Fournitures de livres scolaires et non scolaires
Rectorat de Paris
Fournitures de livres scolaires et non scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-17.
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 94 avenue Gambetta
Code postal: 75984
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-paris.fr 🌏
Courrier électronique: jacques.pilorget@ac-paris.fr 📧
Téléphone: +33 144624095 📞
Fax: +33 144624092 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-17 📅
Date limite de soumission: 2011-03-31 📅
Date de publication: 2011-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 35-057581
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de livres scolaires et non scolaires.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: RectoratParisLivres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (30)
3. Délais d'exécution (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat de Paris
Contact
Point de contact: M. le recteur de l'académie de Paris
Jacques Pilorget
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ac-paris.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RectoratParisLivres
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris (Greffe)
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 035-057581 (2011-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Durée initiale ferme de 12 mois. Reconduction annuelle possible (une fois): 12 mois par décision expresse du pouvoir adjudicateur.Montant maximum annuel (12 mois): 240 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 94 avenue Gambetta
Code postal: 75984
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-paris.fr 🌏
Courrier électronique: jacques.pilorget@ac-paris.fr 📧
Téléphone: +33 144624095 📞
Fax: +33 144624092 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-17 📅
Date limite de soumission: 2011-03-31 📅
Date de publication: 2011-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 35-057581
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bon de commandes (article 77-i. du code des marchés publics).
Marché reconductible annuellement pour 12 mois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Les documents figurants dans le dossier de consultation sont à demander à l'adresse ci-dessus (section I. 1) ou peuvent être directement téléchargés sur le site: www.marches-publics.gouv.fr; rubrique "consultation en cours" en indiquant "rectoratparislivres" dans le champ "référence"; ou à partir du site: www.ac-paris.fr; rubrique "académie". Les offres sont à déposer aux mêmes adresses.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de livres scolaires et non scolaires.
Quantité ou étendue:
Durée initiale ferme de 12 mois. Reconduction annuelle possible (une fois): 12 mois par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Montant maximum annuel (12 mois): 240 000 EUR (TTC).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: RectoratParisLivres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements et documents à fournir figurent dans les rubriques ci-après:
— Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat,
— Déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44. 2°du code des marchés publics (CMP),
— Pouvoir(s) indiquant que le signataire des pièces du dossier de candidature est habilité à engager juridiquement l'entreprise,
— Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire (article 44. 1° du CMP).
Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 2 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 2 dernières années (montants, dates, destinataires).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement 100 % État. Pas d'avances facultatives, pas d'acomptes. Règlement par virement administratif. Délai global de paiement: maximum 30 jours. Prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Goupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (30)
3. Délais d'exécution (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat de Paris
Contact
Point de contact: M. le recteur de l'académie de Paris
Jacques Pilorget
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ac-paris.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RectoratParisLivres
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bon de commandes (article 77-i. du code des marchés publics).
Marché reconductible annuellement pour 12 mois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Les documents figurants dans le dossier de consultation sont à demander à l'adresse ci-dessus (section I. 1) ou peuvent être directement téléchargés sur le site: www.marches-publics.gouv.fr; rubrique "consultation en cours" en indiquant "rectoratparislivres" dans le champ "référence"; ou à partir du site: www.ac-paris.fr; rubrique "académie". Les offres sont à déposer aux mêmes adresses.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris (Greffe)
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 035-057581 (2011-02-17)
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