Fourniture d’emballages, consommables et étiquettes techniques pour l'Etablissement français du sang PACA-Corse
EFS PACA-Corse
La présente consultation a pour objet la fourniture d’emballages isothermes ou non isothermes, de consommables liés au transport (boîtes, étiquettes, sacs, mousses, adhésifs, etc.), de glace carbonique en stick et d’étiquettes techniques. Les spécificités et les critères de chacun des produits sont définis dans le CCP.
Date limiteDeadline 2026-11-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Étiquettes › Étiquettes à codes-barres
- • Composés oxygénés inorganiques › Dioxyde de carbone
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Gélatines › Adhésifs
- • Sacs d'emballage › Sachets d'emballage
- • Ustensiles de cuisine › Récipients isothermes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’emballages, consommables et étiquettes techniques pour l'Etablissement français du sang PACA-Corse
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Récipients isothermes 📦
Valeur estimée hors TVA: 942 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carboglace de transport
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de carboglace de transport
Informations complémentaires: Montants maximums et estimés indiqués sur 48 mois.
Produits/services: Dioxyde de carbone 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Bâtiment Skybury
43 chemin de la Millière
Code postal: 13011
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boîtes isothermes
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de boîtes isothermes
Adresse postale: Dépôt régional EFS
Entrepôt B Portes 44 - 46
14 rue d'Anthoine
Code postal: 13002
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sachets de gel absorbant
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de sachets de gel absorbant
Produits/services: Sachets d'emballage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boîtes et accessoires pour le transport de produits sanguins labiles
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sacs spécifiques pour le transport de produits sanguins labiles
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de sacs spécifiques pour le transport de produits sanguins labiles
Produits/services: Sacs d'emballage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Containers et sacs isothermes spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de containers et sacs isothermes spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boîtes, cartons, sacs et accessoires de transport
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de boîtes, cartons, sacs et accessoires de transport
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Adhésifs, films et consommables d’emballage
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'adhésifs, films et consommables d’emballage
Produits/services: Adhésifs 📦
Adresse postale: Entrepôt régional EFS
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pots clos 2 L pour DASRI
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de pots clos 2 L pour DASRI
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mousse de calage avec emplacements prédécoupés pour flacon
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de mousse de calage avec emplacements prédécoupés pour flacon
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mousse de calage
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de mousse de calage
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ruban adhésif imprimé
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de ruban adhésif imprimé
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes prédécoupées vierges
Description du marché: Fournitures d'étiquettes prédécoupées vierges
Produits/services: Étiquettes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes imprimées en couleur
Description du marché: Fournitures d'étiquettes imprimées en couleur
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes code-barres en rouleau imprimées pour tube cryoconservé
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures d'étiquettes code-barres en rouleau imprimées pour tube cryoconservé
Produits/services: Étiquettes à codes-barres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes code-barres en planche imprimées pour conservation en azote liquide
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes code-barres imprimées patient en rouleau
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures d'étiquettes code-barres imprimées patient en rouleau
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes code-barres avec monogramme
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'étiquettes code-barres avec monogramme
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes vierges en planche
Description du marché: Fourniture d'étiquettes vierges en planche
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes américaines spécifiques
Description du marché: Fournitures d'étiquettes américaines spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes américaines standard et autres
Description du marché: Fourniture d'étiquettes américaines standard et autres
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boîtes plates d’emballage UN3373 avec sachet et absorbant
Description du marché: Fourniture de boîtes plates d’emballage UN3373 avec sachet et absorbant
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux d'exécution détaillés dans les documents de la consultation
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Description
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Code postal: 13005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EFS PACA-Corse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et de la commande publique
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33491172885 📞
URL: https://www.efs.sante.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 189-673705 (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’emballages, consommables et étiquettes techniques pour l'Etablissement français du sang PACA-Corse
Numéro de référence:
2025EFSPACC741
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture d’emballages isothermes ou non isothermes, de consommables liés au transport (boîtes, étiquettes, sacs, mousses, adhésifs, etc.), de glace carbonique en stick et d’étiquettes techniques. Les spécificités et les critères de chacun des produits sont définis dans le CCP.
