Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots (AOO)

Communauté de communes Terres des Confluences

Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes Terres des Confluences

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-07	Avis de marché
2021-06-11	Avis d'attribution de marché
2021-06-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Numéro de référence: 20ST017
Brève description: Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de couverture 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux de menuiserie 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Cabines 📦
Travaux de construction de piscines 📦
Équipement de piscine 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de traitement de l'eau 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Système de contrôle des accès 📦
Travaux d'aménagement du terrain 📦
Travaux de construction de saunas 📦
Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terres des Confluences
Adresse postale: 636 rue des confluences — BP 50046
Code postal: 82100
Commune postale: Castelsarrasin
Contact
Adresse Internet: https://www.terresdesconfluences.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuel.colonel@ville-castelsarrasin.fr 📧
Téléphone: +33 563327813 📞
Fax: +33 563327537 📠
URL des documents: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-378454
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 1 100 heures.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 01
Brève description:

— terrassement: 10 737 m

— longrines: béton: 80 m

— maçonnerie: blocs de granulats lourds creux: 2 280 m

Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Charpente métallique
Numéro du lot: 02
Brève description:

— poteaux métalliques: 7 022 kg,

— poutres métalliques: 62 328 kg,

— auvents: 6 967 kg.

Intitulé du lot: Charpente bois
Numéro du lot: 03
Brève description:

— poutres bois LMC: 121 m

— panneaux OSB 15/18 mm: 1 750 m

Informations complémentaires:

Le lot 3: charpente ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot charpente devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

Intitulé du lot: Couverture — étanchéité — façade
Numéro du lot: 04
Brève description:

— couverture sur locaux secs — locaux chauffés: 1 022 m

— couverture sur locaux à très forte hygrométrie avec plateau perforé: 1 802 m

Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie
Numéro du lot: 05
Brève description:

— garde-corps pour escalier d'accès aux galeries techniques: 15 ml,

— mains courantes en tube inox cintré aux extrémités intérieures: 19 ml.

Intitulé du lot: Menuiseries aluminium
Numéro du lot: 06
Brève description: Murs et rideaux et ensembles vitres extérieurs.
Informations complémentaires:

Le lot 6: menuiserie aluminium ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot menuiserie aluminium devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

Intitulé du lot: Menuiseries intérieures — signalétique
Numéro du lot: 07
Brève description:

— blocs portes,

— équipements dans l'espace accueil,

— équipements dans l'espace personnel,

— équipements dans l'espace bien-être,

— équipements dans l'espace vestiaires groupes,

— équipements dans l'espace vestiaires individuels.

Intitulé du lot: Plafonds suspendus — doublages — cloisons — revêtement muraux acoustiques
Numéro du lot: 08
Brève description:

— plafonds suspendus: faux plafond suspendu acoustique démontable et hydrofuge P3a: 662 m

— cloisons de distribution en plaque de plâtre 98/48 : 389 m

Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 09
Brève description:

— peinture anti-poussière: 604 m

— enduit pelliculaire: 1 848 m

— peinture minérale: (finition): 1 335 m

Intitulé du lot: Plafond tendu
Numéro du lot: 10
Brève description:

Plafonds tendus:

— halle bassins: 1 298 m

— espace bien être: 86 m

Intitulé du lot: Carrelage — faïence – sols souples
Numéro du lot: 11
Brève description:

Revêtements de carrelage au sol: carrelage en grès cérame type 2 : 1 650 m

Revêtements de carrelage mural: carrelage mural grès cérame type 2 : 643 m

Informations complémentaires:

Le lot 11: travaux de revêtements de sols ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot Travaux de revêtements de sols devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

Intitulé du lot: Cabines — casiers — équipements vestiaires
Numéro du lot: 12
Brève description: Cabines, casiers, équipements de vestiaires.
Description des options:

En application des dispositions prévues à l'article r. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

Intitulé du lot: Bassins inox — équipements bassins
Numéro du lot: 13
Brève description:

Bassins en inox — équipements de bassins:

— bassin sportif,

— bassin de loisirs,

— réservation pour système de mise à l'eau PMR.

Intitulé du lot: Toboggan
Numéro du lot: 14
Brève description:

Toboggan intérieur, extérieur:

— longueur: 66 ml,

— dénivelé de 6,50 m.

