fabrication de tissus à base de laine : granité laine 240 bleu nuit, croisé laine polyester 340 bleu marine, croisé laine polyester 300 bleu aviation, croisé polyester laine 295 terre de France, croisé polyester laine 300 bleu marine interarmées, sergé polyester laine 190 bleu marine, gabardine polyester laine 200 bleu aviation et drap cardé fin 395/150 cape de soirée

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mindef/EMA/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• Textiles et articles connexes › Tissu cardé
• Textiles et articles connexes › Étoffe

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-07	Avis de marché
2013-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étoffe
Quantité ou étendue: voir paragraphe Ii-3 - informations sur les lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étoffe 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien de combattant et des forces – quartier Estienne – 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 111-189338
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés public.l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134576541.conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique,à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.les soumissions sous format papier et les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossier technique et dossier de développement durable. Les échantillons/dossier technique et dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11).le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront sera déposé(s) aux à l'adresse(s) indiquée(s) dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9h00 à 11h30 et de 13h30 à 17h00 ;le vendredi de 9h00 à 11h30. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.

Informations complémentaires

marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés public.l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134576541.conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique,à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.les soumissions sous format papier et les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossier technique et dossier de développement durable. Les échantillons/dossier technique et dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11).le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront sera déposé(s) aux à l'adresse(s) indiquée(s) dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9h00 à 11h30 et de 13h30 à 17h00 ;le vendredi de 9h00 à 11h30.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fabrication de tissus à base de laine : granité laine 240 bleu nuit, croisé laine polyester 340 bleu marine, croisé laine polyester 300 bleu aviation, sergé polyester laine 190 bleu marine, gabardine polyester laine 200 bleu aviation
Brève description:

Fabrication de tissus à base de laine : granité laine 240 bleu nuit, croisé laine polyester 340 bleu marine, croisé laine polyester 300 bleu aviation, sergé polyester laine 190 bleu marine, gabardine polyester laine 200 bleu aviation. Marché à bons de commande sur 4 ans. L'Unité est le mètre linéaire

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le lot est décomposé comme suit :- mini sur 4 ans : 2 600 mètres linéaires de granité laine 240 bleu nuit ; maxi sur 4 ans : 10 000 mètres linéaires de granité laine 240 bleu nuit ;- mini sur 4 ans : 50 000 mètres linéaires de croisé laine polyester 340 bleu marine ; maxi sur 4 ans : 200 000 mètres linéaires de croisé laine polyester 340 bleu marine ;- mini sur 4 ans : 5 000 mètres linéaires de croisé laine polyester 300 bleu aviation ; maxi sur 4 ans : 20 000 mètres linéaires de croisé laine polyester 300 bleu aviation ;- mini sur 4 ans : 8 000 mètres linéaires de sergé polyester laine 190 bleu marine ; maxi sur 4 ans : 40 000 mètres linéaires de sergé polyester laine 190 bleu marine ;- mini sur 4 ans : 5 000 mètres linéaires de gabardine polyester laine 200 bleu aviation ; maxi sur 4 ans : 20 000 mètres linéaires de gabardine polyester laine 200 bleu aviation.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fabrication de tissus à base de laine : croisé polyester laine 295 terre de France, croisé polyester laine 300 bleu marine interarmées
Brève description:

Fabrication de tissus à base de laine : croisé polyester laine 295 terre de France, croisé polyester laine 300 bleu marine interarmées

Informations complémentaires sur les lots:

Le lot est décomposé comme suit : - mini sur 4 ans : 100 000 mètres linéaires de croisé polyester laine 295 terre de France ; maxi sur 4 ans : 300 000 mètres linéaires de croisé polyester laine 295 terre de France ;- 30 000 mètres linéaires de croisé polyester laine 300 bleu marine interarmées ; maxi sur 4 ans : 120 000 mètres linéaires de croisé polyester laine 300 bleu marine interarmées.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fabrication de tissus à base de laine : drap cardé fin 395/150 cape de soirée
Brève description: Fabrication de tissus à base de laine : drap cardé fin 395/150 cape de soirée
Informations complémentaires sur les lots:

Mini sur 4 ans : 1 500 mètres linéaires de drap cardé fin 395/150 cape de soirée ; maxi sur 4 ans : 6 000 mètres linéaires de drap cardé fin 395/150 cape de soirée.

