2019-10-01Fourniture de produits d'hygiène, entretien des surfaces et droguerie — relance (AP-HM pour le compte du CHPA-CHIAP)
Se référer au règlement de la consultation article 6 concernant la dématérialisation des plis.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
La signature électronique du contrat par l'attributaire n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après l'attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Anios DiffusionColdisRaimbault
2019-05-24Achat et livraison de denrées alimentaires (GCSMS GPT Ets médico-sociaux pub. Giron)
Le présent marché a pour objet la mise en place d'une mutualisation des achats des denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement d'achat. Il s'agit d'un marché public de type accord-cadre à bon de commande conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique sous forme d'appel d'offre ouvert, article L. 2124-2 du code de la commande publique.
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2019-05-06Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots nº 1 au 26 (Commune de Bastia)
La présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni montant maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté …
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2019-02-20Accord-cadre a bons de commande pour l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la... (Ville de Gosier)
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires nécessaires à la confection d'environ 2 300 repas/jours pour les différents restaurants scolaires desservis par la Cuisine Centrale de la collectivité et d'environ 50 repas pour le portage, pendant la période scolaire et d'environ 300 repas pendant les vacances scolaires la procédure est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la …
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