Fournitures et livraison de denrées alimentaires et de boissons sur toute l'Île-de-la-Réunion pour le groupement de commande du Lycée des Avirons

Lycée Antoine de Saint-Exupéry

Le présent accord-cadre passé en groupement de commande à pour objet l'achat de denrées fraiches, surgelées ou congelées ainsi que des boissons. Certains lots contiennent des denrées BIO. Les denrées devront être livrées sur l'ensemble du territoire de la Réunion des 32 membres du groupement de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-13.

Qui ?

• Lycée Antoine de Saint-Exupéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales › Riz
• Denrées sèches › Préparations pour sauces
• Eau minérale › Eau minérale plate
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Fromages › Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage
• Fruits de mer › Crustacés congelés
• Fruits et fruits à coque transformés › Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux › Ananas
• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux › Bananes
• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux › Mangues
• Herbes et épices › Épices
• Huiles végétales › Huile d'olive
• Jus de fruits › Jus concentrés
• Jus de fruits › Jus d'orange
• Jus de fruits › Jus de pomme
• Jus de fruits › Jus de raisin
• Jus de fruits › Mélanges de jus non concentrés
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Olives transformées
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Tomates en conserve › Sauce tomate
• Légumes-fruits › Tomates
• Légumes-racines et légumes-tubercules › Légumes-racines › Carottes
• Petits animaux › Lapins
• Plantes utilisées pour la fabrication du sucre › Betteraves sucrières
• Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve › Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte
• Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé › Poisson salé
• Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé › Poisson séché
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
• Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires transformés › Repas végétariens
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Petites crêpes épaisses
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Aliments pour petit déjeuner
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Lait et crème fraîche
• Produits à base de bœuf et de veau › Steaks hachés de bœuf
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses
• Produits à base de pommes de terre › Purée de pommes de terre instantanée
• Produits à base de porc › Boulettes de viande
• Produits à base de sucre › Desserts
• Pâtisserie › Tourtes › Tourtes sucrées
• Pâtisserie et gâteaux › Gâteaux
• Sauces, condiments et assaisonnements composés › Condiments composés › Mayonnaise
• Sauces, condiments et assaisonnements composés › Ketchup
• Sauces, condiments et assaisonnements composés › Sauces
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Volaille fraîche › Canards
• Volaille fraîche › Dindes
• Volaille fraîche › Poulets
• Yaourt › Yaourt aromatisé
• Yaourt › Yaourt nature

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-13	Avis de marché

Avis de marché (2012-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

L'accord-cadre est divisé en 66 lots, le volume total des lots pourra représenter jusqu'à 17 314 446 EUR HT. Les quantités et les tonnages seront exprimés dans chacun des lots.17 314 446

Valeur totale du marché: 17 314 446 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Antoine de Saint-Exupéry
Adresse postale: 20 rue du Lycée, BP 28
Code postal: 97425
Commune postale: Les Avirons
Contact
Adresse Internet: http://lycee-avirons.ac-reunion.fr/ 🌏
Courrier électronique: groupcom-lycee-des-avirons@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +262 262382987 📞
Fax: +262 262382982 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-13 📅
Date limite de soumission: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-264074
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3al. et 57 à 59 du code des marchés publics français. Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics français. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire au sens du droit communautaire sans minimum ni maximum de commande. Les documents sont gratuits et disponibles sur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_8JOSJH7jkr, retrait sur place. Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues aux articles 57 II, 4, 5 et 6° du code des marchés publics. La date limite de réception des offres est prévue pour le 27.9.2012 à 10:00 Métropole soit 12:00 Réunion Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

La fréquence et la valeur des marchés à attribuer (qui prendront la forme de bons de commande) ne sont pas connues. Les membres du groupement émettront des bons de commande au fur et à mesure de leur besoin.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viandes agneau, abri, cerf vidées ou autres surgélées
Brève description:

Produits carnés congelés ou surgelés: agneau gigot, cabri découpé, cabri gigot, sauté d'agneau, sauté d'autruche de cerf et de kangourou.

Quantité ou étendue: Mini 18 907 kg maxi 75 630 kg.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viandes de boeuf surgélées
Brève description:

Viandes de boeuf préparées: bourguignon gîte, émincés de boeur, jarret de boeuf, tranche grasse entière de boeuf.

