Avis de marché (2026-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le Département de l'Aude - relance après déclaration sans suite
Numéro de référence: 26S0009
Brève description:
“Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le Département de l'Aude - relance après déclaration sans suite”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles textiles📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - Textiles divers”
Site principal ou lieu d'exécution:
“DEPARTEMENT DE L'AUDE”
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère:
“- Prix des prestations : 60%
- Valeur technique de l'offre : 25%
- Délai de livraison : 10%
- Qualité environnementale des fournitures : 5%” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 - Equipement sportif, textiles techniques et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 - Sacs standards tous sports” Critères d'attribution
Critère:
“- Prix des prestations : 60%
- Valeur technique de l'offre : 30%
- Délai de livraison : 5%
- Démarche environnementale : 5%” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum : lot 1 maximum 50 000 Euros HT/an - lot 2 maximum 110 000 Euros HT/an - lot 3...”
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum : lot 1 maximum 50 000 Euros HT/an - lot 2 maximum 110 000 Euros HT/an - lot 3 maximum 40 000 Euros HT/an. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(s), à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). Le délai d'exécution des prestations correspond au délai de livraison. Il est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement et le cadre mémoire technique. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué dans les pièces du DCE. L'accord cadre comporte une clause environnementale pour les lots 1 et 3. Documents de l'offre : - Acte d'Engagement pour chaque lot - Bordereau des Prix pour chaque lot - Détail Quantitatif Estimatif pour chaque lot - Cadre mémoire technique pour chaque lot - Catalogues tarifés - Fiches techniques - Echantillons.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: C.c.i.r.a.l.
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-261049 (2026-04-15)