2021-04-02Marché d'exploitation des installations de chauffage, ECS, ventilation, climatisation et traitement d'eau de type PF-PFI (Ville de Castanet-Tolosan)
Le présent marché a pour objet l'exploitation des installations de chauffage, de production d'Eau chaude sanitaire (ECS), de ventilation, de climatisation et traitement d'eau de type PF-PFI pour les bâtiments communaux de la ville de Castanet-Tolosan.
Une partie du marché est à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il n'est pas prévu de montants minimaux et maximaux.
L'estimation indiquée comprend la …
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2016-03-14Réalisation d'études de programmation en vue de la réalisation d'un quartier durable et mission d'assistance à... (Ville de Castanet-Tolosan)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études de programmation en vue de la réalisation d'un quartier durable et mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la création de la zone d'aménagement concerte (ZAC).
Les prestations comportent:
— une tranche ferme: faisabilité et études préalables,
— 2 tranches conditionnelles:
Tranche conditionnelle 1: démarches pré-opérationnelles.
Tranche conditionnelle 2: montage de l'outil opérationnel.
— une partie à bons de commande, sans minimum ni …
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2014-03-05Organisation des activités périscolaires (Ville de Castanet-Tolosan)
Le présent marché a pour objet l'exploitation des TAP (Temps d'activité Périscolaire) et des ALAE (Accueil de Loisir Associé à l'ecole) situés sur le territoire de la ville de Castanet-Tolosan à compter de septembre 2014.
Le titulaire du marché devra assurer, dans toutes ses composantes, la gestion des accueils dans le cadre des deux types de prestations précitées ainsi que l'exploitation du service.
Le marché prendra effet au 1.9.2014. Sa durée initiale est de 1 an.
Le marché peut être reconduit par …
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2013-10-16marché d'exploitation et de maintenance (P2) des installations de chauffage, de production d'ecs et de climatisation... (Ville de Castanet-Tolosan)
il s'agit d'un marché de maintenance et d'exploitation des installations de chauffage, de production d'eau Chaude Sanitaire (Ecs) et de climatisation avec intéressement (marché de type Pfi) sans fourniture de combustible avec Gros Entretien et Renouvellement des bâtiments communaux de la ville de Castanet-Tolosan.
Une partie du marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Il n'est pas prévu de montants minimum et maximum.
En raison de la nature des prestations …
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