Quantité ou étendue: Minimum 15 907 kilos maximum 63 630 kilos.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: viandes de porc surgélées crues et cuites
Brève description: Rôti, échine, carré, émincé, épaule, côte de porc.
Quantité ou étendue: Mini 38 718 kilos maxi 154 875 kilos.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: volailles pays entières surgélées
Brève description: Canard entier, pintade PAC, poulet entier PAC.
Quantité ou étendue: Minimum 5 066 kilos maximum 20 265 kilos.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: volailles diverses surgélées crues et cuites
Brève description:

Aiguillette poulet non saumurée, aile de dinde, cuisse de poulet, émincé de poulet, escalope de dinde, escalope de poulet etc.

Quantité ou étendue: Mini 75 453 kilos maxi 301 815 kilos.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: poulets fumes surgeles
Brève description: Cuisse de poulet, haut de cuisse, poulet fumé découpé.
Quantité ou étendue: Minimum 8 122 kilos maximum 32 490 kilos.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: les poissons surgélés entiers et darnes
Brève description: Bourgeois, capitaine, merlu, vivanneau.
Quantité ou étendue: Minimum 3 682 kilos maximum 14 730 kilos.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: autres poissons surgélés et produits de la mer
Brève description:

Dorade, marlin, thon, espadon, cabillaud, capitaine, dorade, merlu, perche, calamar, saumon, zourite.

Quantité ou étendue: Mini 56 096 kilos maxi 224 385 kilos.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: autres produits de la mer
Brève description: Fruits de mer, crevettes, moules, surimi.
Quantité ou étendue: Minimum 7 128 kilos maximum 28 515 kilos.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: poissons panes et salés
Brève description: Poisson pané, hoki pané, meunière pané, morue séchée.
Quantité ou étendue: Minimum 22 579 kilos maximum 90 318 kilos.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fruits battus ou mixes et condiments
Brève description: Évis verts, gingembre, mangues vertes, ti jacques.
Quantité ou étendue: Minimum 5 893 kilos maximum 23 574 kilos.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: legumes divers surgélés minimum 55 605 kilos maximum 222 420 kilos
Brève description: Carootes, champignons, choux-fleurs, brocolis, haricots verts etc.
Quantité ou étendue: Minimum 55 605 kilos maximum 222 420 kilos.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: pommes de terre surgélées
Brève description:

Frite au foour, frite bi température, pommes de terre quartier, rissolées, sautées.

Quantité ou étendue: Minimum 55 755 kilos maximum 223 020 kilos.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: entrées a base de pate
Brève description: Crêpe, feuilleté, quiche, tarte.
Quantité ou étendue: Minimum 208 125 unités maximum 832 500 unités.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: entrées preparations locales
Brève description: Bouchons, nems, samoussas.
Quantité ou étendue: Minimum 53 846 kilos maximum 215 385 kilos.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: préparations composites élaborées
Brève description: Boulettes, cordons bleus, nuggets, merguez, paupiette, steak hâché.
Quantité ou étendue: Minimum 71 047 unités maximum 284 190 unités.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: produits frais bio à base de proteine végétale
Brève description: Saucisse, steak de soja, tofu.
Quantité ou étendue: Mini 2 259 kilos maxi 9 036 kilos.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: patisseries
Brève description: Choux à la crème, éclair, paris brest, roulé au sucre.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: viennoiseries
Brève description: Beignets, chausson, croissants, pain au chocolat et au raisin.
Quantité ou étendue: Minimum 67 215 unités maximum 268 860 unités.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: charcuteries pur porc
Brève description: Épaule, fromage de tête, patê de campagne, salami, saucisson.
Quantité ou étendue: Minimum 15 773 kilos maximum 63 093 kilos.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: saucisses et boucanes pur porc
Brève description: Andouille, boucané, saucisses.
Quantité ou étendue: Minimum 43 571 kilos maximum 174 285 kilos.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: charcuteries 100 % volaille
Brève description: Galantine, jambon, mortadelle, pâté de foie, saucisse.
Quantité ou étendue: Minimum 8 410 kilos maximum 33 642 kilos.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: volailles fraîches diverses lapin, pintade
Brève description: Lapin, pintade.
Quantité ou étendue: Minimum 7 357 kilos maximum 29 430 kilos.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: volailles fraîches canard, poulet
Brève description: Canard, coq civet, poulet découpé, poulet PAC.
Quantité ou étendue: Minimum 32 197 kilos maximum 128 790 kilos.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: viande fraîche et réfrigérée de porc
Brève description: Carry, rôti.
Quantité ou étendue: Minimum 2 925 kilos maximum 11 700 kilos.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: viande fraîche et réfrigérée de boeuf
Brève description: Tranche grasse boeuf PAD.
Quantité ou étendue: Minimum 1 676 kilos maximum 6 705 kilos.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: legumes cuits sous vide
Brève description: Betteraves rouges, carottes, pommes de terre.
Quantité ou étendue: Minimum 18 881 kilos maximum 75 525 kilos.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: legumes et fruits divers 4ème gamme
Brève description:

Achard, ananas, brèdes, carottes, chouchoux, citrouilles, oignons, papaye verte éboutés, etc.

