Fournitures et livres scolaires, jeux pédagogiques, fournitures de bureau, papeterie

Commune de Montesson

Fournitures et livres scolaires, jeux pédagogiques, fournitures de bureau, papeterie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-22.

Qui ?

• Commune de Montesson

Qu'est-ce que c'est ?

• Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Papier et carton traités › Papier à écrire

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-22	Avis de marché

Avis de marché (2011-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:

Valeur annuelle comprise entre: lot 1: fournitures scolaires (montant minimum de 20 000 EUR HT; montant maximum de 45 000 EUR HT); lot 2: fournitures de livres scolaires (montant minimum de 15 000 EUR HT; montant maximum de 35 000 EUR HT); lot 3: jeux pédagogiques (montant minimum de 5 000 EUR HT; montant maximum de 20 000 EUR HT); lot 4: fournitures de bureau (montant minimum de 5 000 EUR HT; montant maximum de 15 000 EUR HT); lot 5: papier (montant minimum de 4 000 EUR HT; montant maximum de 15 000 EUR HT); lot 6: enveloppes avec impression et papier à en-tête (montant minimum de 1 000 EUR HT; montant maximum de 10 000 EUR HT).Ces montants sont calculés:— à partir des prix unitaires du marché, éventuelle remise consentie par le titulaire comprise,— au prorata temporis pour la première et dernière période d'exécution du marché.200 000,00560 000,00

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, 1 place Roland Gauthier
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-22 📅
Date limite de soumission: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062292
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures et livres scolaires, jeux pédagogiques, fournitures de bureau, papeterie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 💰
45 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Jugement des offres effectué selon les critères de pondération suivants: valeur technique 50 % et critère prix 50 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres scolaires
Brève description: Livres scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 💰
35 000,00 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Jugement des offres effectué selon les critères de pondération suivants: valeur technique 0 % et critère prix 100 %.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jeux pédagogiques
Brève description: Jeux pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Brève description: Fournitures de bureau.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Papier
Brève description: Papier.
Valeur estimée hors TVA: 4 000,00 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Enveloppes et papiers à en-tête
Brève description: Enveloppes et papiers à en-tête.
Valeur estimée hors TVA: 1 000,00 💰
10 000,00 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Ces montants sont calculés:

— à partir des prix unitaires du marché, éventuelle remise consentie par le titulaire comprise,

— au prorata temporis pour la première et dernière période d'exécution du marché.

Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 💰
560 000,00 💰
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 201106
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Ville, 78360 Montesson, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources budgétaires communales.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En conformité avec l'article 51.ii du CMP, le mandataire d?un groupement conjoint devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Montesson
Contact
Nom: Hôtel de ville
Adresse postale: 1 place Roland Gauthier
Point de contact: Direction des services à la population
M. Houot-directeur adjoint
Téléphone: +33 130153507 📞
Point de contact: Direction financière-marchés publics
M. De Thieulloy-directeur financier - marchés publics
Téléphone: +33 130153947 📞
Courrier électronique: marc.de-thieulloy@montesson.fr 📧
Point de contact: Direction financière -marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201106

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer:

— une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif (CJA, art L211-4), à tout moment; ? un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu?à la signature du contrat devant le président du tribunal administratif (CJA art L.551-1),

— un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (CJA art L.521-1),

— un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA art R.421-1),

— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation et ouvert aux seuls candidats évincés (CE, 16.7.2007, n° 291545, société Tropic travaux signalisation),

— un référé contractuel dans un délai de 31 suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification de la conclusion du contrat, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (CJA art R.551-7).

Marché renouvelable
Premier semestre 2015.
Source: OJS 2011/S 038-062292 (2011-02-22)

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