Achats de fournitures pour les établissements scolaires et de materiels pedagogiques pour les centres de loisirs

Ville de Boissy-Saint-Léger

Achat de fournitures scolaires et pédagogiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-01 Avis de marché
Avis de marché (2011-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 388 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 7 boulevard Léon Révillon
Code postal: 94470
Commune postale: Boissy-Saint-Léger

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070534
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints gratuitement au dossier de consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de fournitures scolaires et pédagogiques.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fournitures scolaires.
Quantité ou étendue: Maximum 35 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Livres, manuels, cahiers d'exercices
Brève description:
1) Manuels et fichiers scolaires;2) Fichiers photocopiables ou auto-correctifs;3) Matériels de classe (CD, DVD....);4) Dictionnaires et manuels non scolaires.
1) Manuels et fichiers scolaires;
2) Fichiers photocopiables ou auto-correctifs;
3) Matériels de classe (CD, DVD....);
4) Dictionnaires et manuels non scolaires.
Quantité ou étendue: Maximum 26 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Activités manuelles, artistiques et musicales.
Quantité ou étendue: Maximum 18 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description: Jeux et jouets.
Quantité ou étendue: Maximum 11 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 05
Brève description: Sports d'initiation.
Quantité ou étendue: Maximum 7 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.
Numéro de référence: Four sco

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (si cette déclaration n'est pas inscrite par le candidat dans le DC2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour assurer sa prestation (si cette déclaration n'est pas inscrite par le candidat dans le DC2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: financement sur le budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Boissy-Saint-Léger
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Boissy-Saint-Léger
Adresse postale: service achats-marchés publics, centre technique municipal, parc d'activités de la Haie Griselle, 3 rue de la Pompadour
Point de contact: Jack Chemla
Téléphone: +33 145102389 📞
Fax: +33 143821589 📠
Nom: le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site http://ville-boissy-saint-leger.achatpublic.com ou retiré gratuitement sous forme papier auprès du service marchés publics
Adresse postale: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00 ou demandé par écrit ou par télécopie: +33 143821589, service ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Adresse: 3 rue de la Pompadour
URL des documents: http://ville-boissy-saint-leger.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: hôtel de Ville, service achats-marchés publics, 7 boulevard Léon Révillon
Commune postale: Boissy-Saint-Léger, service ouvert-du-lundi-au-vendredi-de-9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
URL pour la participation: http://ville-boissy-saint-leger.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Four sco
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints gratuitement au dossier de consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Afficher plus
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, CP 8330
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Source: OJS 2011/S 043-070534 (2011-03-01)
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