Accord-cadre à bons de commande — fourniture de bacs roulants avec une partie de pièces détachées et reprise des cuves hors d'usage

Communauté de communes Terres des Confluences

Accord-cadre à bons de commande — fourniture de bacs roulants avec une partie de pièces détachées et reprise des cuves hors d'usage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-25 Avis de marché
Avis de marché (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande — fourniture de bacs roulants avec une partie de pièces détachées et reprise des cuves hors d'usage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terres des Confluences
Adresse postale: 636 rue des Confluences — BP 50046
Code postal: 82100
Commune postale: Castelsarrasin
Contact
Adresse Internet: https://www.terresdesconfluences.fr 🌏
Courrier électronique: mc.damasio@terresdesconfluences.fr 📧
Téléphone: +33 563955600 📞
Fax: +33 563955601 📠
URL des documents: https://www.terresdesconfluences.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date limite de soumission: 2019-03-28 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-092612
Numéro JO-S: 41

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.terresdesconfluences.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 041-092612 (2019-02-25)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Tarn-et-Garonne
Produits/services:
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