Intitulé du lot: Cvc
Numéro du lot: 15
Brève description:

Chaufferie mixte: chaudière gaz/chaudière à bois.

Ce lot comprend une PSE portant sur: électrofiltre.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 16
Brève description: Alimentation en eau, filtration de bassins.
Informations complémentaires:

Le lot 16: plomberie ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot Plomberie devront remettre leur offre via la plate-forme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

Intitulé du lot: Traitement d'eau
Numéro du lot: 17
Brève description:

Traitement de l'eau des bassins sportifs, loisirs, jacuzzi intérieur, jacuzzi extérieur.

Intitulé du lot: Courants forts — courants faibles
Numéro du lot: 18
Brève description: Travaux d'électricité.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Contrôle d'accès
Numéro du lot: 19
Brève description:

Contrôle d'accès (vestiaires, espace bien-être et différents locaux administratifs et techniques).

Intitulé du lot: VRD — espaces verts
Numéro du lot: 20
Brève description: Travaux de VRD superficie: 7 986 m
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Espace bien-être
Numéro du lot: 21
Brève description:

L'espace bien-être comprendra:

— un sauna,

— des jacuzzis (intérieur et extérieur),

— un hammam,

— des banquettes chauffantes,

— des douches sensorielles,

— des douches scandinaves.

Intitulé du lot: Aire de splashpad
Numéro du lot: 22
Brève description: Aire de splashpad intérieure et extérieure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément à l'article R. 2142-5 du code de la commande publique, les candidats devront justifier de leur inscription sur un registre professionnel.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le maître d'ouvrage s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. C'est pourquoi, il a été décidé de faire appel aux partenaires privilégiés que sont les entreprises par le biais de la commande publique, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes. C'est pour réaliser cet objectif ambitieux que le présent marché comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emmanuel Colonel
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) La présente consultation passée selon une procédure formalisée porte sur les lots 1-2, 5, 7-10, 12-15, 17-22;

2) Les lots 3-6-11 et 16 qui font partie intégrante de l'opération, font l'objet d'une consultation passée selon une procédure adaptée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant la juridiction visée les recours suivants:

— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 CJA);

— un référé contractuel (articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché;

— un recours en contestation de validité…

… du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 CJA);

… de la décision et du contrat l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (recours Tarn-et-Garonne);

— le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours en pleine juridiction contre la passation de ce marché devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, y compris en faisant valoir, devant le juge du contrat, l'illégalité des actes «détachables» comme la présente décision;

— un recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers contre l'exécution du contrat public, arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445, Syndicat mixte de promotion de l'activité Transmanche (SMPAT);

— recours indemnitaire (articles R. 421-1 et suivants du CJA), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr/Conseil-d-Etat/Demarches-Procedures

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 155-378454 (2020-08-07)

Avis d'attribution de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Construction d'un Centre Aquatique Intercommunal à Castelsarrasin — 22 lots.
Valeur totale du marché: 3 050 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 636 rue des Confluences, BP 50046

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-301309
Se réfère à l'avis: 2020/S 155-378454
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché

Brève description:

— poteaux métalliques: 7 022 kg;

— poutres métalliques:: 62 328 kg;

Informations complémentaires:

Le lot 3: charpente ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot charpente devront remettre leur offre via la plateforme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

Intitulé du lot: Couverture — étanchéité — façade
Métallerie — serrurerie.
Brève description: — Garde-corps pour escalier d'accès aux galeries techniques: 15 ml;
Informations complémentaires:

Le lot 6: menuiserie aluminium ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot menuiserie aluminium devront remettre leur offre via la plateforme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

Brève description:

— blocs portes;

— équipements dans l'espace accueil;

— équipements dans l'espace personnel;

— équipements dans l'espace bien-être;

— équipements dans l'espace vestiaires groupes;

— plafonds suspendus: faux plafond suspendu acoustique démontable et hydrofuge P3A: 662 m

Intitulé du lot: Peinture.
Brève description: — Peinture anti-poussière: 604 m
Intitulé du lot: Carrelage — faïence — sols souples
Brève description:

— revêtements de carrelage au sol: carrelage en grès cérame type 2 : 1 650 m

— revêtements de carrelage mural: carrelage mural grès cérame type 2 : 643 m

Informations complémentaires:

Le lot 11: travaux de revêtements de sols ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot «Travaux de revêtements de sols» devront remettre leur offre via la plateforme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

Intitulé du lot: Bassins inox — equipements bassins
Brève description:

— bassin sportif;

— bassin de loisirs;

Toboggan intérieur — extérieur:

— longueur: 66,00 ml;

Chaufferie mixte: chaudière gaz/chaudière à bois;

Ce lot comprend une PSE portant sur: Electrofiltre.

