2023-10-1623v0457-achat de produits D'Epicerie traditionnelle sucres et sales pour les besoins de la regie palais des... (Commune de Nice)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiqueelle a pour objet d'assurer les manifestations qu'elle organise tout au long de l'année dans le cadre de sa programmation annuelle, la Régie Palais des Expos - nikaïa a besoin de s'approvisionner en denrées alimentaires. Le présent accord-cadre à bons de commande concerne la fourniture et la livraison de produits d'épicerie traditionnelle sucrée et salée, …
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2021-05-11Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes ville de Laval et CCAS de Laval (Ville de Laval)
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration collective, les crèches de la ville de Laval, le service fête et cérémonies et les EHPAD du centre communal d'action sociale de Laval. La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant …
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2019-05-06Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots nº 1 au 26 (Commune de Bastia)
La présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni montant maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté …
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