Récents marchés passés par Communauté de communes de la Gascogne Toulousaine
2025-09-02Fourniture de titres restaurants et de cartes cadeaux pour les agents de la CCGT et du CIAS (Communauté de communes de la Gascogne Toulousaine)
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-21 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à bons de commande en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique, avec montants minimum et maximum annuels. Marché comprend les 2 lots suivants: Lot n°01 Fourniture de titres restaurants, avec montant de commande annuel mini de 67 000 euro(s) HT et montant de commande annuel maxi de 145 000 euro(s) HT Lot …
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