Marchés de fournitures scolaires, livres et petits matériels sportifs

Caisse des écoles Aix-en-Provence

Achats de fournitures scolaires - livres - petits matériels sportifs destinées aux écoles publiques maternelles et élémentaires de la Ville d'Aix-en-Provence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-30.

Qui ?

• Caisse des écoles Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-30	Avis de marché

Avis de marché (2011-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie et autres articles en papier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: mairie d'Aix-en-provence - hôtel de ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Courrier électronique: torresm@mairie-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 442919540 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 126-208984
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter du 1.1.2012 et ce, jusqu'au 31.12.2012, renouvelable 3 fois un an par reconduction expresse sans pouvoir excéder le 31.12.2015. Les entreprises pourront télécharger les documents de cette consultation à partir de l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_jRQqUN1w3F&v=1&selected=0 Les candidat doivent impérativement choisir entre le support papier ou la voie électronique pour répondre à la présente consultation. Il est précisé qu'il s'agit, pour chacun des lots, d'un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, mais intitulé accord-cadre au sens de la directive européenne. Pour chaque lot un seul opérateur économique sera attributaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achats de fournitures scolaires - livres - petits matériels sportifs destinées aux écoles publiques maternelles et élémentaires de la Ville d'Aix-en-Provence.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 papeterie
Brève description: Lot 1 papeterie.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 fournitures diverses
Brève description: Lot 2 fournitures diverses.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 consommable informatique
Brève description: Lot 3 consommable informatique.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 activités manuelles
Brève description: Lot 4 activités manuelles.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 jeux éducatifs
Brève description: Lot 5 jeux éducatifs.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 livres
Brève description: Lot 6 livres.
Valeur estimée hors TVA: 49 000 💰
140 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 Petits matériels sportifs
Brève description: Lot 7 Petits matériels sportifs.
Numéro de référence: 2012/FOURNITURES SCOLAIRES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ecoles maternelles (37) et élémentaires (38) de la Ville d'Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du jugement si liquidation ou redressement judiciaire - déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaire des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Références des entreprises pour des marchés équivalents sur les 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de la caisse des écoles. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception du relevé de factures (décade ou mensuel) ou demande de paiement équivalent. Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité. Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles Aix-en-Provence
Contact
Point de contact: Mme Torres Muriel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse des écoles de la Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: hôtel de ville
Courrier électronique: torresm@mairie-aix-en-provence.fr 📧
Fax: +33 442919107 📠
Nom: Caisse des écoles de la Ville d'Aix-en-provence
Point de contact: Mme Muriel Torres
Mme présidente déléguée de la Caisse des écoles Larnaudie Patricia
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_jRQqUN1w3F 🌏
Nom: Caisse des Ecoles de la Ville d'Aix-en-Provence

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/FOURNITURES SCOLAIRES
Informations complémentaires

Pour chaque lot, le marché prendra effet à compter du 1.1.2012 et ce, jusqu'au 31.12.2012, renouvelable 3 fois un an par reconduction expresse sans pouvoir excéder le 31.12.2015.

Les entreprises pourront télécharger les documents de cette consultation à partir de l'adresse:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_jRQqUN1w3F&v=1&selected=0

Les candidat doivent impérativement choisir entre le support papier ou la voie électronique pour répondre à la présente consultation.

Il est précisé qu'il s'agit, pour chacun des lots, d'un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, mais intitulé accord-cadre au sens de la directive européenne. Pour chaque lot un seul opérateur économique sera attributaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Aix-en-provence
Adresse postale: direction des études juridiques et du contentieux, place de l'Hôtel de ville
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Code postal: 13616
Téléphone: +33 442919408 📞
Source: OJS 2011/S 126-208984 (2011-06-30)

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