2019-06-25Achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes constitué de 26 EPLE dans le... (Conseil général du Gard)
Accord-cadre multi-attributaire (maximum 2) avec montants minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: un groupement de commandes a été créé en vue de l'achat et de la livraison de denrées alimentaires.(9 400 repas jour en moyenne). Il est composé de 26 EPLE du département …
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2019-05-24Achat et livraison de denrées alimentaires (GCSMS GPT Ets médico-sociaux pub. Giron)
Le présent marché a pour objet la mise en place d'une mutualisation des achats des denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement d'achat. Il s'agit d'un marché public de type accord-cadre à bon de commande conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique sous forme d'appel d'offre ouvert, article L. 2124-2 du code de la commande publique.
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2019-05-06Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots nº 1 au 26 (Commune de Bastia)
La présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni montant maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté …
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2019-04-25Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville de Nanterre (Ville de Nanterre)
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la Ville de Nanterre. La fourniture est divisée en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit:
— lot nº 1: produits surgelés,
— lot nº 11: épicerie et petits pots destinés aux établissements de la première enfance,
— lot nº 12: produits frais de crèmerie et viandes fraîches sous-vide destinés aux établissements de la première enfance.
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2019-02-25Marché de fourniture de denrées alimentaires — produits frais: fruits et légumes de 1 gamme issue de l'agriculture... (Commune de Tourcoing)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes de 1 catégorie issus de l'agriculture conventionnelle ou de l'agriculture biologique destinés à la ville de Tourcoing, qui assure la production des repas destinés aux rationnaires adultes et enfants des établissements scolaires et des accueils de loisirs de Tourcoing et des villes de Roncq et Neuville-en-Ferrain ainsi que les repas destinés aux agents du restaurant municipal, aux personnes âgées des résidences et aux …
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2019-02-20Accord-cadre a bons de commande pour l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la... (Ville de Gosier)
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires nécessaires à la confection d'environ 2 300 repas/jours pour les différents restaurants scolaires desservis par la Cuisine Centrale de la collectivité et d'environ 50 repas pour le portage, pendant la période scolaire et d'environ 300 repas pendant les vacances scolaires la procédure est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la …
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