achat 14/086 du 05/06/2013

ACHA

fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR et de sacs bassin pour le recueil des excrétas

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ARDDI
• Cleanis
• Less France
• ODI
• Paredes

Qui ?

• ACHA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-12	Avis de marché
2014-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Quantité ou étendue:

lot 1 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 28 523 200 unitéslot 2 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 6 185 600 unitéslot 3 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 542 300 unitéslot 4 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 3 401 000 unitéslot 5 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 770 700 unitéslot 6 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 11 987 900 unitéslot 7 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 841 100 unitéslot 8 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 219 240 unitéslot 9 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 500 000 unités.Les prestations font l'objet d'un marché fractionné à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6 : l'a.p.-h.p. S'engage sur un montant financier minimum représenté par 70% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant financier maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.Pour les lots 5, 7, 8 : l'a.p.-h.p. S'engage sur un montant financier minimum représenté par 70% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant financier maximum représenté par 300% du montant du lot valorisé au niveau de son offre par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.Pour le lot 9 : aucun engagement sur un montant financier minimum ou maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-12 📅
Date limite de soumission: 2013-07-24 📅
Date de publication: 2013-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 114-194383
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

l'AP - HP est un établissement public de santé.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 8.7.2013.les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://wwww.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/086 du 05/06/2013. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous format papier seront acceptées. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, Pour les lots 1, 3, 4, 5 et 7 :-Critère 1 : prix (coefficient 55%)-critère 2 : qualité des produits proposés (pondération : 45%) -sous-critère a : analyse technique (pondération : 25%)-sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 55%)-sous-critère c : impact environnemental (pondération : 20%)pour les lots 2, 6 et 9 : -Critère 1 : prix (coefficient 45%)-critère 2 : qualité des produitsproposés (pondération : 45%) -sous-critère a : analyses techniques (pondération : 40%)-sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 60%)pour le lot 8 :-Critère 1 : prix (coefficient 55%)-critère 2 : analyse des échantillons (pondération : 45%). Les échantillons fournis (obligatoires pour tous les lots) doivent être déposés à l'adresse suivante : Hôpital Bicêtre, bâtiment Portail des Champs, porte 75 - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin-Bicêtre, à l'attention de Mme Michel, jusqu'au 24.7.2013 à 16:00. Horaires de dépôt : de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Toute remise d'échantillons en dehors de ces date et heures limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. L'Expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse.Les personnes participants à l'analyse ontle choix d'attribuer une note de 0 à 5; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés. Concernant le sous-critère " Analyse des échantillons ", les candidats obtenant, pour un échantillon, une note inférieure ou égale à 1, sur l'un des items analysés, seront proposés comme étant non-conformes.L'unité monétaire est l'euro.Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.5.2014 au 30.4.2018, éventuellement résiliable sans indemnité, à la seule initiative de l'ap-hp à compter du 31.10.2017. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2013.

Informations complémentaires

l'AP - HP est un établissement public de santé.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 8.7.2013.les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://wwww.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/086 du 05/06/2013. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous format papier seront acceptées. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, Pour les lots 1, 3, 4, 5 et 7 :-Critère 1 : prix (coefficient 55%)-critère 2 : qualité des produits proposés (pondération : 45%) -sous-critère a : analyse technique (pondération : 25%)-sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 55%)-sous-critère c : impact environnemental (pondération : 20%)pour les lots 2, 6 et 9 : -Critère 1 : prix (coefficient 45%)-critère 2 : qualité des produitsproposés (pondération : 45%) -sous-critère a : analyses techniques (pondération : 40%)-sous-critère b : analyse des échantillons (pondération : 60%)pour le lot 8 :-Critère 1 : prix (coefficient 55%)-critère 2 : analyse des échantillons (pondération : 45%). Les échantillons fournis (obligatoires pour tous les lots) doivent être déposés à l'adresse suivante : Hôpital Bicêtre, bâtiment Portail des Champs, porte 75 - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin-Bicêtre, à l'attention de Mme Michel, jusqu'au 24.7.2013 à 16:00. Horaires de dépôt : de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Toute remise d'échantillons en dehors de ces date et heures limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. L'Expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse.Les personnes participants à l'analyse ontle choix d'attribuer une note de 0 à 5; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés. Concernant le sous-critère " Analyse des échantillons ", les candidats obtenant, pour un échantillon, une note inférieure ou égale à 1, sur l'un des items analysés, seront proposés comme étant non-conformes.L'unité monétaire est l'euro.Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.5.2014 au 30.4.2018, éventuellement résiliable sans indemnité, à la seule initiative de l'ap-hp à compter du 31.10.2017.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR et de sacs bassin pour le recueil des excrétas

