Aoo 2011/11 - fourniture de livres scolaires, fiches photocopiables et de supports pédagogiques nécessaires à l'enseignement dans les écoles publiques communales du 1 degré, les réseaux d'aide spécialisée et dans les services municipaux

Ville de Marseille

Aoo 2011/11 - fourniture de livres scolaires, fiches photocopiables et de supports pédagogiques nécessaires à l'enseignement dans les écoles publiques communales du 1 degré, les réseaux d'aide spécialisée et dans les services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-03 Avis de marché
2011-04-08 Informations complémentaires
2011-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Quantité ou étendue:
La période de validité du marché pour l'émission de bons de commande est fixée ci-après:Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 2 reconductions.Le représentant du pouvoir adjudicateur doit se prononcer au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité du marché; elle est considérée avoir refusé la reconduction du marché, si aucune décision n'est transmise avant ce délai.En cas de décision de reconduction du marché, Le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité du marché.Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché.Les délais d'exécution de la prestation sont fixés à l'article 3 du CCAP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DGMGR - services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-03 📅
Date limite de soumission: 2011-04-14 📅
Date de publication: 2011-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 46-075344
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée: Par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Marseille, service de la vie scolaire, 11 rue des convalescents, 13001 Marseille, FRANCE, par fax au: +33 491559649. Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise sur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées. Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats). Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante: Mairie de Marseille, direction des services juridiques (DSJ), Service des marchés publics, 39 bis rue sainte, 13001 Marseille, FRANCE. Remise contre recepisse: Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Marseille, service des marchés publics, passage Timon David, 13001 Marseille, FRANCE. Horaires de réception des plis: De 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Critères de jugement des offres: 1 Prix de l'offre (80 points au maximum). L'analyse se fera sur la base du taux de remise global (70 points) et du taux de remise particulier (10 points). 2 Critère technique (CT) (20 points au maximum). Ce critère comprend la qualité et diversité des éditeurs (10 points), ainsi que le délai de livraison (10 points). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 2011/11 - fourniture de livres scolaires, fiches photocopiables et de supports pédagogiques nécessaires à l'enseignement dans les écoles publiques communales du 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres scolaires.
Quantité ou étendue: Par an.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
1 200 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fiches photocopiables.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
280 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Supports pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Quantité ou étendue:
La période de validité du marché pour l'émission de bons de commande est fixée ci-après:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 2 reconductions.
Le représentant du pouvoir adjudicateur doit se prononcer au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité du marché; elle est considérée avoir refusé la reconduction du marché, si aucune décision n'est transmise avant ce délai.
En cas de décision de reconduction du marché, Le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 5 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché.
Les délais d'exécution de la prestation sont fixés à l'article 3 du CCAP.
Numéro de référence: 11/20204/FCS/LIVRES

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique - références requises.
— lettre de candidature DC 1,
— jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire),
— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Références requises:
Déclarations des chiffres d'affaires global sur les 3 dernières années.
Déclarations des chiffres d'affaires spécifiques relatif aux prestations concernant l'objet du marché sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Référence professionnelle et capacité technique - références requises.
— effectifs de l'entreprise,
— liste des principales références sur les 3 dernières années pour des prestations similaires en indiquant le montant, la date et le destinataire de la prestation,
— moyens matériels de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix révisable par ajustement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Contact
Point de contact: M. Jean Claude Gaudin
Nom: Mairie de Marseille - Service de la vie scolaire
Adresse postale: subdivision des affaires scolaires, 11 rue des convalescents
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Point de contact: Ines Baud
Téléphone: +33 491559647 📞
Fax: +33 491559649 📠
Nom: Mairie de Marseille- DGMGR
Adresse postale: service des marchés publics, 39 bis rue Sainte

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/20204/FCS/LIVRES
Informations complémentaires
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée: Par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Marseille, service de la vie scolaire, 11 rue des convalescents, 13001 Marseille, FRANCE, par fax au: +33 491559649.
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Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise sur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
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Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante:
Mairie de Marseille, direction des services juridiques (DSJ),
Service des marchés publics, 39 bis rue sainte, 13001 Marseille, FRANCE.
Remise contre recepisse:
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
Mairie de Marseille, service des marchés publics, passage Timon David, 13001 Marseille, FRANCE.
Horaires de réception des plis: De 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.
Critères de jugement des offres:
1 Prix de l'offre (80 points au maximum).
L'analyse se fera sur la base du taux de remise global (70 points) et du taux de remise particulier (10 points).
2 Critère technique (CT) (20 points au maximum).
Ce critère comprend la qualité et diversité des éditeurs (10 points), ainsi que le délai de livraison (10 points).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1- référé précontractuel: avant la signature;
2- délai de droit commun: 2 mois à compter de la date de réception de la lettre de rejet;
3-Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
Source: OJS 2011/S 046-075344 (2011-03-03)
Informations complémentaires (2011-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date limite de soumission: 2011-04-22 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-114413
Se réfère à l'avis: 2011/S 46-075344
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2011/S 071-114413 (2011-04-08)
Avis d'attribution de marché (2011-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 560 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGMGR - services juridiques - service des marchés publics, 39 bis rue Sainte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238304
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): voir rubrique VI.3.3 - Horaires: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Annonce n° 246, BOAMP 47 B du 8.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (80)
2. valeur technique (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-10 📅
Adresse postale: 3 rue du Docteur Combalat
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 - 24 rue de Breteuil
Téléphone: +33 49113483 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Marseille - délégation générale modernisation et gestion des ressources - direction des services juridiques - service des marchés publics
Adresse postale: 39 bis rue Sainte
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13233
Téléphone: +33 491551978 📞
Fax: +33 491551927 📠
Source: OJS 2011/S 144-238304 (2011-07-26)
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