il est alloti en 4 lots dissociables:
Lot no 1: acquisition de livres de bibliothèque et de loisir (0/12 ans);
Lot no 2: acquisition de fournitures scolaires et matériels scolaires (pour les classes primaires) et mise en sac: fournitures scolaires et périscolaires, papeterie, outils et matériaux pour travaux manuels;
Lot no 3: acquisition …
Voir la passation de marché »
2011-02-18Fournitures scolaires et matériels pédagogiques pour les écoles publiques et structures municipales accueillant des... (Ville de Lille)
Fournitures scolaires et matériels pédagogiques pour les écoles publiques et structures municipales accueillant des enfants et des jeunes.
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum, d'une durée de 2 ans, reconductible 2 fois un an.
La date de démarrage prévisionnelle est fixée au 20.6.2011.
Au sens du droit européen, le présent marché est un accord cadre. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Le candidat devra fournir pour les lots 2, 3, 4 et 5 des …
Voir la passation de marché »
2011-02-15Acquisition de livres scolaires - années 2011- 2012 - 2013 - 2014 (Ville du Mans)
Ces livres sont à destination des 75 établissements (maternelles et primaires).
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum annuel de 30 000 EUR (HT) et maximum annuel de 110 000 EUR (HT).
Le marché est conclu pour une période initiale courant de sa notification au 31.12.2011.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Société Galeries du Livre Doucet
2011-01-18Achat de livres et documents sonores (Ville de Bruay-la-Buissière)
Achat de livres de bibliothèque, manuels scolaires et documents sonores.
Marché à bons de commande (art 77 du code des marchés publics) conclu pour une durée d'un an à compter de la date de la notification et reconductible expressément deux fois avec montant annuel minimum et montant annuel maximum.
Marché alloti de la manière suivante:
Lot n° 1 - ouvrages de fiction imprimés, documentaires, bandes dessinées et textes enregistrés pour adultes;
Lot n° 2 - ouvrages de fiction imprimés, documentaires, …
Voir la passation de marché »