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sacs pour déchets assimilables aux ordures ménagères (Daom)
Brève description:

Fourniture et livraison de sacs pour déchets assimilables aux ordures ménagères (Daom)

Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 28 523 200 unités
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sacs pour déchets d'activités de soins à risques infectieux (Dasri)
Brève description:

Fourniture et livraison de sacs pour déchets d'activités de soins à risques infectieux (Dasri)

Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 6 185 600 unités
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sacs plastiques pour la collecte du linge
Brève description: Fourniture et livraison de sacs plastiques pour la collecte du linge
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 542 300 unités
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sacs plastiques alimentaires
Brève description: Fourniture et livraison de sacs plastiques alimentaires
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 3 401 000 unités
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: sacs plastiques divers
Brève description: Fourniture et livraison de sacs plastiques divers
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 770 700 unités
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: sacs double poches pour le transport d'échantillons de diagnostic
Brève description:

Fourniture et livraison de sacs double poches pour le transport d'échantillons de diagnostic

Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 11 987 900 unités
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: sacs papier kraft
Brève description: Fourniture et livraison de sacs papier kraft
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 841 100 unités
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: emballages ADR 650 et P620
Brève description: Fourniture et livraison d'emballages ADR 650 et P620
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 219 240 unités
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: sacs bassin pour le recueil des excrétas
Brève description: Fourniture et livraison de sacs bassin pour le recueil des excrétas
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 500 000 unités
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: ACHAT - 14/086
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble des hôpitaux ou divers hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

l'Utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1 ou équivalent) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2 ou équivalent) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2 (ou équivalent). Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise "

Situation économique et financière:

- Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (formulaire en vigueur ou équivalent),- chiffre d'affaires (global et pour pour les fournitures auxquelles se réfère le marché) en euros HT des 3 derniers exercices clos ou des 3 dernières années.-les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnels.- Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises.

Capacité technique et professionnelle:

imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (ou équivalent).- les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

l'Exécution du marché sera financée par le budget de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Conformément aux articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables annuellement

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou l'un de ses lots, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.Le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché

Autres conditions particulières:

certificat de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé (NOTI 1 ou équivalent) à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché (cf décret 2005-1334)

Procédure
Période de validité de l'offre: 280 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots : critère 1: prix (55)
2. Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 9 : critère 2: qualité des produits proposés (45)
3. Lot 8 : critère 2 : analyse des échantillons (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat du service de fourniture d'équipements d'hôtellerie et de restauration
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Point de contact: Secrétariat du service des fournitures et équipements en hôtellerie et restauration
Téléphone: +33 153146958 📞
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-05-01 📅
Date de fin: 2018-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT - 14/086
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

la date de publication du prochain avis est prévue en mai 2016 pour un début de marché prévisionnel en novembre 2017

Source: OJS 2013/S 114-194383 (2013-06-12)

Avis d'attribution de marché (2014-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 282 624,26 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112674
Se réfère à l'avis: 2013/S 114-194383
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Annonce nº 349, BOAMP 113 B du 14.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots : Critère 1: prix (55)
2. Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 9 : Critère 2: qualité des produits proposés (45)
3. Lot 8 : Critère 2 : analyse des échantillons (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-12 📅
Nom: Odi
Adresse postale: 17 avenue Nobel, BP 80 ZI Val de Seine
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92393

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-13 📅
Nom: Arddi
Adresse postale: ZI Munas
Commune postale: Ardoix
Code postal: 07290

4️⃣
Nom: Paredes
Adresse postale: 14 avenue Ferdinand de Lesseps – CS 90609
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95196

5️⃣
Nom: Less France
Adresse postale: 18 rue Derrière la Montagne, ZA Tuilerie
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500

6️⃣

7️⃣
Nom: Cleanis
Adresse postale: 73 rue du Cherche Midi
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
9
2
4
3
Source: OJS 2014/S 066-112674 (2014-04-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Bagages, sellerie, sacs et sachets (6)

Sacs et sachets (4)