2011-08-12Déchargement, chargement, fournitures et installation d'irradiateurs et de sources radioactives (CEA/Saclay)
Le marché est réparti en 3 (trois) lots définis ci-dessous:
— lot 1: le déchargement d'un irradiateur (Co-60) de type radiothérapie et l'installation d'une nouvelle source de Co-60 (fournie dans le cadre d'un autre marché) dans ce même irradiateur. Il est précisé que la fourniture de la source ne fait pas partie des prestations du lot 1,
— lot 2: le déchargement d'un irradiateur (Co-60) de type radiothérapie ainsi que la fourniture et l'installation d'une nouvelle source de Co-60 dans ce même …
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2011-07-13Collecte des déchets ménagers et assimilés (SIDOM de Creully)
Le SIDOM de Creully, établissement public de coopération intercommunale, regroupant 32 communes et 20 866 habitants, dispose de la compétence "collecte des déchets ménagers".
La collectivité a décidé de confier la collecte des déchets "ultimes", des recyclables et des déchets verts à une ou plusieurs entreprise(s) privée(s) dans le cadre d'une consultation réalisée dans les conditions prévues suivant le code des marchés publics en vigueur.
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2011-07-11Travaux de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans …
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2011-06-14Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour véhicules légers de marque Nissan - lot 15 (Ville de Bordeaux)
Pièces détachées - lot 15 - marché conclu sans montant minimum ni montant maximum pour ne durée de un an à compter de sa notification, avec possibilité de le reconduire expressément trois fois par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive …
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2011-06-10Fourniture et livraison de sel et de déneigement (Communauté Urbaine MPM)
Fourniture et livraison de sel et de déneigement.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 55 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Il …
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