M 2026 FCS 2072 Acquisition de sacs à déchets, sacs à déjections canines et collecteurs de tri sélectif
Mairie de Béthune
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison franco de port de consommables de propreté et d'hygiène, répartis en 3 lots distincts : des sacs à déchets (gris/noirs, transparents, jaunes et verts) destinés aux espaces publics et à l'entretien des locaux, des sacs spécifiquement configurés pour la collecte des déjections canines, ainsi que des collecteurs et couvercles en carton sérigraphiés dédiés à la gestion du tri sélectif
Date limiteDeadline 2026-11-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
- • Boîtiers › Cartons
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M 2026 FCS 2072 Acquisition de sacs à déchets, sacs à déjections canines et collecteurs de tri sélectif
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de sacs à déchets
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de sacs à déchets<br/>
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire communal
Code postal: 62400
Ville: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de sacs à déjections canines
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de sacs à déjections canines<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de collecteurs en carton pour le tri sélectif
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de collecteurs en carton pour le tri sélectif <br/>
Produits/services supplémentaires: Cartons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-30 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Béthune
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du 4 septembre
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GACQUERRE Olivier
Courrier électronique: commande.publique@ville-bethune.fr 📧
Téléphone: 0321630000 📞
URL: https://www.ville-bethune.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896194 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896194 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 211-754686 (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M 2026 FCS 2072 Acquisition de sacs à déchets, sacs à déjections canines et collecteurs de tri sélectif
Numéro de référence:
M 2026 FCS 2072
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison franco de port de consommables de propreté et d'hygiène, répartis en 3 lots distincts : des sacs à déchets (gris/noirs, transparents, jaunes et verts) destinés aux espaces publics et à l'entretien des locaux, des sacs spécifiquement configurés pour la collecte des déjections canines, ainsi que des collecteurs et couvercles en carton sérigraphiés dédiés à la gestion du tri sélectif
Afficher plus
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Acquisition de sacs à déchets
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de sacs à déchets<br/>
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire communal
Code postal: 62400
Ville: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Acquisition de sacs à déjections canines
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de sacs à déjections canines<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Acquisition de collecteurs en carton pour le tri sélectif
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de collecteurs en carton pour le tri sélectif <br/>
Produits/services supplémentaires: Cartons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-30 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Béthune
Numéro d'enregistrement national:
57306
Adresse postale: Place du 4 septembre
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GACQUERRE Olivier
Courrier électronique: commande.publique@ville-bethune.fr 📧
Téléphone: 0321630000 📞
URL: https://www.ville-bethune.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896194 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896194 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
1E9E0856-D038-E23E-EA4AD36AD1E0B376
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 211-754686 (2026-10-28)
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