ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Communauté de communes du Ternois
ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Numéro de référence: 2025-S-18
Brève description:
“ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“SEJOUR DU MOIS DE JUILLET 2026”
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 1 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du site proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des infrastructures et des transports
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du programme des activités sportives et culturelles possibles et des modalités d'encadrement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“SEJOUR DU MOIS D'AOÛT 2026”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Pièces de candidature telles que prévues aux articles L.2142-1,R.2142-3, R.2142-4, R.2143-3 et R.2143-4 du Code de la Commande publique; Déclaration sur...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois dernières années; les attestations d'assurance en cours de validité”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé; les effectifs moyens...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du ternois
Numéro d'enregistrement national: 20006967200174
Adresse postale: 400 rue de Maisnil
Code postal: 62130
Commune postale: Herlin le sec
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ternoiscom.fr 📧
Téléphone: 0321419845 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé précontractuel introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. A partir de la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 175-595929 (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Numéro de référence: 2025-S-18
Brève description:
“ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“SEJOUR DU MOIS DE JUILLET 2026”
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 1 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du site proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des infrastructures et des transports
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du programme des activités sportives et culturelles possibles et des modalités d'encadrement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“SEJOUR DU MOIS D'AOÛT 2026”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Pièces de candidature telles que prévues aux articles L.2142-1,R.2142-3, R.2142-4, R.2143-3 et R.2143-4 du Code de la Commande publique; Déclaration sur...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois dernières années; les attestations d'assurance en cours de validité”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé; les effectifs moyens...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du ternois
Numéro d'enregistrement national: 20006967200174
Adresse postale: 400 rue de Maisnil
Code postal: 62130
Commune postale: Herlin le sec
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ternoiscom.fr 📧
Téléphone: 0321419845 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé précontractuel introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. A partir de la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 175-595929 (2025-09-11)
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