Quantité ou étendue: Minimum 35 206 kilos maximum140 826 kilos.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: fruits fraîs exotiques
Brève description: Ananas, banane, goyavier, letchi, mangue, pastèque.
Quantité ou étendue: Minimum 30 495 unités maximum 121 980 unités.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: fruits fraîs bio exotiques
Brève description: Ananas, banane.
Quantité ou étendue: Minimum 16 128 kilos maximum 64 515 kilos.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: jus de fruits individuels 20 CL
Brève description: Jus de pomme, orange et raisin, jus multifruit bio.
Quantité ou étendue: Minimum 84 591 litres maximum 338 364 litres.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: jus de fruits 1 litre
Brève description: Jus de fruits 100 % pur jus, jus d'orange bio, nectar multivitaminé.
Quantité ou étendue: Minimum 10 507 litres maximum 42 030 litres.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: eau de source
Brève description: Eau de source 50 cl, 1 l et 1,5 l.
Quantité ou étendue: Minimum 50 902 litres maximum 203 610 litres.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: beurre, crème fraîche et emmental
Brève description: Beurre doux, crème fleurette, emmental, lait 1/2 écrémé.
Quantité ou étendue: Minimum 31 720 unités maximum 126 882 unités.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: fromages portions individuelles
Brève description: Brie, camembert, cantal, edam etc.
Quantité ou étendue: Minimum 96 645 unités maximum 386 580 unités.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: yaourts fraîs
Brève description:

Yaourt à boire, aromatisé, aux fruits, brassé aromatisé, brassé sucré, nature non sucré et sucré.

Quantité ou étendue: Minimum 425 881 unités maximum 1 703 526 unités.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: fromage blanc battu fraîs
Brève description: Fromage blanc battu aux fruits et sucré.
Quantité ou étendue: Minimum 77 025 unités maximum 308 100 unités.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: flans et crèmes
Brève description: Crème dessert, flan divers.
Quantité ou étendue: Minimum 300 360 unités maximum 1 201 440 unités.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: desserts lactés fraîs
Brève description: Liégeois, mousse au chocolat.
Quantité ou étendue: Minimum 60 975 unités maximum 243 900 unités.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: oeufs fraîs et ovoproduits
Brève description: Oeuf dur, en coquille et entier liquide.
Quantité ou étendue: Minimum 8 444 unités maximum 33 777 unités.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: viennoiseries fraîches
Brève description: Brioche, croissant, pain au chocolat et au raisin.
Quantité ou étendue: Minimum 4 800 unités maximum 19 200 unités.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: légumes en conserves
Brève description: Artichaut, asperges, betteraves, macédoine, mais, pois etc.
Quantité ou étendue: Minimum 25 820 boites maximum 103 281 boites.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: légumineuses en conserves
Brève description: Haricots, lentilles, pois du cap.
Quantité ou étendue: Minimum 9 924 boites maximum 39 696 boites.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: tomates en conserves
Brève description: Sauce tomate, tomate concassée.
Quantité ou étendue: Minimum 13 752 boites maximum 55 008 boites.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: légumes condimentaires en conserves
Brève description: Cornichons, olives.
Quantité ou étendue: Minimum 4 879 boites maximum 14 637 boites.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: fruits au sirop
Brève description: Abricot, ananas, bigarreaux, macédoine, pêche, poire.
Quantité ou étendue: Minimum 4 387 boites maximum 17 550 boites.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: fruits sirop, compotes, confitures, portion individuelle
Brève description: Ananas, compote diverses, confitures diverses, fruits au sirop.
Quantité ou étendue: Mini 171 315 U maxi 685 260 U.
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: compotes, confitures de fruits exotiques
Brève description: Compotes diverses, confiture diverses.
Quantité ou étendue: Mini 56 658 unités maxi 226 632 unités.
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: plats cuisines conserves ou poches s/vide
Brève description:

Boeuf assaisonné, cassoulet, fricassée de volaille, mousse de canard pâté divers, ravioli divers, saucisse diverse.

