Acquisition de fournitures scolaires et periscolaires années 2011 - 2012 - 2013 - 2014 - 2015

Commune d'Eaubonne

Acquisition de fournitures scolaires et periscolaires annees 2011 - 2012 - 2013 - 2014 - 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-19 Avis de marché
Avis de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Quantité ou étendue:
Marchés de fournitures scolaires et périscolaires décomposés en 3 lots distincts:Lot 1: articles de papeterie;Lot 2: matériel didactique et travaux et activités manuels pédagogiques;Lot 3: livres scolaires et manuels pédagogiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue d'Enghien
Code postal: 95601
Commune postale: Eaubonne
Contact
Adresse Internet: http://eaubonne.fr 🌏
Courrier électronique: slafeuille@eaubonne.fr 📧
Téléphone: +33 134273371 📞
Fax: +33 134163111 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-05-30 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131596
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est gratuit et est téléchargeable sur la plate-forme www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fournitures scolaires et periscolaires annees 2011 - 2012 - 2013 - 2014 - 2015.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: articles de papeterie
Brève description: Articles de papeterie.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
50 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériel didactique et travaux et activités manuels pédagogiques
Brève description: Matériel didactique et travaux et activités manuels pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
30 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres scolaires et manuels pédagogiques
Brève description: Livres scolaires et manuels pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
10 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Marchés de fournitures scolaires et périscolaires décomposés en 3 lots distincts:
Lot 1: articles de papeterie;
Lot 2: matériel didactique et travaux et activités manuels pédagogiques;
Lot 3: livres scolaires et manuels pédagogiques.
Numéro de référence: Fournitures scolaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue d'Enghien, 95600 Eaubonne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
3. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
4. La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir;
5. Les certificats et déclarations sur l'honneur mentionnées à l'article 43, 45 et 46;
6. L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 8221-1, L 8221-3, L 8221-5, L 8231-1, L 8241-1 et L 8251-1du code du travail.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
7. Présentation d'une liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années, précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
8. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; En cas de groupement d'entreprises, ces pièces sont à fournir pour chaque membre du groupement.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture en mairie.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix remisés des fournitures (60)
2. Qualité et variété des références (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Eaubonne
Contact
Point de contact: service commande publique
Mme Lafeuille Sandrine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie d'Eaubonne
Point de contact: Mme Claire Dufeu
Téléphone: +33 134273354 📞
Courrier électronique: cdufeu@eaubonne.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_jVzwaTuhll 🌏
Code postal: 95600
Point de contact: direction des finances - service commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fournitures scolaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est gratuit et est téléchargeable sur la plate-forme www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminstratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Cergy-Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 080-131596 (2011-04-19)