Fourniture de divers substrats et plantes pour les espaces verts

Ville de Roanne

Il s'agit d'une consultation pour l'achat de substrats de culture, terre végétale, graines de semences, plantes de fleurissement, bulbes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-17 Avis de marché
2011-11-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics comportant une tranche unique et décomposé en 6 lots. Aucune prestations supplémentaires ou alternatives n'est demandé.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 14 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date limite de soumission: 2011-08-22 📅
Date de publication: 2011-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 118-194743
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Cette pondération s'applique à l'ensemble des lots à l'exception du lot no 3. L'ensemble des critères et la notation par lot, est détaillé ci-dessous: Lot 1: fourniture de substrat de culture conditionné en sac. 1) prix des prestations 50 % sur 10 points; 2) Valeur technique 40 % sur 10 points; 3) Prise en compte du développement durable et des mesures environnementales 10 % sur 10 points. Lot 2: fourniture de substrat de culture conditionné en vrac. 1) prix des prestations 50 % sur 10 points; 2) valeur technique 40 % sur 10 points; 3) prise en compte du développement durable et des mesures environnementales 10 % sur 10 points. Lot no 3: fourniture de terre végétale. 1) prix des prestations 60 % sur 10 points; 2) valeur technique 30 % sur 10 points; 3) prise en compte du développement durable et des mesures environnementales 10 % sur 10 points. Lot no 4: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles pour le fleurissement. 1) prix des prestations 50 % sur 10 points; 2) valeur technique 40 % sur 10 points; 3) pris en compte du développement durable et des mesures environnementales 10 % sur 10 points. Lot no 5: fourniture de semences pour le fleurissement. 1) prix des prestations 50 % sur 10 points 2) valeur technique 40 % sur 10 points 3) prise en compte du développement durable et des mesures environnementales 10 % sur 10 points Lot no 6: fourniture de bulbes, tubercules, rhizomes et griffes. 1) prix des prestations 50 % sur 10 points; 2) valeur technique 40 % sur 10 points; 3) prise en compte du développement durable et des mesures environnementales 10 % sur 10 points. Le détail des sous-critères est indiqué dans le règlement de la consultation. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être présentées de deux façons: — soit sur support papier, — soit par voie électronique. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres. Il n'est pas possible de combiner les procédés de réponse. En cas de transmission électronique, une copie de sauvegarde sur support papier pourra être adressée dans les conditions définies à l'article du règlement de la consultation. Les candidats pourront se reporter au règlement de la consultation pour toutes les informations relatives à la procédure et non mentionnées dans cet avis de publication. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'une consultation pour l'achat de substrats de culture, terre végétale, graines de semences, plantes de fleurissement, bulbes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de substrat de culture conditionné en sac.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de substrat de culture conditionné en vrac.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de terre végétale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles pour le fleurissement.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de semences pour le fleurissement.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de bulbes, tubercules, rhizomes et griffes.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La ville de Roanne pourra faire application des dispositions de l'article 35.ii.4ème alinéa du code des marchés publics relatives à la passation d'un marché complémentaire et de l'article 118 du même code.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Serres municipales, 10 rue Seguin, 42328 Roanne Cédex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni garantie ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Le délai de paiement est de 30 jours.
Paiement par mandat administratif suivi d'un virement.
Fonds propres à la collectivité.
Prix ajustables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Prise en compte du développement durable et des mesures environnementales % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Roanne
Adresse postale: direction cadre de vie - service espaces verts environnement, serres municipales, 10 rue Seguin, BP 90512
Point de contact: M. Gérard Piat
Téléphone: +33 477689867 📞
Courrier électronique: gpiat@mairie-roanne.fr 📧
Adresse postale: direction démocratie locale - service commande publique, centre administratif Paul Pillet, 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Point de contact: Mme Marie-Chantal Le-Van
Téléphone: +33 477232110 📞
Fax: +33 477234708 📠

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Cette pondération s'applique à l'ensemble des lots à l'exception du lot no 3.
L'ensemble des critères et la notation par lot, est détaillé ci-dessous:
Lot 1: fourniture de substrat de culture conditionné en sac.
1) prix des prestations 50 % sur 10 points;
2) Valeur technique 40 % sur 10 points;
3) Prise en compte du développement durable et des mesures environnementales 10 % sur 10 points.
Lot 2: fourniture de substrat de culture conditionné en vrac.
2) valeur technique 40 % sur 10 points;
3) prise en compte du développement durable et des mesures environnementales 10 % sur 10 points.
Lot no 3: fourniture de terre végétale.
1) prix des prestations 60 % sur 10 points;
2) valeur technique 30 % sur 10 points;
Lot no 4: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles pour le fleurissement.
3) pris en compte du développement durable et des mesures environnementales 10 % sur 10 points.
Lot no 5: fourniture de semences pour le fleurissement.
1) prix des prestations 50 % sur 10 points
2) valeur technique 40 % sur 10 points
3) prise en compte du développement durable et des mesures environnementales 10 % sur 10 points
Lot no 6: fourniture de bulbes, tubercules, rhizomes et griffes.
Le détail des sous-critères est indiqué dans le règlement de la consultation.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être présentées de deux façons:
— soit sur support papier,
— soit par voie électronique.
Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres. Il n'est pas possible de combiner les procédés de réponse. En cas de transmission électronique, une copie de sauvegarde sur support papier pourra être adressée dans les conditions définies à l'article du règlement de la consultation. Les candidats pourront se reporter au règlement de la consultation pour toutes les informations relatives à la procédure et non mentionnées dans cet avis de publication.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Jusqu'à la signature du marché: recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice administrative, et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du CJA,
Afficher plus
— Après la signature du contrat: recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2011/S 118-194743 (2011-06-17)
Avis d'attribution de marché (2011-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-358834
Se réfère à l'avis: 2011/S 118-194743
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les marchés sont consultables (sous réserve de la protection du secret industriel et commercial - loi 78-753 du 17.7.1978 modifiée) sur demande écrite auprès du service commande publique de la Ville de Roanne. Annonce no198, BOAMP 122 B du 24.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2011.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Prise en compte du développement durable et des mesures environnementales (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-28 📅
Nom: Natura'Lis
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21640
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Tarvel SAS
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69747

3️⃣
Nom: SARL Thinon et Fils
Adresse postale: 262 chemin du Lavoir
Commune postale: Villerest
Code postal: 42300

4️⃣
Nom: ETS Horticoles Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillères
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610

5️⃣
Nom: Le lot 5: fourniture de semences pour le fleurissement a été déclaré sans suite

6️⃣
Nom: Les Tulipes de France
Adresse postale: 1 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1
3
4
Source: OJS 2011/S 221-358834 (2011-11-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
ETS Horticoles Maguy Le lot 5: fourniture de semences pour le... Les Tulipes de France Natura'Lis SARL Thinon et Fils Tarvel SAS
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits agricoles, produits de la... Graines Graines de fleurs Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile