2016-08-08Police d'assurance tous risques chantier — montage essais (Co-Courtage Nucléaire)
Garantie du chantier de construction d'une Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) baptisée Cheops (circuits et hall pour essais technologiques et composants en sodium), consistant en la création d'une plate-forme de qualification, en sodium et gaz, des composants du futur réacteur Astrid sur le site du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Cadarache.
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2016-05-09Police d'assurance dommage de type multirisques industrielle (Co-Courtage Nucléaire)
Garantie des installations meubles et immeubles (notamment salles blanches) du LETI (laboratoire d'électronique et de technologie de l'information).
Le CEA-Leti concentre son activité sur les micro et NANO technologies et leurs applications aux systèmes et composants de communication sans fil, à la biologie et la santé, à l'imagerie, et aux Micro-Nano systèmes. Il est situé sur le centre du CEA à Grenoble.
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2015-10-30Police d'assurance tous risques chantier — montage essais (Co-Courtage Nucléaire)
Garantie du chantier de construction d'une Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) baptisée Cheops (circuits et hall pour essais technologiques et composants en sodium), consistant en la création d'une plateforme de qualification, en sodium et gaz, des composants du futur réacteur Astrid sur le site du commissariat à l'energie atomique et aux énergies alternatives de Cadarache.
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2014-11-06Police d'assurance responsabilité civile (Co-Courtage Nucléaire)
La garantie s'appliquera dans le monde entier notamment:
— quelle que soit la nature de la responsabilité civile: délictuelle, quasi-délictuelle ou contractuelle,
— quelle que soit la base juridique invoquée: dispositions contractuelles ou du code civil ou tous autres textes légaux français, étrangers, communautaires ou internationaux, jurisprudences, coutumes, et usages professionnels ou non,
— quel que soit le tribunal compétent: français, étranger, international.
La police responsabilité civile …
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2014-11-06Assurance responsabilité civile faute inexcusable de l'employeur (Co-Courtage Nucléaire)
La garantie sera constituée des:
— cotisations complémentaires mises à la charge du CEA par la CPAM au titre de l'article L. 452-2 du code de la sécurité sociale,
— indemnités récupérées auprès du CEA par la CPAM au titre de l'article L. 452-3 du code de la sécurité sociale,
— indemnités versées à la victime ou ses ayants droit en réparation des préjudices non couverts au titre du Livre IV du code de la sécurité sociale,
— frais d'expertise et de défense s'y rattachant, y compris les frais de défense …
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2014-11-06Assurance responsabilité civile prestataire nucléaire (Co-Courtage Nucléaire)
Garantie dans le monde entier des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que le CEA peut encourir en raison de dommages de nature nucléaire causés aux tiers et résultant de l'exercice des activités déclarées par le CEA, tant à l'occasion de l'exploitation de l'entreprise qu'après livraison ou réception des travaux, y compris du fait des sous-traitants contre lesquels l'assureur conserve ses droits de recours.
La garantie ne concerne pas les risques pris en charge au titre de la police …
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2011-01-21Police d'assurance tous risques chantier - tous risques montage essais (Co-Courtage Nucléaire)
Couverture des chantiers de construction sur les centres du Commissariat à l'Énergie atomique et aux Énergies alternatives comprenant les garanties suivantes, notamment:
— garantie tous risques chantier (travaux neufs, existants, avoisinants, ponts roulants, engins de levage, approvisionnements stockés),
— garantie maintenance visite,
— garantie montage et essais des équipements et/ou process industriels,
— garantie maintenance constructeur.
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2011-01-21Police d'assurance tous risques chantier nucléaire - tous risques montage essais nucléaire (Co-Courtage Nucléaire)
Couverture des chantiers de construction de nature nucléaire (Installations nucléaires de base, installations classées pour l'environnement) sur les centres du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives comprenant les garanties suivantes, notamment:
— garantie tous risques chantier nucléaire (travaux neufs, existants, avoisinants, ponts roulants, engins de levage, approvisionnements stockés),
— garantie des frais supplémentaires et coûts additionnels dûs au milieu radioactif,
— …
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