Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la ville et le C.C.A.S. de Cournon d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes

Ville de Cournon d'Auvergne

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de commande. Dans l'hypothèse où une demande de prestation ne serait pas déterminée dans le bordereau des prix ou le catalogue/listing du titulaire mais entrerait bien dans le périmètre de l'accord-cadre, les prestations s'exécuteront alors par marchés subséquents avec le titulaire de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cournon d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation › Produits de panification grillés et pâtisserie
• Légumes › Légumes-fruits
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-21	Avis de marché
2019-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 18ff-0439-E
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Épicerie fine 📦
Produits à base de viande 📦
Produits de panification grillés et pâtisserie 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Poisson congelé 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers divers 📦
Volaille fraîche 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Légumes-fruits 📦
Légumes congelés 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon d'Auvergne
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon
Contact
Adresse Internet: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-21 📅
Date limite de soumission: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-138501
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1er janvier 2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Epicerie générale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Epicerie générale (conserves de légumes, fruits et autres ainsi que produits petits déjeuners, desserts, collations, produits pâtisseries, fruits secs, entremets, sucre, corps gras, bases culinaires, épices, aromates, féculents, légumes secs, boissons et alcool à usage professionnel)

Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 reconductions

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Produits cuisinés, viandes, volailles surgelés ou de 5ème gamme
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes cuites, produits cuisinés et viandes surgelées
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries sucrées, salées, pain et viennoiserie surgelés - glaces et sorbets
Numéro du lot: 3
Brève description: Desserts et viennoiseries
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits, légumes, pommes de terre surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description:

Légumes cuits, les poêlées, les purées de légumes, les produits à base de pommes de terre précuits, fruits et produits à base de fruits

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: Espèces et produits transformés
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais et produits de 4ème et 5ème gammes
Numéro du lot: 6
Brève description: Fruits, légumes en état et légumes de 4ème et 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits B.O.F. Et lait
Numéro du lot: 7
Brève description: Beurre, lait, crème, ovoproduits, ultrafrais, fromage
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles et lapin frais
Numéro du lot: 8
Brève description: Volailles et lapins frais
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Boucherie : bovins, ovins et porcs frais
Numéro du lot: 9
Brève description: Bœuf, veau, porc, agneau
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie et Salaison
Numéro du lot: 10
Brève description: Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volaille biologique
Numéro du lot: 11
Brève description: Volailles et lapins
Valeur estimée hors TVA: 43 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Boucherie biologique
Numéro du lot: 12
Brève description: Bœuf, veau, porc et agneau
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes biologiques
Numéro du lot: 13
Brève description: Fruits et légumes en l'état ou de 4ème et 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Epicerie biologique
Numéro du lot: 14
Brève description:

Conserves de légumes, fruits, féculents et légumes secs, corps gras, bases culinaires

Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers biologiques
Numéro du lot: 15
Brève description: Beurre, lait, crème, ultrafrais, fromage
Valeur estimée hors TVA: 93 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie biologique
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés biologiques
Numéro du lot: 17
Brève description: Fruits, légumes et pommes de terre surgelées biologiques
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés biologiques
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés biologiques
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits cuisinés et élaborés biologiques
Numéro du lot: 19
Brève description: Produits cuisinés et/ou élaborés surgelés biologiques
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries sucrées, viennoiseries surgelées, glaces et sorbets biologiques
Numéro du lot: 20
Brève description: Pâtisseries sucrées, viennoiseries surgelés - glaces et sorbets biologiques
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée modalités de financement: fonds propres de chaque membre du groupement modalités de paiement:par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la plus tardive des deux dates entre la date de réception des factures ou demandes de paiement équivalentes et la date d'admission des fournitures. Caractéristiques et modalités de variation des prix:prix unitaires et révisables hormis pour les marchés subséquents éventuels qui seront conclus à prix unitaires fermes et définitifs. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Cournon-d'Auvergne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Possibilités et garanties offertes
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance technique des produits
Performances environnementales

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Nom du pouvoir adjudicateur: Maison des Citoyens
Adresse postale: 15 impasse des Dômes
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: c.mazal@cournon-auvergne.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cournon d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, bâtiment des services techniques 1er étage
Téléphone: +33 473699492 📞
Fax: +33 473699044 📠
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: L'accord-cadre sera renouvelé à l'échéance dans 3 ans 1/2.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ - L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 reconductions. La durée maximale contractuelle de l'accord-cadre est donc de 3 ans 1/2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché, référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cédex
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 060-138501 (2019-03-21)

Avis d'attribution de marché (2019-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408410
Se réfère à l'avis: 2019/S 060-138501
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épicerie générale
Brève description:

Épicerie générale (conserves de légumes, fruits et autres ainsi que produits petits déjeuners, desserts, collations, produits pâtisseries, fruits secs, entremets, sucre, corps gras, bases culinaires, épices, aromates, féculents, légumes secs, boissons et alcool à usage professionnel).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Produits cuisinés, viandes, volailles surgelés ou de 5
Brève description: Viandes cuites, produits cuisinés et viandes surgelées.
Intitulé du lot: Pâtisseries sucrées, salées, pain et viennoiserie surgelés — glaces et sorbets
Brève description:

Desserts et viennoiseries.

Légumes cuits, les poêlées, les purées de légumes, les produits à base de pommes de terre précuits, fruits et produits à base de fruits.

Espèces et produits transformés.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais et produits de 4
Brève description: Fruits, légumes en état et légumes de 4
Intitulé du lot: Produits BOF et lait
Brève description:

Beurre, lait, crème, ovoproduits, ultrafrais, fromage.

Volailles et lapins frais.

Intitulé du lot: Boucherie: bovins, ovins et porcs frais
Brève description: Bœuf, veau, porc, agneau.
Intitulé du lot: Charcuterie et salaison
Brève description:

Charcuterie.

Volailles et lapins.

Bœuf, veau, porc et agneau.

Fruits et légumes en l'état ou de 4

Intitulé du lot: Épicerie biologique
Brève description:

Conserves de légumes, fruits, féculents et légumes secs, corps gras, bases culinaires.

Beurre, lait, crème, ultrafrais, fromage.

Fruits, légumes et pommes de terre surgelés biologiques.

Produits de la mer ou d'eau douce surgelés biologiques.

Produits cuisinés et/ou élaborés surgelés biologiques.

Pâtisseries sucrées, viennoiseries surgelées — glaces et sorbets biologiques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 96 600 EUR 💰
Nom: Passionfroid Rhône-Alpes-Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Société Disval & DS Rhône Alpes
Adresse postale: allée de la Minéralogie, ZA Molina la Chazotte
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
33 400 EUR 💰
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom: Auvergne Primeurs
Adresse postale: Les Prés Liats
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 83 400 EUR 💰
Nom: France Frais Auvergne
Adresse postale: 1 avenue Henri Pourrat
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
28 400 EUR 💰
Nom: Languedoc Lozère Viande
Adresse postale: avenue Pierre Sémard
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100
Pays: Lozère 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
433 400 EUR 💰
Nom: Terreazur — 63
Adresse postale: 8 rue Ernest-Jean Bapt
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Valeur totale du marché: 308 400 EUR 💰
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marche Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
93 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
5
6
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Cournon-d'Auvergne

Référence
Informations complémentaires

S'agissant d'un accord-cadre conclu sans montant minimum ni maximum, il a été pris en compte les montants prévisionnels estimés en tenant compte, pour la valeur totale du marché, de l'infructuosité de certains lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex
Source: OJS 2019/S 167-408410 (2019-08-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)