Fourniture de librairie scolaire-années 2011-2012
Ville de Brive-la-Gaillarde
Lot de librairie scolaire.
Montant minimum/an: 20 000,00 EUR (HT).
Montant maximum/an: 60 000,00 EUR (HT).
Le délai de réception des offres était de 2011-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sadel
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-04 | Avis de marché |
| 2011-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande passé pour 2011, éventuellement reconductible en 2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181561 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 📅
Date limite de soumission: 2011-03-22 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-042041
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 11S0006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Rabais consenti (50)
2. Diversité des articles (30)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Commune postale: Brive
Point de contact: Direction de l'enseignement
Chystèle Bidault
Téléphone: +33 555181733 📞
Point de contact: Mme Bidault Chrystèle
Fax: +33 555181581 📠
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 555181560 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0006
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 026-042041 (2011-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande passé pour 2011, éventuellement reconductible en 2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181561 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 📅
Date limite de soumission: 2011-03-22 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-042041
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot de librairie scolaire.
Montant minimum/an: 20 000,00 EUR (HT).
Montant maximum/an: 60 000,00 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Imprimé "déclaration du candidat" rempli et signé (suivant modèle joint aU DCE): DC1, DC2 et DC6,
— L'ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics,
— Attestations d'assurance responsabilité civile,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
Capacité technique et professionnelle: État des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres délais de paiement: 30 jours mandats administratifs.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Rabais consenti (50)
2. Diversité des articles (30)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Commune postale: Brive
Point de contact: Direction de l'enseignement
Chystèle Bidault
Téléphone: +33 555181733 📞
Point de contact: Mme Bidault Chrystèle
Fax: +33 555181581 📠
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 555181560 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0006
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,
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— Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),
— Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
Avis d'attribution de marché (2011-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Brive
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date de publication: 2011-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 104-169803
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-042041
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-04-15 📅
Adresse postale: bd de la Romanerie, BP 90155
Commune postale: Saint-Barthelemy-d'Anjou
Code postal: 49183
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive-la-Gaillarde
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 104-169803 (2011-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Brive
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date de publication: 2011-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 104-169803
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-042041
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Annonce no 286, BOAMP 28 B du 9.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-04-15 📅
Adresse postale: bd de la Romanerie, BP 90155
Commune postale: Saint-Barthelemy-d'Anjou
Code postal: 49183
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive-la-Gaillarde
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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