Fourniture de titres restaurant et de chèques cadeaux pour les agents de la CCGT

Communauté de communes de la Gascogne Toulousaine

Fourniture de titres restaurant et de chèques cadeaux pour les agents de la CCGT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-16 Avis de marché
2020-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: AO-2019-01
Brève description:
Fourniture de titres restaurant et de chèques cadeaux pour les agents de la CCGT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Gascogne Toulousaine
Adresse postale: rue Louis Aygobère, ZA Pont-Peyrin
Code postal: 32600
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Contact
Adresse Internet: http://www.ccgascognetoulousaine.com/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ccgascognetoulousaine.com 📧
Téléphone: +33 562077116 📞
URL des documents: https://marches.gers.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.gers.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-16 📅
Date limite de soumission: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438663
Numéro JO-S: 180

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 255 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de titres restaurant
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de titres restaurant pour les agents de la CCGT.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
Intitulé du lot: Fourniture de chèques cadeaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chèques cadeaux.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.gers.fr 🌏
URL des documents: https://marches.gers.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 15.9.2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dès réception de la notification de rejet de son offre, le candidat dispose d'un délai de 2 mois pour, le cas échéant, attaquer la décision de rejet de son offre devant le tribunal administratif.
En cas de manquement aux obligations de publicité et mise en concurrence, peuvent être introduits:
— un référé précontractuel, ce recours devant être introduit avant la signature du marché,
— un référé contractuel, dans un délai de 31 jours, à compter du lendemain de la date de conclusion du marché.
À partir de la conclusion de ce contrat: recours de pleine juridiction contestant sa validité jusqu'à l'expiration d'un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2019/S 180-438663 (2019-09-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 255 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-017761
Se réfère à l'avis: 2019/S 180-438663
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de chèques cadeaux pour les agents de la CCGT.
Description des options:
— pochette cadeau,
— chèques sous carnet.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique d l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom: Natixis Intertitres
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Titres Cadeaux SAS
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 009-017761 (2020-01-13)
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