Afficher plus
Produits/services: Récipients isothermes 📦
Valeur estimée hors TVA: 942 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Carboglace de transport
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de carboglace de transport
Informations complémentaires: Montants maximums et estimés indiqués sur 48 mois.
Produits/services: Dioxyde de carbone 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Livraisons également à Faculté de la Timone – UMR 7268 ADES 27 boulevard Jean Moulin – Aile Rouge 4ème étage, 13005 Marseille
Adresse postale: Domaine de la Vallée verte
Bâtiment Skybury
43 chemin de la Millière
Code postal: 13011
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCP, le marché public est conclu pour une première période, à compter du 13/03/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure ; pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCP. La durée totale des accords-cadres ne pourra excéder quarante-huit (48) mois.
Afficher plus
Options ✅
Description des options:
Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Boîtes isothermes
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de boîtes isothermes
Adresse postale: Dépôt régional EFS
Entrepôt B Portes 44 - 46
14 rue d'Anthoine
Code postal: 13002
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Sachets de gel absorbant
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de sachets de gel absorbant
Produits/services: Sachets d'emballage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Boîtes et accessoires pour le transport de produits sanguins labiles
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché:
Fournitures de boîtes et accessoires pour le transport de produits sanguins labiles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Sacs spécifiques pour le transport de produits sanguins labiles
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de sacs spécifiques pour le transport de produits sanguins labiles
Produits/services: Sacs d'emballage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Containers et sacs isothermes spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de containers et sacs isothermes spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Boîtes, cartons, sacs et accessoires de transport
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de boîtes, cartons, sacs et accessoires de transport
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Adhésifs, films et consommables d’emballage
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'adhésifs, films et consommables d’emballage
Produits/services: Adhésifs 📦
Adresse postale: Entrepôt régional EFS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Pots clos 2 L pour DASRI
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de pots clos 2 L pour DASRI
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Mousse de calage avec emplacements prédécoupés pour flacon
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de mousse de calage avec emplacements prédécoupés pour flacon
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Mousse de calage
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de mousse de calage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Ruban adhésif imprimé
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de ruban adhésif imprimé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Etiquettes prédécoupées vierges
Description du marché: Fournitures d'étiquettes prédécoupées vierges
Produits/services: Étiquettes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Etiquettes imprimées en couleur
Description du marché: Fournitures d'étiquettes imprimées en couleur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Etiquettes code-barres en rouleau imprimées pour tube cryoconservé
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures d'étiquettes code-barres en rouleau imprimées pour tube cryoconservé
Produits/services: Étiquettes à codes-barres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Etiquettes code-barres en planche imprimées pour conservation en azote liquide
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché:
Fournitures d'étiquettes code-barres en planche imprimées pour conservation en azote liquide
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Etiquettes code-barres imprimées patient en rouleau
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures d'étiquettes code-barres imprimées patient en rouleau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Etiquettes code-barres avec monogramme
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'étiquettes code-barres avec monogramme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Etiquettes vierges en planche
Description du marché: Fourniture d'étiquettes vierges en planche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Etiquettes américaines spécifiques
Description du marché: Fournitures d'étiquettes américaines spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Etiquettes américaines standard et autres
Description du marché: Fourniture d'étiquettes américaines standard et autres
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Boîtes plates d’emballage UN3373 avec sachet et absorbant
Description du marché: Fourniture de boîtes plates d’emballage UN3373 avec sachet et absorbant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux d'exécution détaillés dans les documents de la consultation
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Adhésifs
📦
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Code postal: 13005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS. Il fera l'objet du versement d'une avance.
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EFS PACA-Corse
Numéro d'enregistrement national:
42882285200136
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et de la commande publique
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33491172885 📞
URL: https://www.efs.sante.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats doivent produire, à l’appui de leur offre et selon les lots, des échantillons (cf. article 2.5 du RC).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, - Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, - Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux (2) mois à compter de leur publication ou notification, - A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 189-673705 (2026-09-28)
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