Marché de fournitures de denrées alimentaires épicerie et de matière d'œuvre boulangerie pâtisserie pour le centre de formation d'apprentis de la Métropole Nice Côte d'azur
Métropole Nice Côte d'Azur
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: achat de denrées alimentaires d'épicerie pour la restauration et de matière d'œuvre boulangerie pâtisserie pour l'enseignement professionnel des métiers de bouche des stagiaires et des apprentis du centre de formation d'apprentis de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Huiles végétales › Huile d'olive
- • Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits laitiers › Beurre
- • Sauces, condiments et assaisonnements composés › Condiments composés › Mayonnaise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-25 | Avis de marché |
| 2019-05-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Œufs
Numéro de référence: NCA-18-0299
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Œufs 📦
Code CPV supplémentaire: Œufs 📦
Jus de fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-11-08 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422079
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: Cf. article 7 du règlement de consultation
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Matière d'œuvre boulangerie pâtisserie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1. du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme ou par mail
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 187-422079 (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Œufs
Numéro de référence: NCA-18-0299
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: achat de denrées alimentaires d'épicerie pour la restauration et de matière d'œuvre boulangerie pâtisserie pour l'enseignement professionnel des métiers de bouche des stagiaires et des apprentis du centre de formation d'apprentis de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Œufs 📦
Code CPV supplémentaire: Œufs 📦
Jus de fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-11-08 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422079
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: Cf. article 7 du règlement de consultation
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: achat de denrées alimentaires d'épicerie pour la restauration et de matière d'œuvre boulangerie pâtisserie pour l'enseignement professionnel des métiers de bouche des stagiaires et des apprentis du centre de formation d'apprentis de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— montant minimum (HT): 12 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 56 000,00 EUR.
Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.
Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification.
La durée initiale est d'1 an.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet d'une reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.
La reconduction est expresse.
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
— montant minimum (HT): 3 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 34 500,00 EUR.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1. du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme ou par mail
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur — direction des contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de onze jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,
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— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Avis d'attribution de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 28063.11 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-226893
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-422079
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-02 📅
Nom: Félix Potin Côte d'Azur
Adresse postale: 31 chemin Sainte-Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 28063.11 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Nom: SAS Pomona Épisaveurs Sud Est
Adresse postale: 2700 route de Sorgues, CS 90036
Commune postale: Vedène
Code postal: 84276
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 15650.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 094-226893 (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: achat de denrées alimentaires d'épicerie pour la restauration et de matière d'œuvre boulangerie pâtisserie pour l'enseignement professionnel des métiers de bouche des stagiaires et des apprentis du centre de formation d'apprentis de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-226893
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-422079
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat:
— lot 1: 23.4.2019,
— lot 2: 23.4.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: montant minimum (HT):…
… 12 000,00 EUR, montant maximum (HT): 56 000,00 EUR.
… 3 000,00 EUR, montant maximum (HT): 34 500,00 EUR.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-02 📅
Nom: Félix Potin Côte d'Azur
Adresse postale: 31 chemin Sainte-Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 28063.11 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Nom: SAS Pomona Épisaveurs Sud Est
Adresse postale: 2700 route de Sorgues, CS 90036
Commune postale: Vedène
Code postal: 84276
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 15650.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat:
— lot 1: 23.4.2019,
— lot 2: 23.4.2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 2.5.2019 pour le lot 1 et le 30.4.2019 pour le lot 2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus
Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage.
Tel: +33 497134470, fax: +33 497132919, courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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