Informations complémentaires:

Le lot 16: plomberie ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot «Plomberie» devront remettre leur offre via la plateforme: http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com

Brève description:

Travaux de VRD superficie: 7 986,00 m

Ce lot comporte une PSE portant sur: panneaux rigides barreaudage et porillon barreaudé.

Informations complémentaires:

Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 400 h.

Intitulé du lot: Espace bien être
Brève description:

— un sauna;

— des jacuzzis (intérieur et extérieur);

— un hammam;

— des banquettes chauffantes;

— des douches sensorielles;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: Scop Cabrol
Numéro d'enregistrement national: 81283638500011
Adresse postale: 6 rue de la Ferronnerie — zone industrielle de Bonnecombe
Commune postale: Mazamet
Code postal: 81200
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 348 822 EUR 💰
Nom: Entreprise Battut
Numéro d'enregistrement national: 84615007600020
Adresse postale: 1536 route parallèle — CS120 Cayrac
Commune postale: Caussade
Code postal: 82303
Valeur totale du marché: 114 838 EUR 💰
Nom: SARL Lagarrigue
Numéro d'enregistrement national: 39393608300020
Adresse postale: 8 rue Voltaire — ZI Nord
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Valeur totale du marché: 178 960 EUR 💰
Nom: SARL Vedeilhe
Numéro d'enregistrement national: 30077314000029
Adresse postale: 293 rue du 19 Mars 1962
Valeur totale du marché: 62 003 EUR 💰
Nom: Roure Jean-Baptiste
Numéro d'enregistrement national: 45387964500035
Adresse postale: 34 rue Maurice Ravel
Commune postale: Saint-Paul-les-Dax
Code postal: 40990
Valeur totale du marché: 145 320 EUR 💰
Nom: Navic
Numéro d'enregistrement national: 35380029500035
Adresse postale: 4 rue de la Balmette
Commune postale: Thones
Code postal: 74320
Valeur totale du marché: 149 904 EUR 💰
Nom: Scop Hydro
Numéro d'enregistrement national: scop hydro
Adresse postale: ZA Lafourcade
Commune postale: Gimont
Code postal: 32200
Valeur totale du marché: 614 710 EUR 💰
Nom: Electromontage
Numéro d'enregistrement national: 98565004300054
Adresse postale: ZAC Agen Sud — rue du Midi
Commune postale: Agen
Code postal: 47901
Valeur totale du marché: 329 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 812 312 858 00010
Valeur totale du marché: 136 289 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2
4
3

Référence
Informations complémentaires

1) la présente consultation passée selon une procédure formalisée porte sur les lots 1-2; 5; 7-10; 12-15; 17-22. 2/les lots 3 - 6 - 11 et 16 qui font partie intégrante de l'opération, font l'objet d'une consultation passée selon une procédure adaptée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée les recours suivants:

— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 CJA);

— un référé contractuel (article L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché;

— un recours en contestation de validité…

… du marché, conformément à l'arrêt du conseil d'État du 16.7.2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 CJA);

… de la décision et du contrat l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014 (recours Tarn-et-Garonne). Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours en pleine juridiction contre la passation de ce marché devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, y compris en faisant valoir, devant le juge du contrat, l'illégalité des actes «détachables» comme la présente décision;

— un recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers contre l'exécution du contrat public, arrêt du conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445 Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT);

— recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du CJA), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site du conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr/Conseil-d-Etat/Demarches-Procedures

Source: OJS 2021/S 115-301309 (2021-06-11)

Avis d'attribution de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction d'un centre aquatique — il ne s'agit pas de la consultation initiale. Par décision en date du 3.11.20 le bureau exécutif communautaire a déclaré les lots suivants sans suite: — lot 01: gros-œuvre, — lot 04: couverture — étanchéité — façade, — lot 05: métallerie — serrurerie, — lot 14: toboggan, — lot 15: chauffage — ventilation — climatisation, — lot 19: contrôle d'accès, — lot 20: VRD — espaces verts. La présente consultation concerne la relance de ces lots.