Quantité ou étendue: Mini 66 422 unités maxi 265 689 unités.
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: conserves de poissons
Brève description: Maquereau, sardines, thon.
Quantité ou étendue: Minimum 6 141 boites maximum 24 564 boites.
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: produits pour petit dejeuner et goûter
Brève description: Café, chocolat, lait aromatisé, miel, pâte à tartiner, thé.
Quantité ou étendue: Mini 68 168 unités maxi 272 673 unités.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: sucre de canne
Brève description: Sucre cristallisé et sucre roux.
Quantité ou étendue: Minimum 248 033 unités maximum 992 133 unités.
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: patisseries seches minimum 77 415 unités maximum 309 660 unités
Brève description: Cake, galette, madeleine, pain d'épices, palet, petit beurre.
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: crèmes dessert et dessert lactés LC
Brève description: Crème dessert bio, crème dessert diverse, dessert lacté.
Quantité ou étendue: Minimum 41 808 unités maximum 167 232 unités.
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: riz
Brève description: Riz de luxe, demi-luxe et long étuvé.
Quantité ou étendue: Minimum 187 087 kilos maximum 748 350 kilos.
Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: légumes secs
Brève description: Haricot blanc, rose, marbré, rouge, lentilles blondes, pois du cap.
Quantité ou étendue: Minimum 7 486 sacs maximum 29 946 sacs.
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: les pates alimentaires et semoules
Brève description: Coquillette, farfalle, lasagne, macaroni, semoule bio et non bio.
Quantité ou étendue: Minimum 15 708 sacs maximum 62 832 sacs.
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: farines
Brève description: Farine ménagère, fécule de manioc, fleur de maïs.
Quantité ou étendue: Minimum 3 151 unités maximum 12 606 unités.
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: purées de pommes de terre
Brève description: Purée au lait préparation à chaud et à froid.
Quantité ou étendue: Minimum 1 014 sacs maximum 4 059 sacs.
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: huile
Brève description: Huile d'olive bio, vierge extra, spéciale friture, tournesol.
Quantité ou étendue: Minimum 26 584 litres maximum 106 338 litres.
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: sauces diverses
Brève description: Ketchup, mayonnaise, sauce salade.
Quantité ou étendue: Minimum 138 464 unités maximum 553 857 unités.
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: preparations pour sauces
Brève description: Bouillon, fonds, jus de veau, sauce béchamel, civet, forestière.
Quantité ou étendue: Minimum 3 605 kilos maximum 14 421 kilos.
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: condiments, arômates, épices
Brève description: Ail, épices, jus de citron, moutarde, poivre, sel, vinaigre.
Quantité ou étendue: Minimum 156 549 unités maximum 626 199 unités.
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: condiments asiatiques
Brève description: Sauce aigre douce, d'huitres, piment, pruce, siave, soja.
Quantité ou étendue: Minimum 4 015 unités maximum 16 062 unités.
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: condiments specifiques
Brève description: Curcuma, massalé, pâte d'arachide, de tamarin, de piment.
Quantité ou étendue: Minimum 2 645 unités maximum 10 581 unités.
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: produits alimentaires intermediaires (PAI)
Brève description: Bouchée, choux, crème patissière, fond de tartelette.
Quantité ou étendue: Mini 46 789 U maxi 187 158 U.

L'accord-cadre est divisé en 66 lots, le volume total des lots pourra représenter jusqu'à 17 314 446 EUR HT. Les quantités et les tonnages seront exprimés dans chacun des lots.

Numéro de référence: GCDALA/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toute la Réunion, 97400.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et L.312-1 à 12 (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail),

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherches de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie pour l'exécution du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sur fond propre des membres du groupement. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par le pouvoir adjudicateur. Le dépassement du délai global de paiement ouvre droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt légal au premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points. L'avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer la forme de groupement conjoint avec mandataire solidaire. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: L'agrément sanitaire, la certification bio ou en cours conversion.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Autres langues: Toute langue avec sa traduction certifiée conforme.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le proviseur
M. Battist Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Lycée Antoine de Saint-Exupéry
Point de contact: Mme Claude Peignaud
Mme Peignaud Claude
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GCDALA/2013
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Le prochain accord-cadre devrait être envoyé à la publication en août 2013.
Source: OJS 2012/S 158-264074 (2012-08-13)

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