Numéro de référence: N_728
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement. Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés

Situation économique et financière:

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisé(e)s au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ou preuve par équivalence ;- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).

Capacité technique et professionnelle:

l'Attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise. Conformément à l'article 45 II du code des marchés publics, les candidats doivent prouver l'existence d'une organisation basée sur un système d'assurance qualité répondant au minimum aux exigences de la norme ISO 9001 version 2008 (ou équivalent) couvrant la réalisation faisant objet du marché : - soit en fournissant la copie certifiée conforme du certificat de système d'assurance qualité attribué par un organisme accrédité ; - soit en présentant leur manuel d'assurance qualité, construit selon la norme nf x 50-160 ou norme équivalente sur la base de la norme ISO citée ci-dessus, décrivant les dispositions générales prises par l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

une retenue de garantie de 5% est exigée (cf. Article 10.1 "Retenue de garantie" et article 10.2 "Garantie à première demande - caution personnelle et solidaire" du CCP N_728)

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

l'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces - quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: Chef de la section marchés 1
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces - quartier estienne - 11 rue de Groussay - BP 50098
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://ww.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres (envoi des plis et des échantillons)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: N_728
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) : Quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet cedex - téléphone : 01 34 57 48 81 - télécopie : 01 34 57 61 55./ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : 01 39 20 54 00 - télécopie : 01 39 20 54 87. Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif 56 avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 130205487 - Email : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2013/S 111-189338 (2013-06-07)

Avis d'attribution de marché (2013-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 906 110 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 236-410046
Se réfère à l'avis: 2013/S 111-189338
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Lot no 1 : marché no 2013 002 2013 090 00 00 - société PENTEADORA - fabrication de tissus à base de laine : 2 600 à 10 000 granité laine 240 bleu nuit, 50 000 à 200 000 croisé laine polyester 340 bleu marine, 5 000 à 20 000 croisé laine polyester 300 bleu aviation, 8 000 à 40 000 sergé polyester laine 190 bleu marine, 5 000 à 20 000 gabardine polyester laine 200 bleu aviation sur 4 ans - prix unitaires (HT) : - 13,35 euro(s) (granité laine 240 bleu nuit) ; - 10,35 euro(s) (croisé laine polyester 340 bleu marine) ; - 10,45 euro(s) (croisé laine polyester 300 bleu aviation) ; - 7,80 euro(s) (sergé polyester laine 190 bleu marine) ; - 8,50 euro(s) (gabardine polyester laine 200 bleu aviation). Lot no 2 : marché no 2013 002 2013 091 00 00 - société MIROGLIO - fabrication de tissus à base de laine : 100 000 à 300 000 croisé polyester laine 295 terre de France, 30 000 à 120 00 croisé polyester laine 300 bleu marine interarmées - prix unitaires (HT) : - 8,90 euro(s) (croisé polyester laine 295 terre de France) ; - 9,00 euro(s) (croisé polyester laine 300 bleu marine interarmées). Lot no 3 : 2013 002 2013 092 00 00 - société JULES TOURNIER - fabrication de tissus à base de laine : 1 500 à 6 000 drap cardé fin 395/150 cape de soirée - prix unitaire (HT) : 24,50 euro(s). Annonce no246, B.O.A.M.P. 110 B du 11 juin 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 décembre 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieux fixés dans le CCP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité (%) (lot no1) (65)
2. prix (%) (lot no 1) (25)
3. délai de livraison (%) (lot no 1) (5)
4. développement durable (%) (lot no 1) (5)
5. qualité (%) (lots no 2 et no 3 (70)
6. prix (%) (lots no2 et no 3) (25)
7. développement durable (%) (lots no2 et no 3) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-25 📅
Nom: penteadora sa
Adresse postale: Lugar da Terça
Commune postale: Unhais da serra
Code postal: 06215

2️⃣
Nom: e.miroglio ead
Adresse postale: Kv Industrialen
Commune postale: Sliven
Code postal: 08800

3️⃣
Nom: jules tournier
Adresse postale: Allée Jacques Bonneville - BP 507
Commune postale: Mazamet
Code postal: 81203
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CESCOF

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur du CESCOF (recours gracieux) : Quartier Estienne - 11 rue de Groussay - bP 50 098- 78513 Rambouillet cedex - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155./ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487. Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du tribunal administratif 56 avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 130205487 - email : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2013/S 236-410046 (2013-12-02)

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