Valeur totale du marché: 7 782 399 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes terres des Confluences
Adresse postale: 636 rue des Confluences — BP 50046

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-304171
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale. Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion du 3.11.20. Ce lot comprend deux prestations supplémentaires: — pse nº 1: mise en place d'un chauffage des plages par dalle active; — pse nº 5: mise en place d'une panne muralière le long du voile longitudinal, séparatif de la halle bassin.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction d'un centre aquatique — il ne s'agit pas de la consultation initiale. Par décision en date du 3.11.20 le bureau exécutif communautaire a déclaré les lots suivants sans suite:

— lot 01: gros-œuvre,

— lot 04: couverture — étanchéité — façade,

— lot 05: métallerie — serrurerie,

— lot 14: toboggan,

— lot 15: chauffage — ventilation — climatisation,

— lot 19: contrôle d'accès,

— lot 20: VRD — espaces verts.

La présente consultation concerne la relance de ces lots.

— acier 6033 kg,

Informations complémentaires:

Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale.

Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion du 3.11.20.

Ce lot comprend deux prestations supplémentaires:

— pse nº 1: mise en place d'un chauffage des plages par dalle active;

— pse nº 5: mise en place d'une panne muralière le long du voile longitudinal, séparatif de la halle bassin.

Brève description:

— couverture sur locaux secs;

— locaux chauffés: 1 022 m

Informations complémentaires:

Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale. Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion du 3.11.20.

Brève description:

— garde-corps pour escalier d'accès aux galeries techniques: 15 ml;

Toboggan intérieur extérieur longueur: 66.00 ml dénivelé de 6.50 m.

Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — climatisation
Brève description:

Chaufferie mixte: chaudière gaz / chaudière à bois. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.

Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de: 350 heures.

Informations complémentaires:

— pse nº 02: mise en place d'automate;

— pse nº 03: mise en place du serveur WEB.

Intitulé du lot: v.r.d. - espaces verts
Brève description: Travaux de VRD superficie: 7 986.00 m
Informations complémentaires:

Pour ce lot il ne s'agit pas de la consultation initiale. Le lot a été déclaré sans suite par décision du bureau communautaire exécutif lors de sa réunion du 3.11.20. Ce lot comporte une prestation supplémentaire:

— pse nº 04: plantation de la haie au sud de la parcelle sur emprise de la réserve foncière.

Attribution du marché
Nom: SEG fayat
Numéro d'enregistrement national: 33403973200055
Adresse postale: rue Richelieu — BP 50700
Commune postale: Floirac
Code postal: 33271
Valeur totale du marché: 1 798 037 EUR 💰
Nom: Smac
Numéro d'enregistrement national: 68204083700374
Adresse postale: 84 rue de Fenouillet — BP 52036
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31017
Valeur totale du marché: 933 659 EUR 💰
Nom: SARL artel société nouvelle
Numéro d'enregistrement national: 40529744100025
Adresse postale: 386 avenue des États-Unis
Code postal: 31200
Valeur totale du marché: 159 958 EUR 💰
Nom: Europe composite et technologies
Numéro d'enregistrement national: 38139874200043
Adresse postale: 1540 allée Val Guiers
Commune postale: Belmont-Tramonet
Code postal: 73330
Valeur totale du marché: 232 500 EUR 💰
Nom: SARL Roger Renard entreprise
Numéro d'enregistrement national: 30186316300046
Adresse postale: 2549 chemin de Mailloles — CS 72072
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66011
Valeur totale du marché: 985 894 EUR 💰
Nom: SAS Eurovia Midi-Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 41462916200218
Adresse postale: 1649 avenue d'Italie
Valeur totale du marché: 916 575 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée les recours suivants:

— un référé pré-contractuel, jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 CJA);

— un référé contractuel (articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché;

— un recours en contestation de validité de la décision et du contrat l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 (recours Tarn-et-Garonne). Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours en pleine juridiction contre la passation de ce marché devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, y compris en faisant valoir, devant le juge du contrat, l'illégalité des actes «détachables» comme la présente décision;

— un recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers contre l'exécution du contrat public, arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445 Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT);

Source: OJS 2021/S 117-304171 (2021-06-14)

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