Fourniture de contenants servant a la collecte des déchets ménagers
ADN Nevers
La présente consultation concerne la fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers dans le cadre de la compétence exercée par la Nevers Agglomération.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Nièvre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ADN Nevers
Adresse postale: 124 route de Marzy, BP 41
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers
Contact
Téléphone: +33 386618160 📞
Fax: +33 386618199 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date limite de soumission: 2013-08-20 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-209008
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de sacs pour la collecte sélective des emballages recyclables et des ordures ménagères.
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: la fourniture des conteneurs et de leurs pièces détachées pour la collecte mécanisée des déchets recyclables et des ordures ménagères
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: TD2013-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Local situé sur la commune de Fourchambault, 58600 Fourchambault.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (35)
3. Délai de livraison (20)
4. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 245 804 406 00107
Contact
Point de contact: Mlle Dussaulx Vanessa
Nom: Communauté d'agglomération de Nevers
Adresse postale: 124 route de Marzy
Commune postale: Nevers Cedex
Point de contact: Mme Cecile Jean-Marie
Courrier électronique: mjean-marie@agglo-nevers.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15951&orgAcronyme=d5t 🌏
Courrier électronique: vdussaulx@agglo-nevers.fr 📧
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15951&orgAcronyme=d5t 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TD2013-001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 122-209008 (2013-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Quantité ou étendue:
Chaque lot est un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Chaque lot est conclu sans minimum mais avec les maximum suivants :Lot 1 (conclu sur un an, reconductible trois fois pour une période d'un an) : Maximum annuel : 50 000 EUR HT Lot 2 (conclu sur un an, reconductible trois fois pour une période d'un an) : Maximum annuel : 50 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ADN Nevers
Adresse postale: 124 route de Marzy, BP 41
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers
Contact
Téléphone: +33 386618160 📞
Fax: +33 386618199 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date limite de soumission: 2013-08-20 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-209008
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
le DCE est téléchargeable via la plate forme e-bourgogne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.6.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers dans le cadre de la compétence exercée par la Nevers Agglomération.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de sacs pour la collecte sélective des emballages recyclables et des ordures ménagères.
Brève description:
La fourniture de sacs pour la collecte sélective des emballages recyclables et des ordures ménagères
Quantité ou étendue: maximum annuel : 50 000euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires sur les lots:
Chaque lot est un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Chaque lot est conclu sans minimum mais avec le maximum suivant :Lot 1 (conclu sur un an, reconductible trois fois pour une période d'un an) : Maximum annuel : 50 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: la fourniture des conteneurs et de leurs pièces détachées pour la collecte mécanisée des déchets recyclables et des ordures ménagères
Brève description:
La fourniture des conteneurs et de leurs pièces détachées pour la collecte mécanisée des déchets recyclables et des ordures ménagères
Quantité ou étendue: maximum : 50 000euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires sur les lots:
Chaque lot est un marché à bons de commande selon l'article 77 du Code des Marchés Publics. Chaque lot est conclu sans minimum mais avec le maximum suivant :Lot 2 (conclu sur un an, reconductible trois fois pour une période d'un an) : Maximum annuel : 50 000 EUR HT.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: TD2013-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Local situé sur la commune de Fourchambault, 58600 Fourchambault.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1, une lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant :Le nom et l'adresse du candidat ;Eventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s) ;Si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire ;Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.- Déclaration du candidat (imprimé Dc2),- copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire- déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si Dc2 non produit)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc2 non produit)- production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières
Afficher plus
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations de services ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché.
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Dépôts et garanties exigés: aucune
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement : ressources propres de la Communauté d'agglomération de NeversModalités de paiement : les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, sa transformation dans une forme juridique déterminée ne pourra pas être exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante : groupement solidaire
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (35)
3. Délai de livraison (20)
4. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 245 804 406 00107
Contact
Point de contact: Mlle Dussaulx Vanessa
Nom: Communauté d'agglomération de Nevers
Adresse postale: 124 route de Marzy
Commune postale: Nevers Cedex
Point de contact: Mme Cecile Jean-Marie
Courrier électronique: mjean-marie@agglo-nevers.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15951&orgAcronyme=d5t 🌏
Courrier électronique: vdussaulx@agglo-nevers.fr 📧
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15951&orgAcronyme=d5t 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TD2013-001
Informations complémentaires
le DCE est téléchargeable via la plate forme e-bourgogne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 122-209008 (2013-06-21)
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