2013-07-26Fourniture de sacs plastiques pour les différentes collectes et pré-collectes (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande, conclu avec montants minimum et maximum annuels, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.
Le marché est un appel d'offres ouvert, passé en aplication des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les …
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2013-07-24fournitures de produits d'entretien et de nettoyage (Ville de Nevers)
la consultation porte sur la fourniture de produits D'Entretien et de nettoyage pour les services muncipaux de la Ville de Nevers, Nevers agglomération, Ville de Fourchambault, Ville de Garchizy, Ville de Pougues-les-Eaux, Ville de Sermoise-sur-Loire et le CCAS de Nevers.
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2013-07-18Fourniture de produits d'entretien (SDIS 77)
Le présent marché concerne l'achat de fourniture de produits d'entretien pour l'ensemble des entités du Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne. La désignation des fournitures objet du présent marché est précisée dans les différents Bordereaux de prix unitaires (BPU). Il est précisé que ces BPU peuvent voir leurs contenus évoluer. Si en cours d'exécution du marché, le titulaire se voit dans l'impossibilité de fournir un article inscrit au BPU, celui-ci devra proposer, pour le …
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2013-07-18Acquisition de composteurs et pièces détachées (Brest Métropole Océane)
La présente consultation concerne la fourniture, le transport et la livraison de composteurs destinés à recycler les déchets organiques des usagers, ainsi que des pièces détachées telles que bio seaux pour collecter sélectivement les déchets organiques de la cuisine et de la maison, y compris les outils permettant de remuer facilement le compost obtenu.
La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 14, 15, 33, 57 à 59 et 77du code des marchés publics.
En vertu de …
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2013-06-28approvisionnement du SEA en emballages Xe-0315, Xe-0371, Xe-0471 et Xe-9992 (Delpia)
approvisionnement du Service des Essences des Armées (Sea) en emballages Xe-0315, Xe-0371, Xe-0471 et Xe-9992, conformes à leurs spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable de la Direction Centrale du Service des Essences des Armées (Dcsea).Marché à bons de commande suivant l'article 77 du Code des Marchés Publics conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.Le marché est alloti en quatre (4) lots dont les caractéristiques sont détaillées à la …
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2013-06-03Fourniture de produits agrochimiques de synthèse et biologiques, engrais et produits horticoles (Ville d'Avignon)
Fourniture de produits agrochimiques de synthèse et biologiques, engrais et produits horticoles. Pour chacun des 4 lots dont la description est donnée ci-dessous, la consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire, qui est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du CMP, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. Lot 1 : mini HT/an = 5 000 EUR; maxi HT/an = 21 000 EUR. Lot 2 : mini …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BHSPerret
2013-05-22Fourniture de sacs de collecte sélective (Cté d'agglomération du Boulonnais)
Marché à bon de commande mono-attributaire d'un montant maximum de 680 000 EUR HT pour 4 ans. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes : le candidat pourra proposer une ou plusieurs variantes sur la composition des sacs et ainsi adapter …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Plastique et tissages du Luneray
2013-05-17Marché public de fourniture de sacs à ordures ménagères, de bacs à ordures ménagères, de fourniture de bornes... (CDC du Bassin de Marennes)
La Collectivité prépare la mise en place de la tarification incitative sur son territoire. Les usagers, selon leur habitat, devront présenter leurs déchets en sacs estampillés, en bacs pucés ou les déposer dans des bornes d'apport volontaire enterrées ou semi-enterrées équipées de systèmes de contrôle d'accès. Le présent marché à bons de commandes concerne la fourniture de ces sacs estampillés, bacs pucés et bornes. Pour permettre la mise en place de ce dispositif, la Collectivité passe le présent marché …
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