Fourniture de matières premières au profit de l'Ecmssa
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de matières premières au profit de l'Ecmssa.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Alliages › Acier
- • Produits chimiques › Matières plastiques sous forme primaire
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-10 | Avis de marché |
| 2011-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: division achats marchés TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-186631
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matières premières au profit de l'Ecmssa.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de bois (11 articles)
Brève description: Fourniture de bois (11 articles).
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
10 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de plastique (28 articles)
Brève description: Fourniture de plastique (28 articles).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de matières premières en acier inox alu et laiton
Brève description: Fourniture de matières premières en acier inox alu et laiton.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Numéro de référence: 11CP4206
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: Le chef de la division achats marchés
Pc gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division marches/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003 route de Saint-Lyé-la-Forêt
Code postal: 45054
Point de contact: Smcn pasquet
Téléphone: +33 238607534 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Point de contact: SMCN Pasquet
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: Secrétaire CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Fax: +33 238607739 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CP4206
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 113-186631 (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du CMP (cf tableaux annexes à l'acte d'engagement) pour une durée totale de 48 mois. Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse: 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1; 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2; 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3; dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédent la date anniversaire de la notification du marché.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: division achats marchés TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-186631
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publiques.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA-division achats marchés-bureau matériel d'exploitation médical-TSA 20003-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex ou demande dossier par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matières premières au profit de l'Ecmssa.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de bois (11 articles)
Brève description: Fourniture de bois (11 articles).
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
10 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de plastique (28 articles)
Brève description: Fourniture de plastique (28 articles).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de matières premières en acier inox alu et laiton
Brève description: Fourniture de matières premières en acier inox alu et laiton.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Numéro de référence: 11CP4206
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du CMP. Il peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.minife.gouv.fr dans l'espace "marchés publics", rubrique "formulaires".
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du CMP et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Les prix sont unitaires révisables par ajustement annuel sur la durée globale du marché.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: Le chef de la division achats marchés
Pc gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division marches/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003 route de Saint-Lyé-la-Forêt
Code postal: 45054
Point de contact: Smcn pasquet
Téléphone: +33 238607534 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Point de contact: SMCN Pasquet
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: Secrétaire CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Fax: +33 238607739 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CP4206
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publiques.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA-division achats marchés-bureau matériel d'exploitation médical-TSA 20003-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex ou demande dossier par fax au +33 238607339.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 113-186631 (2011-06-10)
Avis d'attribution de marché (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388405
Se réfère à l'avis: 2011/S 113-186631
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Panofrance
Adresse postale: 429 rue André et Edouard Michelin, BP 57
Commune postale: Saint-Doulchard
Code postal: 18230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Comptoir général des métaux
Adresse postale: 11 rue JP Timbaud, BP 50122
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95103
3️⃣
Nom: Flers ergonomie métallerie
Adresse postale: ZI Champ de Courses, BP 285
Commune postale: Flers Cedex
Code postal: 61105
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pc gentes
Source: OJS 2011/S 240-388405 (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388405
Se réfère à l'avis: 2011/S 113-186631
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Annonce no 299, BOAMP 118 B du 18.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Panofrance
Adresse postale: 429 rue André et Edouard Michelin, BP 57
Commune postale: Saint-Doulchard
Code postal: 18230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Comptoir général des métaux
Adresse postale: 11 rue JP Timbaud, BP 50122
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95103
3️⃣
Nom: Flers ergonomie métallerie
Adresse postale: ZI Champ de Courses, BP 285
Commune postale: Flers Cedex
Code postal: 61105
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pc gentes
Source: OJS 2011/S 240-388405 (2011-12-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)